Accord-cadre visant la sélection d'équipes de maîtrise d'œuvre pour des missions de base et complémentaires relatives à des opérations neuves

Logiouest

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-La-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole.
Le processus de consultation se fait en 2 étapes distinctes dans le temps:
Une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés. Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet.
Une «phase 2» correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet.
Les 2 phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remise des plis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ad Hoc Architecture
• CheD architectes
• Rome Architectes
• SARL d'Architecture Lionel Vié & Associés
• Studio d'architecture B. HUET
• Thellier Architecture

Qui ?

• Logiouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services relatifs à la construction

Où ?

• France
• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-30	Avis de marché
2017-02-13	Informations complémentaires
2017-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à la construction
Numéro de référence: 995-2017-2
Brève description:

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-La-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole. Le processus de consultation se fait en 2 étapes distinctes dans le temps: Une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés. Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet. Une «phase 2» correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les 2 phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remise des plis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: LogiOuest
Adresse postale: 13 boulevard des Deux Croix, CS 83029
Code postal: 49017
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.logiouest.fr 🌏
Courrier électronique: ao.logiouest@polylogis.fr 📧
Téléphone: +33 241337373 📞
URL des documents: http://www.logiouest.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.logiouest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039509
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.logiouest.fr Cet accord-cadre ne couvre pas les opérations pour lesquelles le maître d'ouvrage souhaiterait réaliser un concours ou une conception-réalisation ou estimerait que l'opération présente des spécificités rendant nécessaire de faire un appel à concurrence en dehors du présent accord-cadre quel que soit le montant de l'opération envisagée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires éventuels, pendant la période de consultation, nécessaires à l'établissement de leur offre, les candidats adresseront leurs demandes, au moins 6 jours avant la date limite de remise de l'offre, via la plate-forme AWS (http://polylogis.marches-publics.info/)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-La-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole.

Le processus de consultation se fait en 2 étapes distinctes dans le temps:

Une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés. Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet.

Une «phase 2» correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet.

Les 2 phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remise des plis.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable tacitement 3 fois 1 an, à compter de la date de notification du contrat cadre, soit un maximum de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1 (lettre de candidature);

2. Le cadre de déclaration sur l'honneur;

3. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

4. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

5. Attestations d'une assurance pour les risques professionnels (RC et décennale) en cours de validité émanant de la compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.

Capacité technique et professionnelle:

6. Fiche de renseignements et de références (cadre fourni);

7. Cadre de références visuelles du ou des architectes composée de 6 références uniquement (cadre fourni).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05820153400078
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.logiouest.fr 🌏
Adresse postale: 13 boulevard des Deux Croix
Pays: Maine-et-Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.logiouest.fr

Cet accord-cadre ne couvre pas les opérations pour lesquelles le maître d'ouvrage souhaiterait réaliser un concours ou une conception-réalisation ou estimerait que l'opération présente des spécificités rendant nécessaire de faire un appel à concurrence en dehors du présent accord-cadre quel que soit le montant de l'opération envisagée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires éventuels, pendant la période de consultation, nécessaires à l'établissement de leur offre, les candidats adresseront leurs demandes, au moins 6 jours avant la date limite de remise de l'offre, via la plate-forme AWS (http://polylogis.marches-publics.info/)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire — 7 rue Pierre Abélard — CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: rennes@tgi.fr 📧
Fax: +33 299310615 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 023-039509 (2017-01-30)

Informations complémentaires (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-La-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole. Le processus de consultation se fait en deux étapes distinctes dans le temps: Une « phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés.Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet. Une « phase 2 » correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les deux phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remise des plis.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061932
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039509
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le processus de consultation se fait en deux étapes distinctes dans le temps:

Une « phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés.Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet.

Une « phase 2 » correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet.

Les deux phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remise des plis.

Source: OJS 2017/S 034-061932 (2017-02-13)

Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-la-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole. Le processus de consultation se fait en 2 étapes distinctes dans le temps: — une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés.Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet, — une «phase 2» correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les 2 phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remis.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168072
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

La valeur du marché ainsi que les montants attribués ne sont pas définis. Le présent marché étant un accord-cadre multi-attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces opérations seront situées dans les Pays-de-la-Loire, principalement en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire, et le plus souvent à proximité d'Angers, Ancenis ou Nantes-Métropole.

— une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés.Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet,

— une «phase 2» correspondant à l'analyse des offres et à l'attribution de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur notifiera aux candidats retenus, la mise à disposition du dossier de consultation complet. Les candidats pourront transmettre leur offre au plus tard 25 jours après la mise à disposition du dossier de consultation complet.

Les 2 phases sont donc distinctes l'une de l'autre dans la remis.

— une «phase 1» correspondant à l'agrément de candidatures. 15 candidats seront sélectionnés. Les candidatures non retenues seront notifiées par lettre et ne pourront pas accéder au dossier de consultation complet,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Source: OJS 2017/S 086-168072 (2017-05-02)

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