Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de travaux de sécurisation et d'entretien des remparts du site Vauban
Université de Nîmes
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de travaux de sécurisation et d'entretien des remparts du site Vauban de l'université de Nîmes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-01 | Avis de marché |
| 2017-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2017-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nimes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan, CS 13019
Code postal: 30021
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.unimes.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: caroline.feuillade@unimes.fr 📧
Téléphone: +33 466364573 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043938
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Site Vauban, 2 rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Université de Nîmes, rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes Cedex 01.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
Point de contact: Service financier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue du Docteur Georges Salan, CS 13019
Point de contact: Service financier bureau D124
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.unimes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication d'un avis en 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-043938 (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2017-03
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de travaux de sécurisation et d'entretien des remparts du site Vauban de l'université de Nîmes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nimes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan, CS 13019
Code postal: 30021
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.unimes.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: caroline.feuillade@unimes.fr 📧
Téléphone: +33 466364573 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043938
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) se compose des documents suivants:
— le règlement de la consultation (et annexe MPS),
— un acte d'engagement (AE) n
— l'annexe financière à l'acte d'engagement,
— le cahier des clauses administratives et techniques particulières n
— le diagnostic,
— la lettre de candidature DC1,
— la déclaration du candidat DC2.
Les candidats doivent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse Internet du profil d'acheteur figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence.
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le marché peut être modifié en application des articles 139 et 140 du décret 2016-360 du 26.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Vauban, 2 rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Accord-cadre réservé à la profession d'architecte (loi du 12.7.1985, dite loi MOP et décret d'application du 29.11.1993).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation de travaux de sécurisation et d'entretien des remparts du site Vauban. Les missions de maîtrise d'œuvre seront déterminées au fur et à mesure de la survenance du besoin, en tenant compte des montants d'investissements, des capacités budgétaires de l'université et des phasages possibles. Elles feront l'objet de marchés subséquents, marchés dans lesquels seront précisés notamment les clauses techniques et administratives complémentaires au présent accord-cadre.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Université de Nîmes, rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes Cedex 01.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
Point de contact: Service financier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317554&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue du Docteur Georges Salan, CS 13019
Point de contact: Service financier bureau D124
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.unimes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication d'un avis en 2021.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) se compose des documents suivants:
— le règlement de la consultation (et annexe MPS),
— un acte d'engagement (AE) n
— l'annexe financière à l'acte d'engagement,
— le cahier des clauses administratives et techniques particulières n
— le diagnostic,
— la lettre de candidature DC1,
— la déclaration du candidat DC2.
Les candidats doivent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE) à l'adresse Internet du profil d'acheteur figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-043938 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan. CS 13019
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240362
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043938
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Vauban — 2 rue du Docteur Georges Salan — 30021 Nîmes Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2017/S 119-240362 (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan. CS 13019
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240362
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043938
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'accord-cadre 2017-03 est consultable à l'université de Nîmes — rue du Docteur G Salan — 30021 Nîmes — sur rendez-vous pris auprès du service financier au 04.66.36.45.73 ou par mail marchespublics@unimes.fr
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Vauban — 2 rue du Docteur Georges Salan — 30021 Nîmes Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2017/S 119-240362 (2017-06-21)
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