Accord-cadre Nettoyage des logements et vidange des fosses
L'accord cadre pour le nettoyage des logements est alloti en 4 lots géographiques.
L'accord-cadre pour la vidange des fosses et curage des réseaux couvre l'ensemble du patrimoine d'HNDS.
Les accords cadres sont mono-attributaires sans minimum avec maximum.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les accords cadres donneront à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du Décret au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-11-10
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Avis de marché
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