Accord-cadre portant sur les travaux de réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy en 3 lots

SPLA Paris Batignolles aménagement

Accord-cadre portant sur les travaux de réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPLA Paris Batignolles aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-05	Avis de marché
2017-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 117/MB/MP/1
Brève description:

Accord-cadre portant sur les travaux de réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy en 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Paris Batignolles Aménagement
Adresse postale: 12 passage Susan Sontag — CS 30054
Code postal: 75927
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.paris-batignolles-amenagement.fr/pba/ 🌏
Courrier électronique: m.bonsens@parisbatignolles.fr 📧
Téléphone: +33 175773504 📞
Fax: +33 142678930 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_eBlI-iwyYw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-173762
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La présente consultation tend à l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits « marchés subséquents » à passer pour les travaux de réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy sur la ZAC Clichy Batignolles à Paris 17ème. L'accord-cadre est divisé en trois lots, chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé: Lot no1 « voiries et réseaux divers », Lot no2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », lot nº 3 « plantations ». Les prestations et travaux couverts par les trois accords-cadres et susceptibles de faire l'objet de la passation de marchés subséquents sont définis dans le cahier des clauses particulières (CCTP) commun à tous les lots et ses annexes, ainsi qu'au CCTP propre à chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute conformément aux articles 78 et 79 du décret cité ci-dessus: — lot nº 1 « voiries et réseaux divers », sans montant minimum et sans montant maximum — lot nº 2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », sans montant minimum et un montant maximum de 1 500 000 EUR HT, — lot no3 « plantations », sans montant minimum et un montant maximum de 170 000 EUR HT, Les modalités de consultation du titulaire de l'accord-cadre pour compléter son offre initiale et les modalités de conclusion des marchés subséquents sont précisées à l'article 5 du CCAP de chaque lot. Les candidats pour les lots nº 1 et nº 2 doivent proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, conformément à l'article 15 du CCAP des lots concernés.

Informations complémentaires

La présente consultation tend à l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits « marchés subséquents » à passer pour les travaux de réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy sur la ZAC Clichy Batignolles à Paris 17ème. L'accord-cadre est divisé en trois lots, chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé:

Lot no1 « voiries et réseaux divers », Lot no2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », lot nº 3 « plantations ». Les prestations et travaux couverts par les trois accords-cadres et susceptibles de faire l'objet de la passation de marchés subséquents sont définis dans le cahier des clauses particulières (CCTP) commun à tous les lots et ses annexes, ainsi qu'au CCTP propre à chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute conformément aux articles 78 et 79 du décret cité ci-dessus:

— lot nº 1 « voiries et réseaux divers », sans montant minimum et sans montant maximum

— lot nº 2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », sans montant minimum et un montant maximum de 1 500 000 EUR HT,

— lot no3 « plantations », sans montant minimum et un montant maximum de 170 000 EUR HT,

Les modalités de consultation du titulaire de l'accord-cadre pour compléter son offre initiale et les modalités de conclusion des marchés subséquents sont précisées à l'article 5 du CCAP de chaque lot.

Les candidats pour les lots nº 1 et nº 2 doivent proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, conformément à l'article 15 du CCAP des lots concernés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 voiries et réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de voiries et réseaux divers.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2 éclairage et signalisation lumineuse tricolore
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'éclairage et de signalisation lumineuse tricolore.
Intitulé du lot: Lot 3 plantations
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de plantations.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ZAC Clichy Batignolles, 75017 Paris

ZAC Clichy Batignolles à Paris 17ème

ZAC Clichy Batignolles à Paris 17ème.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale d'aménagement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Paris Batignolles Amenagement
Adresse postale: 12 passage Susan Sontag — CS 30054 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Point de contact: M. Mathieu Peltre
Courrier électronique: m.peltre@parisbatignolles.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Lot no1 « voiries et réseaux divers », Lot no2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », lot nº 3 « plantations ». Les prestations et travaux couverts par les trois accords-cadres et susceptibles de faire l'objet de la passation de marchés subséquents sont définis dans le cahier des clauses particulières (CCTP) commun à tous les lots et ses annexes, ainsi qu'au CCTP propre à chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute conformément aux articles 78 et 79 du décret cité ci-dessus:

— lot nº 1 « voiries et réseaux divers », sans montant minimum et sans montant maximum

— lot nº 2 « éclairage et signalisation lumineuse tricolore », sans montant minimum et un montant maximum de 1 500 000 EUR HT,

— lot no3 « plantations », sans montant minimum et un montant maximum de 170 000 EUR HT,

Les modalités de consultation du titulaire de l'accord-cadre pour compléter son offre initiale et les modalités de conclusion des marchés subséquents sont précisées à l'article 5 du CCAP de chaque lot.

Les candidats pour les lots nº 1 et nº 2 doivent proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, conformément à l'article 15 du CCAP des lots concernés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SPLA Paris Batignolles aménagement — secrétariat général
Adresse postale: 12 passage Susan Sontag — CS 30054
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75927
Source: OJS 2017/S 089-173762 (2017-05-05)

Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre portant sur les travaux de réaménagement de l'avenue de la porte de Clichy en 3 lots.

Valeur totale du marché: 6366720.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483314
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-173762
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 voiries et réseaux divers.

Lot 2 éclairage et signalisation lumineuse tricolore.

Lot 3 plantations.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-26 📅
2017-09-25 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SPLA Paris Batignolles Aménagement — secrétariat général
Source: OJS 2017/S 232-483314 (2017-11-30)

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