17OCC37L

CCIR Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour l'établissement de Béziers du CFAR LR et de consommables traiteur pour l'ensemble des sites du CFAR et de la CCIR LR MP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-11 Avis de marché
Avis de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: 17OCC37L
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour l'établissement de Béziers du CFAR LR et de consommables traiteur pour l'ensemble des sites du CFAR et de la CCIR LR MP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Adresse postale: 5 rue Dieudonné Costes — BP 80032
Code postal: 31701
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.occitanie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: p.zimmermann@occitanie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 467136859 📞
Fax: +33 562742020 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345864&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321667
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112382
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Pour le lot no 1 La sous-pondération de la « valeur technique » est la suivante: — qualité et adéquation des produits (18 points) — conditionnement (15 points) — étendue du catalogue hors BPU (5 points) — moyens mobilisés et méthodologie pour la commande (5 points) — méthodologie et délais pour la livraison (5 points) — modalités de traitement des non-conformités (2 points) — modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points) — délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points) — partenariat avec les CFA (ex: faire bénéficier de promotions ponctuelles sur certains produits, animations, démonstrations, etc) (2 points) pour les lots no 2 et 3 La sous-pondération de la « valeur technique » est la suivante: — qualité et adéquation des produits (20 points) — conditionnement (15 points) — étendue du catalogue hors BPU (5 points) — moyens mobilisés et méthodologie pour la commande (5 points) — méthodologie et délais pour la livraison (5 points) — modalités de traitement des non-conformités (2 points) — modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points) — délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points) Les offres pourrons être remise version papier à l'adresse suivante: Service achats de la CCIR LR MP Site Pérols 99 impasse Adam Smith CS 81000 34477 Pérols Cedex L'accueil est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:00 uniquement Le repesent marché autorise les variantes: Sur le conditionnement des produits. Les candidats devront être en capacité de livrer de petits conditionnements avec la possibilité de commander à la pièce car adaptés aux habitudes de consommation des établissements. Une variante financière est également admise en ce qui concerne le contenu du prix. Esthétique ou dimensions des articles demandés concernant les lots 2 et 3 les candidats peuvent proposer des articles approchants en dimension/ coloris ou autre demandés au sein du BPU et DQE. Une clause de réexamen est introduite au CCP du présent marché afin d'inclure les 5 établissements qui se trouvent en Ex-Région Midi-Pyrénées au 1.1.2018. Cette clause de réexamen permettra d'éviter la conclusion d'un avenant venant modifier le périmètre du marché et en bouleverser l'économie. Les 5 futurs sites sont les suivants: Tarbes, Albi, Foix, Castres, Montauban.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes frais — établissement de Béziers du CFAR LR
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot comprend la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais pour l'établissement de Béziers du CFAR LR.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction à chaque date d'anniversaire du marché pour 12 mois supplémentaires.
Description des options:
Possibilité de recours aux prestations similaires, conclusion d'avenants, et clause réexamen.
Intitulé du lot: Jetables et consommables traiteur classiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot comprend la fourniture et la livraison de jetables et consommables traiteur classiques pour l'ensemble des établissements du CFAR LR et les deux sites de la CCIR LR MP.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Possibilité de reconduction à chaque date d'anniversaire du marché.
Description des options:
Possibilité de recours aux prestations similaires, conclusion d'avenants, et clause de réexamen.
Intitulé du lot: Jetables et consommables traiteur spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présents lot comprend la fourniture et la livraison de jetables et consommables traiteur spécifiques pour l'ensemble des sites du CFAR LR et les deux sites de la CCIR LR MP.
Description des renouvellements: Reconduction à chaque date d'anniversaire du marché.
Description des options:
Possibilité de recours aux prestations similaires, de conclusion d'avenants, et de clause de réexamen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La « lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants » (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé;
La « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (formulaire DC2), dûment complété, daté et signé.
Extrait KBIS datant de moins de 3 mois délivré
attestation de l'absence de cas d'exclusion du candidat à soumissionner, conformément aux dispositions de l'article 51-IV du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics,
une Délégation de pouvoirs,
Copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité.
Situation économique et financière:
Documents obligatoires permettant d'apprécier les capacités économiques et financières
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat, et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles;
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Attestation d'assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels pertinents au regard de l'objet du lot pour lequel l'opérateur économique se porte candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Si non mentionné dans le DC2, déclaration portant sur les 3 derniers exercices concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Liste des références des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, ces prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 1 production des certificats et des agréments sanitaires en lien avec l'exercice de la profession ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des produits (ou à défaut certificat de non assujétion).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Pérols.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fourniture de fruits et légumes frais Établissement de Béziers du CFAR LR
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Services aux entreprises
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccir lr mp
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith, CS 81000
Commune postale: Pérols
Code postal: 34477
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.languedoc-roussillon.cci.fr/crci-cci/ccir-languedoc-roussillon 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le futur marché sera relancer aux alentours d'aout 2021.
Pour le lot no 1 La sous-pondération de la « valeur technique » est la suivante:
— qualité et adéquation des produits (18 points)
— conditionnement (15 points)
— étendue du catalogue hors BPU (5 points)
— moyens mobilisés et méthodologie pour la commande (5 points)
— méthodologie et délais pour la livraison (5 points)
— modalités de traitement des non-conformités (2 points)
— modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points)
— délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points)
— partenariat avec les CFA (ex: faire bénéficier de promotions ponctuelles sur certains produits, animations, démonstrations, etc) (2 points)
pour les lots no 2 et 3
La sous-pondération de la « valeur technique » est la suivante:
— qualité et adéquation des produits (20 points)
Les offres pourrons être remise version papier à l'adresse suivante:
Service achats de la CCIR LR MP
Site Pérols
99 impasse Adam Smith
CS 81000
34477 Pérols Cedex
L'accueil est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:00 uniquement
Le repesent marché autorise les variantes:
Sur le conditionnement des produits. Les candidats devront être en capacité de livrer de petits conditionnements avec la possibilité de commander à la pièce car adaptés aux habitudes de consommation des établissements.
Une variante financière est également admise en ce qui concerne le contenu du prix.
Esthétique ou dimensions des articles demandés concernant les lots 2 et 3 les candidats peuvent proposer des articles approchants en dimension/ coloris ou autre demandés au sein du BPU et DQE.
Une clause de réexamen est introduite au CCP du présent marché afin d'inclure les 5 établissements qui se trouvent en Ex-Région Midi-Pyrénées au 1.1.2018. Cette clause de réexamen permettra d'éviter la conclusion d'un avenant venant modifier le périmètre du marché et en bouleverser l'économie. Les 5 futurs sites sont les suivants: Tarbes, Albi, Foix, Castres, Montauban.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 155-321667 (2017-08-11)