Accord-Cadre à bons de commande relatif à l'analyse d'eaux, de boues, de compost, de sols et de micropolluants dans les eaux

Communauté d'agglomération du Cotentin

Accord-Cadre à bons de commande relatif à l'analyse d'eaux, de boues, de compost, de sols et de micropolluants dans les eaux pour la communauté d'agglomération Le Cotentin, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Eurofins Hydrologie Est
• Société Socor

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2017-09-15	Informations complémentaires
2018-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: CACDCE1707AOO1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits Cherbourg-Octeville
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.douvedivette.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-302001
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le point de retrait principal des échantillons pour analyse se situe à la station d'épuration Les Mielles. De manière moins fréquente, le retrait se fera dans les autres pôles de proximité de l'agglomération c'est-à-dire La Hague, Les Pieux, Douve-Divette, La Saire, Saint Pierre-Eglise, Val de Saire, Montebourg, Saint Sauveur le Vicomte, Côte des Isles.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse d'eaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande monoattributaire pour la réalisation de prestations d'analyses d'eaux, sans montant minimum et sans montant maximum annuel. A titre informatif, le volume annuel de prestation est estimé à 70 000 euros HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre débute à compter du 1er janvier 2018 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2018. Il est reconductible par période d'un an, 3 fois soit en 2019, 2020 et 2021.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Analyses de boues, de compost et de sols
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de prestations d'analyses de boues, de compost et de sols sans montant minimum et sans montant maximum annuel. A titre informatif, le volume annuel de prestation est estimé à 20 000 euros HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyse de micropolluants dans les eaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de prestations d'analyses de micropolluants dans les eaux, sans montant minimum et sans montant maximum annuel. A titre informatif, le volume annuel de prestation est estimé à 70 000 euros HT par an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station d'épuration Les Mielles 69 avenue de la Pyrotechnie Tourlaville 50110 Cherbourg-en-Cotentin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit :Formulaire Dc1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent.

Situation économique et financière:

Le candidat fournit: Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent. Ce document sera complété à la rubrique F pour les éléments sur le chiffre d'affaires.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la rubrique G, le candidat fournit:

— les effectifs et les moyens techniques (matériel, outillage, équipement);

— les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations simiiaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Le Cotentin
Adresse postale: pôle de proximité Douve et Divette ZA Le Pont 4 rue Charles Delauney
Commune postale: Martinvast
Code postal: 50690
Point de contact: Renseignements adminsitratifs: Mme Béatrice Etasse; tel: +33 233082306; renseignements techniques: M. Xavier Trentesaux; tel: +33 233082304
Pays: Manche 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Les critères de jugement des offres sont les suivants: — Le prix des prestations: 50 %

Le prix de la prestation sera évalué sur la base du devis estimatif.

— la valeur technique de l'offre: 30 %

(appréciée sur la base du mémoire technique)

— les délais d'exécution: 20 %

La Communauté d'agglomération Le Cotentin accepte la transmission plis par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent sur le site internet de la plateforme de dématérialisation de la collectivité: www.marches-publics-manche.fr Le retrait électronique du DCE peut être effectué, au choix des candidats, de façon anonyme ou après identification sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le choix du retrait anonyme induit que le candidat:

— Ne recevra aucune alerte par courriel,

— prend la décision de venir vérifier régulièrement si une question/réponse a été publiée ou si une modification a été apportée aux documents de la consultation.

le mode de retrait du dossier de consultation des entreprises ne conditionne pas le choix du mode de transmission des candidatures et des offres.

Paiement sous 30 jours à réception de la facture. Financement sur le budget principal et les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement. L'Avance s'applique pour des bons de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Les prix sont fermes la première année et révisables les années suivantes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 146-302001 (2017-07-28)

Informations complémentaires (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à l'analyse d'eaux, de boues, de compost, de sols et de micropolluants dans les eaux pour la Communauté d'agglomération Le Cotentin, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-369317
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-302001
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2017/S 180-369317 (2017-09-15)

Avis d'attribution de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif à l'analyse d'eaux, de boues, de compost, de sols et de micropolluants dans les eaux pour la Communauté d'agglomération Le Cotentin, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

Valeur totale du marché: 92 504 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des vindits Cherbourg-Octeville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048979
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

— Le prix des prestations, évalué sur la base du devis estimatif: 50 %, — La valeur technique de l'offre: 30 % (appréciée sur la base du mémoire technique) — les délais d'exécution: 20 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation de prestations d'analyses d'eaux, sans montant minimum et maximum annuel.

Informations complémentaires:

— Le prix des prestations, évalué sur la base du devis estimatif: 50 %,

— La valeur technique de l'offre: 30 %

(appréciée sur la base du mémoire technique)

— les délais d'exécution: 20 %.

Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation…

… des prestations d'analyses de boues, de compost, de sols sans montant minimum et sans montant maximum annuel.

… de prestations d'analyses de micropolluants dans les eaux, sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations complémentaires: (appréciée sur la base du mémoire technique).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station d'épuration les mielles 69 avenue de la pyrotechnie tourlaville 50110 Cherbourg-en-Cotentin.

Station d'épuration les Mielles 69 avenue de la pyrotechnie Tourlaville 50110 Cherbourg-Octeville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 3: le montant des marchés attribués figurant dans le descriptif des lots du présent avis correspondent au montant du devis estimatif non contractuel de l'attributaire calculé sur 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur leduc bp 25086
Source: OJS 2018/S 023-048979 (2018-01-31)

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