Accord-cadre pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels

Allier habitat OPH

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels aux locataires et personnels d'Allier Habitat répartis sur tout le département de l'Allier (03). Allier Habitat délivre à ses locataires et à son personnel pour des travaux, en cas de besoin, des bons de fourniture «papiers peints peinture» afin qu'ils puissent s'approvisionner auprès des magasins. L'objet de la présente consultation est de désigner le ou les magasin(s) ou lieu(x) de récupération dans le(s)quel(s) les bons seront dépensés.
La consultation est divisée en 3 lots: secteur de Cusset, secteur d'Yzeure, secteur de Domérat.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la notification et sera reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder la date anniversaire de notification en 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Allier habitat OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Papier peint et autres revêtements

Où ?

• Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-01	Avis de marché
2017-06-22	Avis d'attribution de marché
2017-09-12	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2017-09-12	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint et autres revêtements
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels aux locataires et personnels d'Allier Habitat répartis sur tout le département de l'Allier (03). Allier Habitat délivre à ses locataires et à son personnel pour des travaux, en cas de besoin, des bons de fourniture «papiers peints peinture» afin qu'ils puissent s'approvisionner auprès des magasins. L'objet de la présente consultation est de désigner le ou les magasin(s) ou lieu(x) de récupération dans le(s)quel(s) les bons seront dépensés. La consultation est divisée en 3 lots: secteur de Cusset, secteur d'Yzeure, secteur de Domérat. Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la notification et sera reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder la date anniversaire de notification en 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint et autres revêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint et autres revêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Allier Habitat OPH
Adresse postale: 27 rue de Villars, CS 50706
Code postal: 03007
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@allier-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 470482115 📞
Fax: +33 470444010 📠
URL des documents: http://ophlm03.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ophlm03.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080087
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception,déposées contre récépissé ou déposées sur la plateforme de dématérialisation ophlm03.marcoweb.fr. Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est divisée en 3 lots: secteur de Cusset, secteur d'Yzeure, secteur de Domérat.

Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la notification et sera reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder la date anniversaire de notification en 2021.

Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Cusset
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels sur le secteur de Cusset.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, sans pouvoir excéder la date anniversaire de notification en 2021.

Intitulé du lot: Secteur de Yzeure
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels sur le secteur de Yzeure.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Domérat
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels sur le secteur de Domérat.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront utiliser les DC1 et DC2 ou DUME pour présenter leur candidature. Ils devront fournir les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ord n°2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Voir dispositions au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Ils devront fournir les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Voir dispositions au règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront fournir les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Voir dispositions au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27030002300032
Contact
Point de contact: Service juridique marchés foncier
Adresse du profil d'acheteur: http://ophlm03.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ophlm03.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 73146100 📞
Fax: +334 73146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 044-080087 (2017-03-01)

Avis d'attribution de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier peint, peinture et petits matériels aux locataires et personnels d'ALLIER HABITAT répartis sur tout le département de l'Allier (03).ALLIER HABITAT délivre à ses locataires et à son personnel pour des travaux, en cas de besoin, des bons de fourniture « papiers peints peinture » afin qu'ils puissent s'approvisionner auprès des magasins. L'objet de la présente consultation est de désigner le ou les magasin(s) ou lieu(x) de récupération dans le(s)quel(s) les bons seront dépensés. La consultation est divisée en 3 lots: secteur de Cusset, secteur d'Yzeure, secteur de Domérat. Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la notification et sera reconductible par période d'un an sans pouvoir excéder la date anniversaire de notification en 2021.

Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue de Villars — CS 50706

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242461
Se réfère à l'avis: 2017/S 044-080087
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.

551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé

contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à

l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercés

dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre

une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux

mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 120-242461 (2017-06-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362384
Se réfère à l'avis: 2017/S 120-242461
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception, déposées contre récépissé ou déposées sur la plateforme de dématérialisation ophlm03.marcoweb.fr Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. Le montant maximum est de 40 000 EUR pour chaque période soit au maximum 160 000 EUR.

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception, déposées contre récépissé ou déposées sur la plateforme de dématérialisation ophlm03.marcoweb.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 177-362384 (2017-09-12)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364485
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr — les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception,déposées contre récépissé ou déposées sur la plateforme de dématérialisation ophlm03.marcoweb.fr Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois. Le montant maximum est de 150 000 EUR pour chaque période soit au maximum 600 000 EUR.

Référence
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr — les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé réception,déposées contre récépissé ou déposées sur la plateforme de dématérialisation ophlm03.marcoweb.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 178-364485 (2017-09-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Papier peint et autres revêtements (1)