Accord-cadre pour la réalisation de structures de jeux
La Roche-sur-Yon agglomération
La procédure fait l'objet d'une décomposition en 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kompan SAS (77198 — Dammarie-les-Lys); Quali-Cité Atlantique (56130 — Péaule); PCV Collectivité SAS (79410 — Échiré)
- • Kompan SAS (77198 — Dammarie-les-Lys); SARL Mobiplay Atlantique (44481 — Carquefou); PCV Collectivité SAS (79410 — Échiré)
- • SARL Éden Com (49360 — Maulévrier); PCV Collectivité SAS (79410 — Échiré); Quali-Cité Atlantique (56130 — Péaule)
- • Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
- • Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux
- • Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipements pour sports de plein air
- • Équipements pour terrain de jeux › Matériels à grimper pour terrain de jeux
- • Équipements pour terrain de jeux › Toboggans pour terrain de jeux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-02 | Avis de marché |
| 2017-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Numéro de référence: BE_17RSYA-018
Brève description: La procédure fait l'objet d'une décomposition en 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements pour terrain de jeux 📦
Équipements de sports de plein air 📦
Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryonagglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: elise.braud@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474735 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167461
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Structures de jeux classiques multifonctions 1 à 16 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois, par tacite reconduction.
Description des options: Reconduction, voir ci-dessus.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fitness, plateaux multisports, agrès sportifs d'extérieurs, parcours santé.
Intitulé du lot: Jeux originaux en robinier (ou autres bois d'aspect naturel)
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubigny-les Clouzeaux
Adresse postale: Grand'rue, Aubigny
Commune postale: Aubigny-les-Clouzeaux
Code postal: 85430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
: http://www.lesclouzeaux.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167461 (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Numéro de référence: BE_17RSYA-018
Brève description: La procédure fait l'objet d'une décomposition en 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements pour terrain de jeux 📦
Équipements de sports de plein air 📦
Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: 54 rue René Goscinny
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryonagglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: elise.braud@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474735 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167461
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Pas de montant minimum. Montant maximum fixé à 300 000 EUR HT par an, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Structures de jeux classiques multifonctions 1 à 16 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Jeux dynamiques, portiques, jeux d'équilibre, jeux à grimper, glissière toboggan, jeux à thèmes, jeux de cordages.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois, par tacite reconduction.
Description des options: Reconduction, voir ci-dessus.
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum. Montant maximum fixé à 300 000 EUR HT par an, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes.
Intitulé du lot: Équipements sportifs d'extérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Fitness, plateaux multisports, agrès sportifs d'extérieurs, parcours santé.
Intitulé du lot: Jeux originaux en robinier (ou autres bois d'aspect naturel)
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubigny-les Clouzeaux
Adresse postale: Grand'rue, Aubigny
Commune postale: Aubigny-les-Clouzeaux
Code postal: 85430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
: http://www.lesclouzeaux.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre passé en application des articles 78 à 80 du décret n
La remise des dossiers de candidature et d'offre devra obligatoirement être effectuée par voie dématérialisée. Pour plus de précisions sur les documents à produire par les candidats, sur les modalités de présentation et de jugement des offres, et sur les demandes de renseignements, les candidats devront prendre connaissance du règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167461 (2017-05-02)
Avis d'attribution de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321838
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167461
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35/100
Critère de qualité (nom): Marché subséquent fictif
Critère de qualité (pondération): 25/100
Critère de qualité (nom): Étendue et diversité de la gamme
Garanties et SAV
Critère de qualité (pondération): 15/100
Critère de coût: Apprécié au regard du critère marché subséquent fictif précité au critère de qualité
Pondération du coût: Cf. supra — détail RC
Critère de coût: Apprécié au regard du critère marché subséquent fictif précité au critère de qualité / pondération: cf. supra — détail RC
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
2017-08-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubigny-les-Clouzeaux
Adresse postale: Grand'Rue Aubigny
Contact
Téléphone: +33 2251474735 📞
Fax: +33 251474972 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 155-321838 (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321838
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167461
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Chaque lot a donné lieu à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec 3 opérateurs économiques conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximum annuels des accords-cadres (reconductions éventuelles incluses) pour l'ensemble des membres du groupement de commande.
Les pièces des accords-cadres sont consultables sur demande auprès de Morgane Rauturier: morgane.rauturier@larochesuryon.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Accord-cadre, reconductible tacitement 3 fois.
Accord-Cadre, reconductible tacitement 3 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35/100
Critère de qualité (nom): Marché subséquent fictif
Critère de qualité (pondération): 25/100
Critère de qualité (nom): Étendue et diversité de la gamme
Garanties et SAV
Critère de qualité (pondération): 15/100
Critère de coût: Apprécié au regard du critère marché subséquent fictif précité au critère de qualité
Pondération du coût: Cf. supra — détail RC
Critère de coût: Apprécié au regard du critère marché subséquent fictif précité au critère de qualité / pondération: cf. supra — détail RC
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
2017-08-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubigny-les-Clouzeaux
Adresse postale: Grand'Rue Aubigny
Contact
Téléphone: +33 2251474735 📞
Fax: +33 251474972 📠
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot a donné lieu à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec 3 opérateurs économiques conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximum annuels des accords-cadres (reconductions éventuelles incluses) pour l'ensemble des membres du groupement de commande.
Afficher plus
Les pièces des accords-cadres sont consultables sur demande auprès de Morgane Rauturier: morgane.rauturier@larochesuryon.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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