1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre de conservation-restauration de biens culturels.
16.190.373-378
Produits/services: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes📦
Brève description: Accord-Cadre de conservation-restauration de biens culturels.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 090 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier — menuiserie-Ébénisterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur l'ensemble du réseau du CMN.
Description du marché: Mobilier — menuiserie-Ébénisterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Textiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tapisseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculpture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Sculpture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture de chevalet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Peinture de chevalet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Art du métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Art du métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des règles et critères
La liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières 3 années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose dont un descriptif de l'atelier utilisé pour la réalisation des prestations (superficie, détection incendie et intrusion, assurance...);
Pour les lots mentionnés ci-après la copie des certificats de qualifications professionnelles en cours de validité ou tous documents équivalents reconnus de chacun des intervenants liste mentionnée dans le règlement de consultation.
Critères de sélection des titulaires de l'accord-cadre:
description des différentes étapes de la restauration, des méthodes mises en oeuvre et des produits utilisés et exemple détaillé d'un rapport d'intervention type: 35 points;
composition détaillée de l'équipe dédiée à la restauration de l'oeuvre: 30 points;
planning organisationnel: 10 points;
décomposition du prix: 25 points.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée services spécifiques
la consultation est passée en application des articles 28, 78, 79 du décret n°...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Il s'agit d'un accord-cadre passé en procédure adaptée services spécifiques
la consultation est passée en application des articles 28, 78, 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est multi-attributaire sous réserve d'un nombre de candidatures suffisantes, il sera retenu 4 titulaires par lots.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché; - Le recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 028-050290 (2017-02-06)
Informations complémentaires (2017-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-Cadre de conservation-restauration de biens culturels, modification de la date de remise des offres.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 028-050290
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2017-03-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-03-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2017/S 042-077187 (2017-02-24)