A. O. 074-a (2018-2021) — fourniture de dispositifs médicaux d'urologie

CHU Reims

A. O. 074-a (2018-2021) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le centre hospitalier universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Cathéters › Dilatateur
• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-11	Avis de marché
2018-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: A.O.074-A-2018-2021
Brève description:

A. O. 074-a (2018-2021) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le centre hospitalier universitaire de Reims.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345534&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321521
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du: 1.1.2019 au 31.12.2019. 1.1.2020 au 31.12.2020. 1.1.2021 au 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A. O. 074-a (2018-2021) Fourniture de dispositifs médicaux d'urologie
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux d'urologie. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 14 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimées pour 12 mois sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2019 au 31.12.2019, du 1.1.2020 au 31.12.2020 et du 1.1.2021 au 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2018, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2018.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du:

1.1.2019 au 31.12.2019.

1.1.2020 au 31.12.2020.

1.1.2021 au 31.12.2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

A) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux — pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Picaud, pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: bpicaud@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics 1er étage bureau Cmp02, rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2021.

Capacité économique et financière: Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.

Variantes: Les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe.

Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.

Lots avec mise en place d'un dépôt:

Pour les lots no 1, 2, 3, 4, 13 et 14, le titulaire s'engage à mettre en place un dépôt temporaire (prêt) ou un dépôt permanent des implants, à la demande de la Pharmacie.

Production d'echantillons et de documents techniques associes:

Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 27.9.2017 à 15:00, date et heure limites de réception des offres.

Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons si cela est requis pour l'offre de base. L'absence de remise d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats sauf pour certains dispositifs médicaux précisés à l'article 6.2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas suivants:

— une indemnisation des échantillons utilisés ou posés pourra être envisagée:

— pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des groupes homogènes de séjours (GHS).

— pour les lots suivants: 1 et 10

le candidat devra faire la demande écrite d'indemnisation du dispositif auprès du Pharmacien, dans un délai de 2 mois après la notification. Aucune indemnisation ne sera accordée sans l'autorisation écrite de b picaud, Pharmacien.

Presentation des produits et de leurs gammes:

Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes.

A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec les Référents testeurs et le pharmacien référent dont les noms et les coordonnées figurent à l'article VIII du Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Obtention du dossier de consultation (dce):

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site:

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345534&orgAcronyme=x7c

— sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 02 — centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex ou par télécopie au 03 26 83 25 81

les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site:

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 155-321521 (2017-08-11)

Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a. O. 074-a (2018-2021) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Valeur totale du marché: 422755.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, Cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368210
Se réfère à l'avis: 2017/S 155-321521
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: a. O. 074-a (2018-2021) Fourniture de dispositifs médicaux d'urologie
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux d'urologie. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 14 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimées pour 12 mois sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 165815.40 EUR 💰
166 400 EUR 💰
8 800 EUR 💰
4 400 EUR 💰
7 200 EUR 💰
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 51 600 EUR 💰
3 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
3 740 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Landanger
Adresse postale: 13 avenue de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
5
3
8

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs totales des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,

—recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 161-368210 (2018-08-22)

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