Accord-cadre fourniture et livraison de carburants, et fioul domestique, lubrifiants et autres fluides pour la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

Lot 1: fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive.
Lot 2: fourniture et livraison de fioul domestique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CPE énergie Aube
• Total Raffinage Marketing

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Aube
• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-01	Avis de marché
2017-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: M2017-053-054
Brève description:

Lot 1: fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive. Lot 2: fourniture et livraison de fioul domestique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: https://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212041
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive.

Lot 2: fourniture et livraison de fioul domestique.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive. Les cartes distribuées par le titulaire devront permettre le paiement des péages autoroutiers français. Les cartes peuvent éventuellement permettre le paiement de parkings. Le prestataire fournira la liste des parkings pour lesquels la carte peut être utilisée.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé pour une période de un (1) an à compter de la date de notification et renouvelable trois (3) fois pour un (1) an par tacite reconduction; la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra excéder quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul domestique
Numéro du lot: 2
Brève description:

La fourniture et la livraison de fioul domestique et de Gasoil non routier (GNR) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole, au stade de l'Aube.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1); en cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du contrat. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle au regard des dispositions de l'article 48-i-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC1); déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-aube.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 106-212041 (2017-06-01)

Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive, Lot 2: Fourniture et livraison de fioul domestique.

Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527155
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212041
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Fourniture de carburant à la pompe par carte magnétique accréditive,

Lot 2: Fourniture et livraison de fioul domestique.

La fourniture et la livraison de fioul domestique et de Gasoil non routier (GNR) pour les besoins de Troyes champagne métropole, au stade de l'aube.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
2017-10-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative),

— Référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (Articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative),

— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

— Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 250-527155 (2017-12-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Pétrole et distillats (>20)

Gasoils (>20)

Carburant diesel (14)