Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour prestations d'archivage pour services et établissements de l'État en région Nouvelle-Aquitaine — certains lots réservés

Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'archivage pour le compte des services et établissements de l'État en région Nouvelle-Aquitaine — certains lots réservés EA/ESAT/Structures équivalentes (article 36-1 ord. 23.7.15) pour les prestations transport, destruction et numérisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Qui ?

• Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Nouvelle-Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-14	Avis de marché

Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2017-PFRANA-15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Services de désinfection et de désinfestation 📦
Services de stockage et d'entreposage 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Services de destruction d'archives 📦
Services de traitement de données 📦
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Services de capture de données 📦
Services de préparation de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www/marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfra@nouvelle-aquitaine.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906526 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355646&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355646&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506528
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Clause sociale — art. 38 ord. 23.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, pour une durée de 2 fois 1 an dans la limite de 48 mois.

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79).

Informations complémentaires: Clause sociale — art. 38 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 1: département des Deux-Sèvres (79)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 1: département des Deux-Sèvres (79).

Description des renouvellements: Durée ferme de 24 mois. Reconductible 2 fois 1 an dans la limite de 48 mois.
Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — lot réservé
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé EA/ESAT.
Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — lot réservé
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — Lot réservé
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 1: département des Deux-Sèvres (79) — Lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 1: département des Deux-Sèvres (79)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 1: département des Deux-Sèvres (79).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17).

Informations complémentaires: Clause sociale d'insertion art. 38 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 2: département de la Charente-Maritime (17)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 2: département de la Charente-Maritime (17).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé
Numéro du lot: 11
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé art. 36-1 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé
Numéro du lot: 12
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé — art. 36-1 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé
Numéro du lot: 13
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 2: département de la Charente-Maritime (17) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 2: département de la Charente-Maritime (17)
Numéro du lot: 14
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 2: département de la Charente-Maritime (17).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16)
Numéro du lot: 15
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 3: département de la Charente (16)
Numéro du lot: 16
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 3: département de la Charente (16).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 3: département de la Charente (16)
Numéro du lot: 17
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 3: département de la Charente (16).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé
Numéro du lot: 18
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé EA/ESAT — art. 36-1 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé
Numéro du lot: 19
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé EA/ESAT art. 36-1 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé
Numéro du lot: 20
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 3: département de la Charente (16) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 3: département de la Charente (16)
Numéro du lot: 21
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 3: département de la Charente (16).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86)
Numéro du lot: 22
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86)
Numéro du lot: 23
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86).

Informations complémentaires: Clause sociale d'insertion — art. 38 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 4: département de la Vienne (86)
Numéro du lot: 24
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 4: département de la Vienne (86).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé
Numéro du lot: 25
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé EA/ESAT art. 36 -1 ord. 23.7.2015.
Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé
Numéro du lot: 26
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé
Numéro du lot: 27
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 4: département de la Vienne (86) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 4: département de la Vienne (86)
Numéro du lot: 28
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 4: département de la Vienne (86).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87)
Numéro du lot: 29
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87)
Numéro du lot: 30
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 5: département de la Haute-Vienne (87)
Numéro du lot: 31
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 5: département de la Haute-Vienne (87).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé
Numéro du lot: 32
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé
Numéro du lot: 33
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé
Numéro du lot: 34
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 5: département de la Haute-Vienne (87) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 5: département de la Haute-Vienne (87)
Numéro du lot: 35
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 5: département de la Haute-Vienne (87).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23)
Numéro du lot: 36
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23)
Numéro du lot: 37
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 6: département de la Creuse (23)
Numéro du lot: 38
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 6: département de la Creuse (23).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé
Numéro du lot: 39
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé
Numéro du lot: 40
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé
Numéro du lot: 41
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 6: département de la Creuse (23) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 6: département de la Creuse (23)
Numéro du lot: 42
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 6: département de la Creuse (23).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19)
Numéro du lot: 43
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19).

Intitulé du lot: Prestation b —Traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19)
Numéro du lot: 44
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 7: département de la Corrèze (19)
Numéro du lot: 45
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 7: département de la Corrèze (19).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé
Numéro du lot: 46
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé
Numéro du lot: 47
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé
Numéro du lot: 48
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 7: département de la Corrèze (19) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 7: département de la Corrèze (19)
Numéro du lot: 49
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 7: département de la Corrèze (19).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24)
Numéro du lot: 50
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24)
Numéro du lot: 51
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 8: département de la Dordogne (24)
Numéro du lot: 52
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 8: département de la Dordogne (24).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé
Numéro du lot: 53
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé
Numéro du lot: 54
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé Ea/Esat art 36 -1 ord 23/07/2015.
Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé
Numéro du lot: 55
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 8: département de la Dordogne (24) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 8: département de la Dordogne (24)
Numéro du lot: 56
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 8: département de la Dordogne (24).

Intitulé du lot: Prestation a — Traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 57
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 58
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 9: département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 59
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 9: département de la Gironde (33).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé
Numéro du lot: 60
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé.

Informations complémentaires: Lot réservé EA/ESAT — art. 36-1 ord. 23.7.15.
Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé
Numéro du lot: 61
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé
Numéro du lot: 62
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 9: département de la Gironde (33) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 9: département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 63
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 9: département de la Gironde (33).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47)
Numéro du lot: 64
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47)
Numéro du lot: 65
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47)
Numéro du lot: 66
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé
Numéro du lot: 67
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé
Numéro du lot: 68
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé
Numéro du lot: 69
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47)
Numéro du lot: 70
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 10: département du Lot-et-Garonne (47).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40)
Numéro du lot: 71
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 11: département des Landes (40)
Numéro du lot: 72
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 11: département des Landes (40).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 11: département des Landes (40)
Numéro du lot: 73
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 11: département des Landes (40).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé
Numéro du lot: 74
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé
Numéro du lot: 75
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé
Numéro du lot: 76
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 11: département des Landes (40) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 11: département des Landes (40)
Numéro du lot: 77
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 11: département des Landes (40).

Intitulé du lot: Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Numéro du lot: 78
Brève description:

Prestation a — traitement intellectuel et matériel d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64).

Intitulé du lot: Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Numéro du lot: 79
Brève description:

Prestation b — traitement lié à l'état sanitaire des archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64).

Intitulé du lot: Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Numéro du lot: 80
Brève description:

Prestation c — conservation et gestion externalisée des archives intermédiaires — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64).

Intitulé du lot: Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — lot réservé
Numéro du lot: 81
Brève description:

Prestation d — transport ponctuel et sécurisé d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — Lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — lot réservé
Numéro du lot: 82
Brève description:

Prestation e — collecte et destruction d'archives publiques — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — lot réservé
Numéro du lot: 83
Brève description:

Prestation f — numérisation de documents tous supports — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64) — lot réservé.

Intitulé du lot: Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Numéro du lot: 84
Brève description:

Prestation g — fourniture de matériel de conditionnement — zone 12: département des Pyrénées-Atlantiques (64).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Deux-Sèvres (79).

Zone 1: département des Deux-Sèvres (79).

Département de la Charente-Maritime (17).

Département de la Charente (16).

Département de la Vienne (86).

Département de la Haute-Vienne (87).

Département de la Creuse (23).

Département de la Creuse.

Département de la Corrèze (19).

Département de la Dordogne (24).

Département de la Gironde (33).

Département du Lot-et-Garonne (47).

Département des Landes (40).

Numérisation de documents tous supports.

Département des Pyrénées-Atlantiques (64).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17330000500027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355646&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355646&orgAcronyme=g6l 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: article R. 312-11 code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 243-506528 (2017-12-14)

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