Accord-Cadre portant sur les prestations d'hébergement en France métropolitaine pour l'université Paris Descartes
Université Paris Descartes
Cet accord-cadre a pour objet les prestations d'hébergement en France métropolitaine pour l'université Paris Descartes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-07 | Avis de marché |
| 2017-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Numéro de référence: 2017SEMARBC035
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137162
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Cette date et cet horaire sont donnés à titre purement indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions maximum de 12 mois chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Cette date et cet horaire sont donnés à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En avril 2021. Ceci est purement indicatif.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 072-137162 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Numéro de référence: 2017SEMARBC035
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet les prestations d'hébergement en France métropolitaine pour l'université Paris Descartes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-137162
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Cette date et cet horaire sont donnés à titre purement indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions maximum de 12 mois chacune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 ou équivalent dûment complété et signé par la personne habilitée à engager la société: lettre de candidature.
Le formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété: déclaration du candidat.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus
Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Cette date et cet horaire sont donnés à titre purement indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Mme Guylaine Bourdais
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326681&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En avril 2021. Ceci est purement indicatif.
Une négociation est susceptible d'avoir lieu dont les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 072-137162 (2017-04-07)
Avis d'attribution de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Descartes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370897
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-137162
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 181-370897 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet les prestations d'hébergement en France métropolitaine pour l'Université Paris-Descartes.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Descartes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370897
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-137162
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
La date de notification du marché est le 18.7.2017 et la date de signature est le 18.7.2017. La date d'attribution, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché à la société iAlbatros comme indiqué dans le CCAP.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (CE, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à: achats@parisdescartes.fr à la DIA de l'université sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Référence
Informations complémentaires
La date de notification du marché est le 18.7.2017 et la date de signature est le 18.7.2017. La date d'attribution, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché à la société iAlbatros comme indiqué dans le CCAP.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (CE, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à: achats@parisdescartes.fr à la DIA de l'université sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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