2017v32031220 — maintenance curative des instruments de musique ancienne à claviers des conservatoires de la ville de Paris

Ville de Paris

Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour la maintenance curative des instruments de musique ancienne à claviers des conservatoires de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-31 Avis de marché
2018-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Numéro de référence: 2017V32031220
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour la maintenance curative des instruments de musique ancienne à claviers des conservatoires de la ville de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Code postal: 75188
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: hugues.wolff@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343848
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bons de commande. Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée ferme du marché, soit 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Chaque lot donne lieu à l'attribution d'un marché distinct. Un soumissionnaire peut se voir attribuer un, 2 ou les trois lots de la consultation.
Intitulé du lot: Maintenance curative des clavecins, des clavicordes et des épinettes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance curative des clavecins, des clavicordes et des épinettes des conservatoires de la ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bons de commande. Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée ferme du marché, soit 48 mois.
Intitulé du lot: Maintenance curative des orgues positifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance curative des orgues positifs des conservatoires de la ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance curative des pianofortés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance curative des pianofortés des conservatoires de la ville de Paris.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental indiqués à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2017v32031220.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des affaires culturelles — sous-direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles
Adresse postale: Hôtel d'Albret — 31 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau de l'action administrative
Courrier électronique: katherine.robert@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou pour les remise sous format papier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des affaires culturelles — sous-direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles
Point de contact: Bureau de l'action administrative — bureau E 39 — horaires: 9:30 à 12:00 et 14:30 à 16:00

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
Ils peuvent toutefois opter pour une remise sur support papier selon l'une des modalités suivantes:
— transmission par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, à l'adresse indiquée dans la rubrique «Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées»,
— remise contre récépissé, les jours ouvrés, à la même adresse.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront choisir de remettre leur pli soit sur support papier, soit par voie électronique.
Aucun envoi par télécopie ou courriel ne sera accepté.
La durée des marchés se définit comme suit: 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
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Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 167-343848 (2017-08-31)
Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-088037
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343848
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance curative des orgues positifs des conservatoires de la Ville de Paris.
Intitulé du lot: Maintenance curative des pianofortes
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la maintenance curative des pianofortes des conservatoires de la ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2018/S 040-088037 (2018-02-26)