Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour le service de la restauration communautaire — lot 2.1.1 «Charcuterie fraîche: saucisses et chipolatas»

CA Pau Béarn Pyrénées

Accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum.
Il est conclu en multi attribution avec un maximum de 3 attributaires.
Accord-cadre soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), Cf. Règlement de la consultation.
Lot 2.1.1: charcuterie fraîche: saucisse et chipolatas; montant mini: 25 000 EUR HT. Montant maxi: 100 000 EUR HT.
Code CPV: 15 800 000.
Variantes interdites.
Durée: 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconductible tacitement pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Viandes du Haut Bearn

Qui ?

• CA Pau Béarn Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-17	Avis de marché
2018-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Cda 17/42
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum. Il est conclu en multi attribution avec un maximum de 3 attributaires. Accord-cadre soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), Cf. Règlement de la consultation. Lot 2.1.1: charcuterie fraîche: saucisse et chipolatas; montant mini: 25 000 EUR HT. Montant maxi: 100 000 EUR HT. Code CPV: 15 800 000. Variantes interdites. Durée: 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconductible tacitement pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278504
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Critères de sélection des candidatures: Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Retrait des dossiers de consultation: Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées, direction juridique foncier logistique Achats, sites des Allées, 26 avenue des Lilas, 64000 Pau, téléchargement: via la plate-forme — https://www.agysoftmarches-publicinfo — réf dossier CDA 17/42 — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus — fax: 0547053038 — renseignements complémentaires: T 0547053031 (secrétariat marchés) remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention offre pour: accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration communautaire — lot n° 2.1.1 "Charcuterie fraîche: saucisses et chipolatas" — ne pas ouvrir par le service du courrier — parvenue avant le 19.9.2017 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées — direction Juridique foncier logistique Achats — sites des Allées — 26 avenue des Lilas — 64000 Pau. Remise dématérialisée via le profil acheteur — https://www.agysoftmarches-publicinfo — réf. CDA 17/42.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum.

Il est conclu en multi attribution avec un maximum de 3 attributaires.

Accord-cadre soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), Cf. Règlement de la consultation.

Lot 2.1.1: charcuterie fraîche: saucisse et chipolatas; montant mini: 25 000 EUR HT. Montant maxi: 100 000 EUR HT.

Code CPV: 15 800 000.

Variantes interdites.

Durée: 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconductible tacitement pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les allées: service achats opérationnels
Adresse postale: bâtiment Le Piano, 26 avenue des Lilas
Commune postale: Pau
Code postal: 64062
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Critères de sélection des candidatures:

Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Retrait des dossiers de consultation:

Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées, direction juridique foncier logistique Achats, sites des Allées, 26 avenue des Lilas, 64000 Pau, téléchargement: via la plate-forme — https://www.agysoftmarches-publicinfo — réf dossier CDA 17/42 — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus — fax: 0547053038 — renseignements complémentaires: T 0547053031 (secrétariat marchés) remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention offre pour: accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration communautaire — lot n° 2.1.1 "Charcuterie fraîche: saucisses et chipolatas" — ne pas ouvrir par le service du courrier — parvenue avant le 19.9.2017 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées — direction Juridique foncier logistique Achats — sites des Allées — 26 avenue des Lilas — 64000 Pau.

Remise dématérialisée via le profil acheteur — https://www.agysoftmarches-publicinfo — réf. CDA 17/42.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 136-278504 (2017-07-17)

Avis d'attribution de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum. Il est conclu en multi-attribution avec un maximum de 3 attributaires. Accord-cadre soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf. règlement de la consultation. Lot 2.1.1: charcuterie fraîche: saucisse et chipolatas; montant mini: 25 000 EUR (HT); montant maxi: 100 000 EUR (HT). Code CPV: 15 800 000. Variantes interdites. Durée: 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconductible tacitement pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Bearn Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-374417
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278504
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Nº 2 Sica Pyrénéenne Bétail nº 3 Les Cochons de Léon

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅
Nom: Les Viandes du Haut Bearn
Adresse postale: Avenue du IV Septembre
Commune postale: Oloron Sainte-Marie
Code postal: 64400
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Source: OJS 2018/S 164-374417 (2018-08-24)

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