Brève description
L’accord-cadre comportera 2 volets, à savoir:
Un volet «prestations intellectuelles» qui comprend la réalisation:
— de dossiers d’agréments et d'acceptations de déchets (conventionnels et radioactifs) en exutoires,
— d'études des modalités de gestion opérationnelle des déchets sur site,
— d'études techniques liées aux déchets (inventaires, spectres toxiques…),
— de dossiers réglementaires.
Un volet «prestations sur sites» qui comprend la réalisation:
— d'inventaires physiques,
— d'inventaires radiologiques,
— la réalisation de prélèvements et/ou frottis,
— le conditionnement des échantillons et/ou frottis,
— l'assainissement et/ou la décontamination des déchets avant leur évacuation.
Poids des volets: 10 % «prestations intellectuelles» et 90 % «prestations sur sites».