Accord Cadre relatif à la fourniture d'abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz pour les besoins de Partenord Habitat

Partenord Habitat

Les marchés sont conclus en application du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret nº 2016-0360 du 25.3.2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (Douze) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (Deux) fois 12 (Douze) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-12 Avis de marché
2017-11-22 Avis d'attribution de marché