Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le CCAS et la caisse des écoles de Puteaux

Ville de Puteaux

Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le CCAS et la caisse des écoles de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-28	Avis de marché
2017-09-18	Informations complémentaires
2017-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cacao; chocolat et sucreries
Numéro de référence: AC17-01
Brève description:

Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le CCAS et la caisse des écoles de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cacao; chocolat et sucreries 📦
Code CPV supplémentaire: Cacao; chocolat et sucreries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-2-zE7qAt 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-2-zE7qAt 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339473
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Montant de l'accord-cadre — montant maximum annuel pour la ville: 60 000 EUR HT, — montant maximum annuel pour le CCAS: 55 000 EUR HT, — montant maximum annuel pour la caisse des écoles: 5 000 EUR HT. Montant du premier marché subséquent — montant maximum pour la Mairie: 35 000 EUR HT — montant maximum pour le CCAS: 5 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le CCAS et la caisse des écoles de Puteaux

A l'occasion de divers événements ponctuels, sur son premier marché subséquent relatif à la fourniture et la livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le centre communal d'actions sociales (CCAS) de Puteaux sur le thème de Noël (2017) Les prestations comprennent:

— l'élaboration de ballotins ou présentations comprenant divers chocolats,

— la fabrication, l'assemblage et le conditionnement de ces compositions,

— la livraison de ces chocolats.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de l'accord cadre Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an. La durée totale ne pourra dépasser 4 ans. Le marché subséquent est conclu pour une durée commençant à la date de notification et se terminant au 31.1.2018.

Informations complémentaires:

Montant de l'accord-cadre

— montant maximum annuel pour la ville: 60 000 EUR HT,

— montant maximum annuel pour le CCAS: 55 000 EUR HT,

— montant maximum annuel pour la caisse des écoles: 5 000 EUR HT.

Montant du premier marché subséquent

— montant maximum pour la Mairie: 35 000 EUR HT

— montant maximum pour le CCAS: 5 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4,

2. Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante:

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action Sociale
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-2-zE7qAt 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.

Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 7 du règlement de la consultation. La valeur technique, critère mentionné au II.2.5) du présent avis est décomposée en sous critères détaillés à l'article 10.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 165-339473 (2017-08-28)

Informations complémentaires (2017-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372513
Se réfère à l'avis: 2017/S 165-339473
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2017/S 182-372513 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461194
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an. La durée totale ne pourra dépasser 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À l'occasion de divers événements ponctuels, sur son premier marché subséquent relatif à la fourniture et la livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le centre communal d'actions sociales (CCAS) de Puteaux sur le thème de Noël (2017) Les prestations comprennent:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Source: OJS 2017/S 222-461194 (2017-11-14)

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