Accord-Cadre à bons de commande de diverses prestations de transports de personnes
Ville de Montigny-en-Gohelle
Diverses prestations de transports de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-30 | Avis de marché |
| 2018-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2017-105
Brève description: Diverses prestations de transports de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-en-Gohelle
Adresse postale: 14 rue Uriane Sorriaux
Code postal: 62640
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-montigny.fr 🌏
Courrier électronique: montignyengohelle@mairie-montigny.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481882
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires et périscolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché sera valable 1 an à compter du 9.2.2018 et reconductible 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Transports des ALSH et du CAJ.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports des ALASH et du CAJ.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminbistratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 231-481882 (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2017-105
Brève description: Diverses prestations de transports de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-en-Gohelle
Adresse postale: 14 rue Uriane Sorriaux
Code postal: 62640
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-montigny.fr 🌏
Courrier électronique: montignyengohelle@mairie-montigny.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481882
Numéro JO-S: 231
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires et périscolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports scolaires et périscolaires:
Minimum: 40 000 EUR HT.
Maximum: 160 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
Le marché sera valable 1 an à compter du 9.2.2018 et reconductible 2 fois une année.
Intitulé du lot: Transports occasionnels de personnes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports occasionnels de personnes ( personnes âgées, élus, personnel municipal, enfants, . . .)
Minimum: 500 EUR HT.
Maximum: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports des ALSH et du CAJ.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports des ALASH et du CAJ.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.mairie-montigny.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminbistratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 231-481882 (2017-11-30)
Avis d'attribution de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204327
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-481882
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transports des ALSH et du CAJ
Brève description: Les transports des ALSH. et du CAJ.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 9
Pondération du prix: 49
Critère de qualité (nom): Valeur technnique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 090-204327 (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204327
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-481882
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports scolaires et périscolaires.
Transports: les transports occasionnels de personnes (personnes âgées, élus, personnel municipal, enfants,…) liés aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, économiques ou de loisirs.
Brève description: Les transports des ALSH. et du CAJ.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 9
Pondération du prix: 49
Critère de qualité (nom): Valeur technnique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 090-204327 (2018-05-09)
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