Accord-cadre formations prévention des risques professionnels
Conseil général du Puy-de-Dôme
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2018 (la date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cerfos
- • ECF Vigier
- • Eclipse ISTEC
- • École Professionnelle de la Médiation et de la Négociation
- • HSP 63
- • Matieres Collectivites
- • Socotec
- • SOFIS
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-05 | Avis de marché |
| 2018-01-03 | Informations complémentaires |
| 2018-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation dans le domaine de la sécurité
Numéro de référence: 17PREV
Brève description:
“Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-492400
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Références et qualifications: — certificat d'aptitude à la profession de médiateur, — certificat de formateur EPMN/CPMN. Pour chaque certificat précité,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 851 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation des acteurs de la prévention
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Formation des acteurs de la prévention.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.”
Intitulé du lot: Risques électriques
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Risques électriques.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques routiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Risques routiers.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques liés à la conduite d'engins
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Risques liés à la conduite d'engins.”
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travail en hauteur et échafaudage
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Travail en hauteur et échafaudage.”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation formateur gestes et postures
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Formation formateur gestes et postures.”
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation sécurité incendie
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Formation sécurité incendie.”
Intitulé du lot: Risques liés à l'amiante
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Risques liés à l'amiante.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sensibilisation à la prévention
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Sensibilisation à la prévention.”
Intitulé du lot: Formation formateurs sauveteur secouriste du travail
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Formation formateurs sauveteur secouriste du travail.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amélioration de la qualité relationnelle
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Amélioration de la qualité relationnelle.”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Références et qualifications:”
“— certificat d'aptitude à la profession de médiateur,”
“— certificat de formateur EPMN/CPMN.”
“Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'est pas en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
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“— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),”
“— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Description de l'équipement technique Moyens généraux en personnel, références professionnelles pour prestations similaires d'un volume identique à celui de...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix:”
“Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme.”
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS: le délai global de paiement est de 30 jours.”
“Modalités de financements: sur fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”
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“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGS — DJCP — DAP Service des Marchés, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473422314 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le DCE peut être retiré au Service des Marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à...”
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“Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2017/S 237-492400 (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation dans le domaine de la sécurité
Numéro de référence: 17PREV
Brève description:
“Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-492400
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Références et qualifications: — certificat d'aptitude à la profession de médiateur, — certificat de formateur EPMN/CPMN. Pour chaque certificat précité,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 851 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation des acteurs de la prévention
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Formation des acteurs de la prévention.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.”
Intitulé du lot: Risques électriques
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Risques électriques.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques routiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Risques routiers.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Risques liés à la conduite d'engins
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Risques liés à la conduite d'engins.”
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travail en hauteur et échafaudage
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Travail en hauteur et échafaudage.”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation formateur gestes et postures
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Formation formateur gestes et postures.”
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation sécurité incendie
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Formation sécurité incendie.”
Intitulé du lot: Risques liés à l'amiante
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Risques liés à l'amiante.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sensibilisation à la prévention
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Sensibilisation à la prévention.”
Intitulé du lot: Formation formateurs sauveteur secouriste du travail
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Formation formateurs sauveteur secouriste du travail.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amélioration de la qualité relationnelle
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Amélioration de la qualité relationnelle.”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Références et qualifications:”
“— certificat d'aptitude à la profession de médiateur,”
Afficher plus (2)
“— certificat de formateur EPMN/CPMN.”
“Pour chaque certificat précité, tout moyen de preuve équivalent est accepté.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'est pas en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Afficher plus (2)
“— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),”
“— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Capacité technique et professionnelle:
“Description de l'équipement technique Moyens généraux en personnel, références professionnelles pour prestations similaires d'un volume identique à celui de...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix:”
“Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme.”
Afficher plus (6)
“Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS: le délai global de paiement est de 30 jours.”
“Modalités de financements: sur fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGS — DJCP — DAP Service des Marchés, 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473422314 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le DCE peut être retiré au Service des Marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à...”
“Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2017/S 237-492400 (2017-12-05)
Informations complémentaires (2018-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre formations prévention des risques professionnels.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-003882
Se réfère à l'avis: 2017/S 237-492400
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2018/S 003-003882 (2018-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre formations prévention des risques professionnels.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-003882
Se réfère à l'avis: 2017/S 237-492400
Numéro JO-S: 3
Source: OJS 2018/S 003-003882 (2018-01-03)
Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 851 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-182118
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Formation formateurs gestes et postures
Brève description:
“Formation formateurs gestes et postures.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Méthode pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
2018-04-12 📅
2018-04-18 📅
2018-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129, Cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2018/S 081-182118 (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 851 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-182118
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Formation formateurs gestes et postures
Brève description:
“Formation formateurs gestes et postures.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Méthode pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
2018-04-12 📅
2018-04-18 📅
2018-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129, Cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Relatifs aux marchés publics, 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2018/S 081-182118 (2018-04-25)
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- Services de formation (>20)
- Services de formation spécialisée (16)
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