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Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande par chaque entité, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum sur la durée totale du marché: 200 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée totale du marché: 400 000 EUR HT.