Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien courant des logements du patrimoine locatif de Touraine Logement ESH

Touraine logement ESH

Le marché concerne un Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (3 maximum par lot) pour la réalisation de marchés à bons de commande relatifs aux travaux d'entretien courant des logements du patrimoine locatif de Touraine-Logement ESH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-09 Avis de marché
2018-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Quantité ou étendue:
Marché composé de 8 corps d'état répartis en un ou plusieurs lots géographiques, à savoir:Corps d'état n° 1: peintureCe corps d'état est divisé en 5 secteurs géographiques (lots)Corps d'état n° 2: menuiserie-vitrerieCe corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots) avec astreinteCorps d'état n° 3: plomberieCe corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots) avec astreinteCorps d'état n° 4: electriciteCe corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots) avec astreinteCorps d'état n° 5: prestations de nettoyageRéparti sur 1 secteur géographique (1 lot)Corps d'état n° 6: serrurerie-metallerieRéparti sur 1 secteur géographique (1 lot)Corps d'état n° 7: couvertureCe corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots)Corps d'état n° 8: retrait d'encombrants réparti sur 1 secteur géographique (1 lot).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Logement Esh
Adresse postale: 14 rue du Président-Merville — BP 50815
Code postal: 37008
Commune postale: Tours Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine-logement.fr 🌏
Courrier électronique: cdehay@touraine-logement.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-408322
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les offres ne pourront pas être transmises par voie électronique Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément d'identification permettant de les contacter en cas de besoin.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne un Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (3 maximum par lot) pour la réalisation de marchés à bons de commande relatifs aux travaux d'entretien courant des logements du patrimoine locatif de Touraine-Logement ESH.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture — secteur géographique 1
Quantité ou étendue: Le lot géographique 1 du corps d'état peinture représente 1 399 logements au 1.1.2018.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Un prestataire ne pourra être attributaire que d'un lot par corps d'etat sauf si le nombre d'offres est insuffisant et sous réservé du respect de la commande
publique.Un prestataire positionné en rang 1 sur plus de 2 lots (et plus) se verra attribuer le lot le plus doté.Un prestataire ne pourra remporter que 3 lots tous lots confondus et tous corps d'état confondus.
publique.
Un prestataire positionné en rang 1 sur plus de 2 lots (et plus) se verra attribuer le lot le plus doté.
Un prestataire ne pourra remporter que 3 lots tous lots confondus et tous corps d'état confondus.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture — secteur géographique 2
Quantité ou étendue: Le lot géographique 2 du corps d'état peinture représente 1 214 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Peinture — secteur géographique 3
Quantité ou étendue: Le lot géographique 3 du corps d'état peinture représente 1299 logements au 1er janvier 2018.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peinture — secteur geographique 4
Quantité ou étendue: Le lot géographique 4 du corps d'état peinture représente 902 logements au 1.1.2018.
Informations complémentaires sur les lots:
Un prestataire ne pourra être attributaire que d'un lot par corps d'etat sauf si le nombre d'offres est insuffisant et sous réserve du respect de la commande
publique.Un prestataire positionné en rang 1 sur plus de 2 lots (et plus) se verra attribuer le lot le plus doté.Un prestataire ne pourra remporter que 3 lots tous lots confondus et tous corps d'état confondus.
publique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Peinture — secteur géographique 5
Quantité ou étendue: Le lot géographique 5 du corps d'état peinture représente 1 274 logements au 1.1.2018.
Informations complémentaires sur les lots:
Un prestataire ne pourra etre attributaire que d'un lot par corps d'etat sauf si le nombre d'offres est insuffisant et sous reserve du respect de la commande
publique.Un prestataire positionné en rang 1 sur plus de 2 lots (et plus) se verra attribuer le lot le plus doté.Un prestataire ne pourra remporter que 3 lots tous lots confondus et tous corps d'état confondus.
publique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie-vitrerie secteur géographique est
Quantité ou étendue: Le lot géographique est du corps d'état menuiserie vitrerie représente 2 698 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiserie-vitrerie — secteur géographique ouest
Quantité ou étendue: Le lot géographique ouest du corps d'état menuiserie vitrerie représente 3390 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plomberie — secteur geographique est
Quantité ou étendue: Le lot géographique est du corps d'état plomberie représente 2698 logements au 1.1.2018ce lot comprend une astreinte.
Le lot géographique est du corps d'état plomberie représente 2698 logements au 1.1.2018
ce lot comprend une astreinte.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plomberie — secteur geographique ouest
Quantité ou étendue: Le lot géographique OUEST du corps d'état PLOMBERIE représente 3 390 logements au 1.1.2018ce lot comprend une astreinte.
Le lot géographique OUEST du corps d'état PLOMBERIE représente 3 390 logements au 1.1.2018
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Electricite — secteur geographique est
Quantité ou étendue: Le lot géographique EST du corps d'état ELECTRICITE représente 2 698 logements au 1.1.2018ce lot comprend une astreinte.
Le lot géographique EST du corps d'état ELECTRICITE représente 2 698 logements au 1.1.2018
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Electricite — secteur geographique ouest
Quantité ou étendue: Le lot géographique OUEST du corps d'état ELECTRICITE représente 3 390 logements au 1.1.2018ce lot comprend une astreinte.
Le lot géographique OUEST du corps d'état ELECTRICITE représente 3 390 logements au 1.1.2018
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage
Quantité ou étendue: Les prestations de nettoyage sont a effectuer sur tout le departement de l'indre et loire representant 6 088 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Serrurerie — metallerie
Quantité ou étendue: Les travaux de serrurerie — metallerie sont a effectuer sur tout le departement de l'Indre et Loire representant 6 088 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Couverture — secteur geographique est
Quantité ou étendue: Le lot géographique EST du corps d'état couverture représente 2 698 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Couverture — secteur geographique ouest
Quantité ou étendue: Le lot géographique ouest du corps d'état couverture représente 3 390 logements au 1.1.2018.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Retraits d'encombrants
Quantité ou étendue: Les retraits d'encombrants sont a effectuer sur tout le departement de l'Indre et Loire representant 6 088 logements au 1.1.2018.
Marché composé de 8 corps d'état répartis en un ou plusieurs lots géographiques, à savoir:
Corps d'état n° 1: peinture
Ce corps d'état est divisé en 5 secteurs géographiques (lots)
Corps d'état n° 2: menuiserie-vitrerie
Ce corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots) avec astreinte
Corps d'état n° 3: plomberie
Corps d'état n° 4: electricite
Corps d'état n° 5: prestations de nettoyage
Réparti sur 1 secteur géographique (1 lot)
Corps d'état n° 6: serrurerie-metallerie
Corps d'état n° 7: couverture
Ce corps d'état est divisé en 2 secteurs géographiques (lots)
Corps d'état n° 8: retrait d'encombrants réparti sur 1 secteur géographique (1 lot).
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indre et Loire (37).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: VOIR RDC.
Situation économique et financière: VOIR RDC.
Capacité technique et professionnelle: VOIR RDC.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: C. Dehay
Adresse Internet: www.touraine-logement.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres ne pourront pas être transmises par voie électronique
Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats de préférence par courriel après qu'ils aient indiqué dans leur demande tout élément d'identification permettant de les contacter en cas de besoin.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2017/S 198-408322 (2017-10-09)
Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (3 maximum par lot) pour la réalisation de marchés à bons de commande relatifs aux travaux d'entretien courant des logements du patrimoine locatif de Touraine — Logement ESH.
Valeur totale du marché: 2320471.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine logement ESH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006381
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-408322
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture secteur géographique 1
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en peinture de 1 399 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Peinture secteur géographique 2
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en peinture de 1 214 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Peinture secteur géographique 3
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en peinture de 1 299 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Peinture secteur géographique 4
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en peinture de 902 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Peinture secteur géographique 5
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en peinture de 1 274 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Menuiserie vitrerie secteur géographique est
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en menuiserie-vitrerie de 2 698 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Menuiserie vitrerie secteur géographique ouest
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en menuiserie-vitrerie de 3 390 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Plomberie secteur géographique est
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en plomberie de 2 698 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Plomberie secteur géographique ouest
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en plomberie de 3 390 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Électricité secteur géographique est
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en électricité de 2 698 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Électricité secteur géographique ouest
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de remise en état en électricité de 3 390 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage
Brève description: Les prestations portent sur le nettoyage de 6 088 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Serrurerie-métallerie
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de serrurerie-métallerie de 6 088 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Couverture secteur géographique est
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de couverture de 2 698 logements (au 1.1.2018).
Intitulé du lot: Couverture secteur géographique ouest
Brève description:
Les prestations portent sur les travaux de couverture de 3 390 logements (au 1.1.2018).
Les prestations portent sur les retraits d'encombrants de 6 088 logements (au 1.1.2018).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot correspond au secteur sud est du département.
Le lot correspond au secteur sud ouest du département.
Le lot correspond au secteur nord est du département.
Le lot correspond au secteur nord ouest du département.
Le lot correspond au secteur Tours/Tours nord et Joué-lès-Tours.
Le lot correspond au secteur géographique est du département d'Indre-et-Loire.
Le lot correspond au secteur géographique ouest du département d'Indre-et-Loire.
Département d'Indre-et-Loire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'HLM soumise aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics
Contact
Point de contact: Christelle Dehay

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 005-006381 (2018-01-05)