Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de poteaux cylindro-coniques pour les lignes aériennes de contact du réseau trolleybus des transports en commun lyonnais
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée ferme de 5 années à compter de sa date de notification et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre n'est pas reconductible.
Il est conclu avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum pour l'ensemble de sa durée.
Le SYTRAL estime la dépense globale toute la durée de l'accord-cadre à 400 000 EUR (HT).
L'accord-cadre porte sur la fabrication et la livraison des équipements suivants:
— Poteaux cylindro-coniques de classe 800 dan et de hauteurs 8,5/9,5/10,5 mètres; de classe 1 200 dan et de hauteurs 8,5/9,5/10,5 mètres; de classe 1 800 dan et de hauteurs 8,5/9,5/10,5 mètres; de classe 2 200 dan et de hauteurs 8,5/9,5/10,5 mètres; de classe 3 200 dan et de hauteurs 8,5/9,5/10,5 mètres.
— tiges d'ancrage
— gabarits.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Poteaux pour lignes électriques aériennes
Numéro de référence: 17s0114
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée ferme de 5 années à compter de sa date de notification et...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée ferme de 5 années à compter de sa date de notification et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux pour lignes électriques aériennes📦
Code CPV supplémentaire: Lignes électriques aériennes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr📧
Téléphone: +33 472845800📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457812
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -”
Source: OJS 2017/S 220-457812 (2017-11-13)
Avis d'attribution de marché (2018-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée ferme de 5 années à compter de sa date de notification et...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée ferme de 5 années à compter de sa date de notification et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre n'est pas reconductible;
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-124710
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457812
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
“Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L 311-6 du code des relations entre le...”
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec les opérateurs économiques sélectionnés pour un montant minimum de 50 000 EUR HT sur toute sa durée de 5 ans et sans montant maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public. Les indications de valeurs et montants figurant à l'article II.1.7 du présent avis, ainsi qu' à l'article V.2.4 correspondent à l'estimation de la dépense globale envisagée sur toute la durée de l'accord-cadre tous titulaires confondus. Les candidats sont informés que le Sytral estime la dépense globale envisagée sur toute la durée de l'accord-cadre à 400 000 EUR HT.
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Source: OJS 2018/S 056-124710 (2018-03-19)