Accord Cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz pour les besoins de Partenord Habitat
Partenord Habitat
Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (Douze) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (Deux) fois 12 (Douze) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-12 | Avis de marché |
| 2017-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 17221
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: g.vandriessche@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 20785600 📞
Fax: +33 20785887 📠
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 37 346 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 26 142 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Décembre 2018 — décembre 2019.
Informations complémentaires: La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.
Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 11 204 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Adresse postale: Renseignements techniques: Dimitri Delcambre (Centrale d'achats), tél. : 03.20.78.57.40 et administratifs: M. Vandriessche — tél. : +33 320785864 — fax. : +33 320785887. Dossier de consultation disponible sous format électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com, ou sur demande écrite à M. Vandriessche jusqu'à la date limite de réception des offres incluse (gratuit)
Courrier électronique: gvandriessche@partenordhabitat.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenordhabitat.local-trust.com 🌏
Adresse postale: réponse des candidats attendue par voie électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 8:00 à 18:00, sauf samedis, dimanches et jours fériés)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraitf de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 59542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 114-229076 (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 17221
Brève description:
Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (Douze) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (Deux) fois 12 (Douze) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: g.vandriessche@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 20785600 📞
Fax: +33 20785887 📠
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 37 346 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Nord avec un montant minimum annuel (HT) de 8 000 EUR et un montant maximum annuel (HT) de 50 000 EUR HT.
Afficher plus
A titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d'abattants WC est de 1079, le nombre de douchettes est de 682, le nombre flexibles pour douchettes est de 658, le nombre d'aérateurs est de 1 269, le nombre de bouchon gaz est de 323.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Décembre 2018 — décembre 2019.
Informations complémentaires: La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.
Intitulé du lot: Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin Sud avec un montant minimum annuel (HT) de 4 000 EUR et un montant maximum annuel (HT) de 30 000 EUR HT.
Afficher plus
A titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d'abattants WC est de 463, le nombre de douchettes est de 293, le nombre flexibles pour douchettes est de 282, le nombre d'aérateurs est de 544, le nombre de bouchon gaz est de 139.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats devront produire à l'appui de leur candidature les renseignements et documents suivants:
— la lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc
La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 dans sa version du 31.3.2016 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Une présentation d'une liste des principales références au cours des 3 dernières années, Indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: http://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Adresse postale: Renseignements techniques: Dimitri Delcambre (Centrale d'achats), tél. : 03.20.78.57.40 et administratifs: M. Vandriessche — tél. : +33 320785864 — fax. : +33 320785887. Dossier de consultation disponible sous format électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com, ou sur demande écrite à M. Vandriessche jusqu'à la date limite de réception des offres incluse (gratuit)
Courrier électronique: gvandriessche@partenordhabitat.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-partenordhabitat.local-trust.com 🌏
Adresse postale: réponse des candidats attendue par voie électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 8:00 à 18:00, sauf samedis, dimanches et jours fériés)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraitf de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 59542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 114-229076 (2017-06-12)
Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les marchés sont conclus en application du décret n
Valeur totale du marché: 57305.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office Public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470493
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin NORD
Brève description:
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin SUD
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 226-470493 (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les marchés sont conclus en application du décret n
Valeur totale du marché: 57305.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office Public de l'habitat du département du Nord, 27 bd Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470493
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229076
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin NORD
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin NORD avec un montant minimum annuel (HT) de 8 000 EUR et un montant maximum annuel HT de 50 000 EUR HT a titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d'abattants WC est de 1 079, le nombre de douchettes est de 682, le nombre flexibles pour douchettes est de 658, le nombre d'aérateurs est de 1 269, le nombre de bouchon gaz est de 323.
Afficher plus
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin SUD avec un montant minimum annuel (HT) de 4 000 euros et un montant maximum annuel (HT) de 30 000 EUR (HT) a titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d'abattants WC est de 463, le nombre de douchettes est de 293, le nombre flexibles pour douchettes est de 282, le nombre d'aérateurs est de 544, le nombre de bouchon gaz est de 139.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 226-470493 (2017-11-22)
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