Accord-cadre à bons de commande — travaux divers de VRD sur la ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69)
Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux divers de VRD sur la ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69).
Montant maximum de l'accord-cadre: 1 300 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-08 | Avis de marché |
| 2017-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: 02918_ACC tvx VRD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Adresse postale: 4 boulevard Deruelle, CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@serl.fr 📧
Téléphone: +33 472615000 📞
Fax: +33 472615009 📠
URL des documents: http://serl.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://serl.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091391
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Brève description: Prestations diverses de terrassements, voirie, réseaux divers, signalisation...
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualifications ou références équivalentes.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SERL (Date prévisionnelle).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM d'aménagement
Contact
Point de contact: Serl
Adresse Internet: www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://serl.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 050-091391 (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: 02918_ACC tvx VRD
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux divers de VRD sur la ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69).
Montant maximum de l'accord-cadre: 1 300 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Adresse postale: 4 boulevard Deruelle, CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@serl.fr 📧
Téléphone: +33 472615000 📞
Fax: +33 472615009 📠
URL des documents: http://serl.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://serl.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091391
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant, il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).
Renseignements complémentaires:
via: http://serl.achatpublic.com
ou
Renseignements d'ordre technique:
Mademoiselle Sonia Hitier
E-mail: s.hitier@serl.fr
Renseignements d'ordre administratif:
Secrétariat Marchés et Commande Publique
E-mail: demandedce@serl.fr
Conditions d'obtention du dce: Les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Celles précisées dans le Règlement de la Consultation.
Il est prévu l'application de sous-critères pour juger la valeur technique des offres.
Démarrage des premières missions: mai 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux divers de VRD sur la ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69).
Montant maximum de l'accord-cadre: 1 300 000 EUR HT.
Brève description: Prestations diverses de terrassements, voirie, réseaux divers, signalisation...
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Vaise Industrie Nord à Lyon (69).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation.
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2 . Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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3. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
4. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacités professionnelles:
Une liste de références de travaux similaires à l'objet du marché (travaux de VRD…) en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage.
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Qualification professionnelle ou références similaires
— FNTP 2321 (Travaux de terrassements courants en milieu urbain) ou équivalent,
— FNTP 234 (Couche de forme en matériaux rapportés — matériaux concassés ou alluvionnaires) ou équivalent,
— FNTP 3421 (Revêtements en matériaux enrobés classiques) ou équivalent,
— FNTP 3432 (Béton classique) ou équivalent,
— FNTP 344 (Asphalte coulé),
— FNTP 3451 (Pavés et dalles en pierre naturelle) ou équivalent,
— FNTP 346 (Pose de bordures et caniveaux) ou équivalent,
— FNTP 361 (Traitements de surface) ou équivalent,
— FNTP 3721 (Pose de bornes ou panneaux de signalisation) ou équivalent,
— FNTP 3713 (Mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière) ou équivalent.
Capacités techniques: Déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: SERL (Date prévisionnelle).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM d'aménagement
Contact
Point de contact: Serl
Adresse Internet: www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://serl.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant, il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous traitant).
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Renseignements complémentaires:
ou
Renseignements d'ordre technique:
Mademoiselle Sonia Hitier
E-mail: s.hitier@serl.fr
Renseignements d'ordre administratif:
Secrétariat Marchés et Commande Publique
E-mail: demandedce@serl.fr
Conditions d'obtention du dce: Les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Celles précisées dans le Règlement de la Consultation.
Il est prévu l'application de sous-critères pour juger la valeur technique des offres.
Démarrage des premières missions: mai 2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27.11.2009, ou d'un recours sur le fond.
L'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265220
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091391
Numéro JO-S: 130
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Source: OJS 2017/S 130-265220 (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265220
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091391
Numéro JO-S: 130
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Source: OJS 2017/S 130-265220 (2017-07-06)
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