Accord cadre national de fournitures de denrées fraiches

CROUS de l'Académie de Créteil

La présente consultation a pour objet d'établir un accord cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées fraîches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-26 Avis de marché
2018-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'établir un accord cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées fraîches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits laitiers 📦
Charcuterie 📦
Saucisses 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits à base de volaille 📦
Aliments pour restauration rapide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'Académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.cnous.fr 🌏
Courrier électronique: achat@lescrous.fr 📧
Téléphone: +33 145170656 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_0jrwl5t8zL 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-432591
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Boeuf veau agneau mouton viande hachée Paris, Créteil, Versailles, Lille et Amiens
Numéro du lot: 15
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Paris Créteil Versailles Lille et Amiens. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour 24 mois, période reconductible une fois les marchés subséquent sont quadrimestriels.
Description des options:
Conformément à l'article 35-ii-4 et 5 du code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire.
Intitulé du lot: Fourniture de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16)
Numéro du lot: 16
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Intitulé du lot: Fourniture de Boeuf veau agneau mouton et viade hachée pour Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon
Numéro du lot: 17
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour laix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon
Numéro du lot: 18
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Boeuf veau agneau mouton pour les adhérents de Aix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achat.public.com). Remonter ce lot dans la liste.
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Intitulé du lot: Fourniture de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16)
Numéro du lot: 19
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Boeuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achat.public.com). Remonter ce lot dans la liste.
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Intitulé du lot: Beurre Oeufs Fromage et laitages
Numéro du lot: 20
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture d'oeufs Fromage et laitages. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour 24 mois, période reconductible une fois les marchés subséquent sont annuels.
Intitulé du lot: Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Paris Créteil Versailles Lille et Amiens
Numéro du lot: 21
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Paris Créteil Versailles Lille et Amiens. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Intitulé du lot: Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon
Numéro du lot: 23
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour Aix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon
Numéro du lot: 24
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Aix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Intitulé du lot: Fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16)
Numéro du lot: 25
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande crue de porc, charcuterie, viande cuite, terrine, saucisserie, jambon pour les adhérents de Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fruits légumes Pdt 4e et 5e gamme, salade composée, saurisserie, terrine de légumes et mer
Numéro du lot: 26
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de fruits légumes Pdt 4e et 5e gamme, salade composée, saurisserie, terrine de légumes et mer. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de viande de volaille et produits de volaille transformés
Numéro du lot: 27
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de viande de volaille et de produits de volaille transformés. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour 24 mois, période reconductible une fois les marchés subséquent sont conclus pour une période de deux ans.
Intitulé du lot: Fourniture de produits de sandwiches, pâtes en boîtes, salades et pizzas individuelles
Numéro du lot: 28
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de sandwiches, pâtes en boîtes, salades et pizzas individuelles. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de paninis, pizzas, burgers, plats cuisinés indiv, croque monsieurs, quiches
Numéro du lot: 29
Brève description:
Le présent lot a une dimension nationale et a pour objet la fourniture de paninis, pizzas, burgers, plats cuisinés indiv, croque monsieurs, quiches. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les capacités financières seront appréciées à partir du chiffre d'affaires réalisé les trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités professionnelles seront appréciées eu égard aux qualifications des candidats. Les capacités techniques seront appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:45
Lieu: Centrale d'achats Créteil.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epa
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_0jrwl5t8zL 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
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Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Crous de l'académie de CRETEIL
Adresse postale: 70 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Source: OJS 2017/S 209-432591 (2017-10-26)
Avis d'attribution de marché (2018-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017003
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'établir un accord-cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel seront conclus des marchés subséquents afin de fournir à l'ensemble des adhérents de la centrale d'achats des denrées fraîches
Valeur totale du marché: 32 075 055 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-26 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-279263
Se réfère à l'avis: 2017/S 209-432591
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
La valeur totale (HT). Des lots 15 à 19 est indiquée pour les 4 premiers mois d'exécution de l'accord-cadre d'une durée de 2 ans. La valeur totale (HT). Des lots 20 à 25 est indiquée pour les 12 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bœuf veau agneau mouton viande hachée Paris, Créteil, Versailles, Lille et Amiens
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Paris Créteil Versailles Lille et Amiens. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Description des options:
Conformément à l'article 35-II-4 et 5 du code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire
Intitulé du lot: Fourniture de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Rouen Caen Rennes Nantes Orléans, Poitiers (sauf département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
Afficher plus
Description des options:
Conformément à l'article 35-ii-4 et 5 du code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire
Intitulé du lot: Fourniture de Bœuf veau agneau mouton et viade hachée pour Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Nancy Strasbourg Dijon Reims et Besançon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
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Intitulé du lot: Fourniture de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour laix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Bœuf veau agneau mouton pour les adhérents de Aix Montpellier Nice Grenoble Clermont-Ferrand et Lyon. Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achat.public.com). Remonter ce lot dans la liste
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Intitulé du lot: Fourniture de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de viande de Bœuf veau agneau mouton et viande hachée pour les adhérents de Toulouse Bordeaux Limoges et Poitiers (uniquement département 16). Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires téléchargeables sur la plateforme achatpublic.com (www.achat.public.com). Remonter ce lot dans la liste
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnement et développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 67
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 50
2
Pondération du prix: 46
Critère de qualité (pondération): 1
Pondération du prix: 47
Critère de qualité (pondération): 48

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (JOUE). Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Crous de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Source: OJS 2018/S 123-279263 (2018-06-26)
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Fournisseurs:
Bigard Charal Fassier SA Grand Saloir Saint-Nicolas (Loste tradi-france) Pomona Passion Froid Société de distribution avicole Socopa Viandes Sodebo
Produits/services:
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