Accord-cadre de prestations de conception graphique

Troyes Champagne Métropole

Le marché a pour objet:
Prestations de conception graphique.
Le marché est décomposé en 2 lots distincts.
Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou 2 lots.
Le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21...) pour Troyes Champagne Métropole.
Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique et/ou rédactionnelles faisant partie intégrante d'un ou de plusieurs marché(s) de «scénographie d'expositions» conclu(s) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole.
Le lot 2 concerne les prestations de conception graphique sans rédaction pour Troyes Champagne Métropole.
Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique accompagnées de travaux rédactionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-29 Avis de marché
2017-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: M2017-050-051
Brève description:
Le marché a pour objet: Prestations de conception graphique. Le marché est décomposé en 2 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou 2 lots. Le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21...) pour Troyes Champagne Métropole. Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique et/ou rédactionnelles faisant partie intégrante d'un ou de plusieurs marché(s) de «scénographie d'expositions» conclu(s) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. Le lot 2 concerne les prestations de conception graphique sans rédaction pour Troyes Champagne Métropole. Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique accompagnées de travaux rédactionnels.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aube.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325725172 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207728
Numéro JO-S: 104

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet:
Prestations de conception graphique.
Le marché est décomposé en 2 lots distincts.
Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou 2 lots.
Le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21...) pour Troyes Champagne Métropole.
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Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique et/ou rédactionnelles faisant partie intégrante d'un ou de plusieurs marché(s) de «scénographie d'expositions» conclu(s) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole.
Le lot 2 concerne les prestations de conception graphique sans rédaction pour Troyes Champagne Métropole.
Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique accompagnées de travaux rédactionnels.
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Description des renouvellements:
Période 1 (jusqu'au 31.12.2017).
Période 2 (du 1.1.2018 au 31.12.2018).
Période 3 (du 1.1.2019 au 31.12.2019).
Période 4 (du 1.1.2020 au 31.12.2020).
Intitulé du lot: Prestations de conception graphique sans rédaction
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: période 3 (du 1.1.2019 au 31.12.2019).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes Champagne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1); en cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
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Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
La copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, au regard des dispositions de l'article 48-i-1° du décret n
… est en règle conc.
Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique, possédés par l'entreprise et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative).
Référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1).
Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2017/S 104-207728 (2017-05-29)
Avis d'attribution de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet: prestations de conception graphique. Le marché est décomposé en 2 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour 1 ou 2 lots: — le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21, ...) pour Troyes Champagne Métropole. Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique et/ou rédactionnelles faisant partie intégrante d'un ou de plusieurs marché(s) de «scénographie d'expositions» conclu(s) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole, — le lot 2 concerne les prestations de conception graphique sans rédaction pour Troyes Champagne Métropole. Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique accompagnées de travaux rédactionnels.
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Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527932
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207728
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet: prestations de conception graphique. Le marché est décomposé en 2 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour 1 ou 2 lots:
— le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21, ...) pour Troyes Champagne Métropole. Ces prestations ne concernent pas les prestations de conception graphique et/ou rédactionnelles faisant partie intégrante d'un ou de plusieurs marché(s) de «scénographie d'expositions» conclu(s) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole,
Afficher plus
— le lot 2 concerne les prestations de conception graphique sans rédaction pour Troyes Champagne Métropole.
Le lot 1 concerne les prestations de conception graphiques et rédactionnelles de documents de communication institutionnelle présentant la collectivités, ses compétences et ses diverses actions (ex: plaquette de présentation du territoire, rapport d'activités, agenda 21, ...) pour Troyes Champagne Métropole.
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II.2.5) Critères d'attribution.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
2017-09-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2017/S 250-527932 (2017-12-28)
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