Accord Cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz pour les besoins de Partenord Habitat
Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (Douze) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (Deux) fois 12 (Douze) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 17221
Brève description:
“Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La...”
Brève description
Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (Douze) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (Deux) fois 12 (Douze) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr🌏
Courrier électronique: g.vandriessche@partenordhabitat.fr📧
Téléphone: +33 20785600📞
Fax: +33 20785887 📠
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.”
Source: OJS 2017/S 114-229076 (2017-06-12)
Avis d'attribution de marché (2017-11-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les marchés sont conclus en application du décret n”
Valeur totale du marché: 57305.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Office Public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470493
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2017/S 226-470493 (2017-11-22)