Accord-cadre à bons de commande pour mise à disposition de personnel intérimaire à Terres de Loire Habitat
Terres de Loire Habitat
Accord-cadre à bons de commande pour mise à disposition de personnel intérimaire à Terres de Loire Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CRIT SAS
- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-04 | Avis de marché |
| 2017-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité ou étendue: 400 000
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 4314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522951 📞
Fax: +33 254429232 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-131306
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir-et-Cher.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations apprécié au vu des coefficients multiplicateurs proposés (%) (70)
2. Valeur technique de l'offre analysée au regard de la capacité du candidat (%): à mettre en œuvre les moyens adaptés à la réalisation des prestations demandées et répondre aux exigences définies dans le cahier des charges se décomposant comme suit: processus de recrutement du candidat (10 %) — processus d'actions et de mesures correctives (10 %) — importance des fichiers locaux (nombre de personnes inscrites au sein de la ou des agences du candidat pour le personnel requis par TLDH) (10 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 069-131306 (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité ou étendue: 400 000
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 4314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522951 📞
Fax: +33 254429232 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-131306
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Marché éligible au MPS:
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret: Non.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret n°2016-360.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Recevabilité des candidatures:
Conformité des pièces demandées conformément aux articles 48 et 50 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
Examen des candidatures:
* capacités techniques et financières
* références professionnelles des candidats
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette annonce est consultable sur www.tdlh.fr.
Retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation est remis aux candidats qui peuvent en faire la demande:
— soit par télécopie au 02 54 42 92 32,
— soit par courrier à: Terres de Loire Habitat — Service ressources humaines — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex,
— soit par courrier électronique adressé à rh@tdlh.fr
Ce dossier est remis par mail. Ce dossier est téléchargeable sur https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à Terres de Loire Habitat — Service marchés — 18 avenue de l'Europe à Blois — aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié.
— ou par pli recommandé à Terres de Loire Habitat — Service Marchés — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — avec avis de réception postal.
— ou par voie électronique: La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le service https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
— renseignements administratifs: Service marchés de Terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél: 02 54 52 29 51 — télécopieur: 02.54.42.92.32 — courriel: marches-publics@tdlh.fr
— renseignements techniques: Bruno Delonin — Service Ressources Humaines de Terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél: 02 54 52 29 39 — télécopieur: 02 54 42 92 32 — courriel: rh@tdlh.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour mise à disposition de personnel intérimaire à Terres de Loire Habitat.
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article 30.I.7° du décret 2016-360 du 25.3.2016).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir-et-Cher.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 en cours de validité précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et le lot (ou les lots) pour lequel(s) le candidat se présente comportant l'attestation sur l'honneur, les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, la copie du jugement de redressement judiciaire, le cas échéant, DC2 en cours de validité indiquant l'identification du candidat, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
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DC2 en cours de validité indiquant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations apprécié au vu des coefficients multiplicateurs proposés (%) (70)
2. Valeur technique de l'offre analysée au regard de la capacité du candidat (%): à mettre en œuvre les moyens adaptés à la réalisation des prestations demandées et répondre aux exigences définies dans le cahier des charges se décomposant comme suit: processus de recrutement du candidat (10 %) — processus d'actions et de mesures correctives (10 %) — importance des fichiers locaux (nombre de personnes inscrites au sein de la ou des agences du candidat pour le personnel requis par TLDH) (10 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché éligible au MPS:
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret: Non.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret n°2016-360.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Recevabilité des candidatures:
Conformité des pièces demandées conformément aux articles 48 et 50 du décret n°2016-360 du 25.3.2016.
Examen des candidatures:
* capacités techniques et financières
* références professionnelles des candidats
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Cette annonce est consultable sur www.tdlh.fr.
Retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation est remis aux candidats qui peuvent en faire la demande:
— soit par télécopie au 02 54 42 92 32,
— soit par courrier à: Terres de Loire Habitat — Service ressources humaines — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex,
— soit par courrier électronique adressé à rh@tdlh.fr
Ce dossier est remis par mail. Ce dossier est téléchargeable sur https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à Terres de Loire Habitat — Service marchés — 18 avenue de l'Europe à Blois — aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00, et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié.
— ou par pli recommandé à Terres de Loire Habitat — Service Marchés — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — avec avis de réception postal.
— ou par voie électronique: La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le service https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
— renseignements administratifs: Service marchés de Terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél: 02 54 52 29 51 — télécopieur: 02.54.42.92.32 — courriel: marches-publics@tdlh.fr
— renseignements techniques: Bruno Delonin — Service Ressources Humaines de Terres de Loire Habitat — 18 avenue de l'Europe — CS 4314 — 41043 Blois Cedex — tél: 02 54 52 29 39 — télécopieur: 02 54 42 92 32 — courriel: rh@tdlh.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats non retenus auront la possibilité de faire un recours pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de leur offre non retenue. De plus, possibilité d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
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Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 069-131306 (2017-04-04)
Avis d'attribution de marché (2017-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-478515
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-131306
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir et Cher.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations apprécié au vu des coefficients multiplicateurs proposés (70)
2. Valeur technique de l'offre analysée au regard de la capacité du candidat à mettre en œuvre les moyens adaptés à la réalisation des prestations demandées et répondre aux exigences définies dans le cahier des charges se décomposant comme suit: — processus de recrutement du candidat (10 %), — processus d'actions et de mesures correctives (10 %), — importance des fichiers locaux (nombre de personnes inscrites au sein de la ou des agences du candidat pour le personnel requis par TLDH) (10 %) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-23 📅
Nom: Crit sas
Adresse postale: 90/98 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-478515
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-131306
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Date de choix du marché: 18.9.2017
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres de Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
Délai d'exécution du marché: 4 ans.
Référence de l'avis initial mis en ligne sur le profil acheteur et le site TDLH le 7.4.2017, sur la Nouvelle République du 41, publication du 10.4.2017.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loir et Cher.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations apprécié au vu des coefficients multiplicateurs proposés (70)
2. Valeur technique de l'offre analysée au regard de la capacité du candidat à mettre en œuvre les moyens adaptés à la réalisation des prestations demandées et répondre aux exigences définies dans le cahier des charges se décomposant comme suit: — processus de recrutement du candidat (10 %), — processus d'actions et de mesures correctives (10 %), — importance des fichiers locaux (nombre de personnes inscrites au sein de la ou des agences du candidat pour le personnel requis par TLDH) (10 %) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-23 📅
Nom: Crit sas
Adresse postale: 90/98 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Source: OJS 2017/S 229-478515 (2017-11-27)
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