Accord-Cadre de location et entretien de véhicules pour les besoins de l'EPORA

Epora

La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-15 Avis de marché
2017-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: Marché-Véhicules
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Services de gestion de parc de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre-Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠
URL des documents: http://www.epora.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.epora.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233131
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire. Les variantes sont interdites pour ce lot. Le lot no1 ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Location longue durée et entretien de véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description succincte: Renouvellement du parc de véhicules de l'EPORA.
Etendue ou quantité du lot no1: 32 véhicules au minimum pourront être commandés.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-Cadre mono-attributaire.
Les variantes sont interdites pour ce lot.
Le lot no1 ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché public.
Intitulé du lot: Location d'un outil de gestion de flotte automobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description succincte: Outils permettant une gestion et un suivi de l'entretien des véhicules, la gestion des réservations et restitutions des véhicules, la gestion des clés, les extractions de données et leur suivi (Etat des véhicules, relevé kilométrique, consommation, dates d'utilisation, kms/sortie/jour par véhicule, nombre d'heures/sortie/jour par véhicule, kms professionnels/kms privés, taux d'utilisation des véhicules).
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Etendue ou quantité du lot no2: Outil de gestion de flotte avec différents modules pour au moins 32 véhicules.
Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées pour ce lot.
Le lot no2 comporte un montant maximum sur la durée totale du marché public de 150 000 euro(s) Ht et ne comporte pas de montant minimum.
Intitulé du lot: Location courte durée et entretien de véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description succincte: Location courte durée et entretien de véhicules pour répondre à un éventuel besoin.
Etendue ou quantité du lot no3: Possibilité de louer des véhicules de types 1, 2, 3, 4 et 5 décrit dans le lot 1.
Informations complémentaires:
Le lot no3 comporte un montant maximum sur la durée totale du marché public de 100 000 euro(s) Ht et ne comporte pas de montant minimum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
2 avenue Grüner 42029 — Saint Etienne.
2 avenue Grüner 42029 — saint Etienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail);
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— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-11-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Epora.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.epora.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: EPORA: Pascale Molena et Sophie Bénet
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché public sera relancé courant 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.epora.fr/
La version papier du DCE remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées disponibles dans le Règlement de la consultation. Le dossier peut aussi être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info
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Conformément à l'article 45 V du Décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter, pour le marché public ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les plis seront déposés à l'accueil de l'epora (adresse ci-dessus). Les plis peuvent également être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou sur www.epora.fr
Les variantes sont interdites pour les lots 1 et 3. Les variantessont autorisées pour le lot 2.
Les trois lots sont des accords-cadres exécutés par bon de commande.
Conformément à l'article 48-ii du Décret 2016-360, un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs.
Dans ce cas, il devra fournir, en sus de son propre dossier de candidature, un dossier de candidature propre à l'opérateur sur lequel il entend s'appuyer composé des pièces suivantes: Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché public concerné. ET Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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3 lieux de livraison sont identifiés: Saint-Etienne, Givors et Châteauneuf sur Isère (Rovaltain).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon France
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 116-233131 (2017-06-15)
Avis d'attribution de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation à pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur totale du marché: 483 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 171-350254
Se réfère à l'avis: 2017/S 116-233131
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire. Les variantes sont interdites pour ce lot. Le lot n° 1 ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation à pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Description succincte: renouvellement du parc de véhicules de l'EPORA.
Étendue ou quantité du lot n° 1: 32 véhicules au minimum pourront être commandés.
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire.
Le lot n° 1 ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum sur la durée totale du marché public.
Brève description:
Description succincte: outils permettant une gestion et un suivi de l'entretien des véhicules, la gestion des réservations et restitutions des véhicules, la gestion des clés, les extractions de données et leur suivi (État des véhicules, relevé kilométrique, consommation, dates d'utilisation, kms/sortie/jour par véhicule, nombre d'heures/sortie/jour par véhicule, kms professionnels/kms privés, taux d'utilisation des véhicules).
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Étendue ou quantité du lot n° 2: outil de gestion de flotte avec différents modules pour au moins 32 véhicules.
Informations complémentaires:
Le lot n° 2 comporte un montant maximum sur la durée totale du marché public de 150 000 EUR HT et ne comporte pas de montant minimum.
Brève description:
Description succincte: location courte durée et entretien de véhicules pour répondre à un éventuel besoin.
Étendue ou quantité du lot n° 3: possibilité de louer des véhicules de types 1, 2, 3, 4 et 5 décrit dans le lot 1.
Informations complémentaires:
Le lot n° 3 comporte un montant maximum sur la durée totale du marché public de 100 000 EUR HT et ne comporte pas de montant minimum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner, 42029 Saint-Étienne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-25 📅

Référence
Informations complémentaires
EPORA: Pascale Molena pascale.molena@epora.fr/www.epora.fr/www.marches-publics.info/organisme de droit public/opérateur foncier.
Offres reçues de la part: des PME 0/soumissionnaires d'autres États membres de l'UE 0/de soumissionnaires d'états non membres de l'UE 0/par voie électronique 0.
Accord-cadre attribué à un groupement d'opérateurs économiques.
Le marché public implique la mise en place d'un accord-cadre exécuté par bons de commande.
Attributaire: dominique.guilluy@renault.com / fax: 0820900309 / tel. 477434949 / https://www.diac.fr/
Contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'EPORA du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, et le vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 16:00.
La présente consultation à pour objet un accord-cadre de fourniture de type location. Il s'agit de la location de véhicules pour le renouvèlement du parc automobile de l'EPORA. Le lot n° 1 qui a été attribué concerne la location longue durée de véhicules.
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Source: OJS 2017/S 171-350254 (2017-09-05)
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Région:
Centre-Est Loire
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de gestion, de réparation et... Services de gestion de parc de véhicules