17M06 — entretien du patrimoine communal et travaux divers
Ville de Fontenay-aux-Roses
Le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine communal. Le marché comprend les travaux de diverses natures à exécuter sur la ville, pour l'amélioration, la réfection et l'entretien courant des édifices, établissements, bâtiments des différents services municipaux, ouvrages et installations diverses.
Selon les prestations demandées, les travaux pourront ou non relever de la catégorie 3 au sens du code du travail (Loi n° 93-1418 du 31.12.1993).
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Alliages › Acier
- • Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium › Aluminium
- • Fenêtres, portes et articles connexes › Volets
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Stores
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 17M06
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Revêtements de sol 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Volets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr/ 🌏
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132068 📞
Fax: +33 141132111 📠
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337448
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Seul le personnel communal est autorisé à participer à l'ouverture des plis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Maçonnerie, démolition, isolation, sols et murs durs, ravalement
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie, démolition, isolation, sols et murs durs, ravalement.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Étanchéité, bardage
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité, bardage.
Intitulé du lot: Faux plafond, cloisons, doublages
Numéro du lot: 3
Brève description: Faux plafond, cloisons, doublages.
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie, menuiseries aluminium et acier
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie, serrurerie, menuiseries aluminium et acier.
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries bois.
Intitulé du lot: Menuiserie PVC
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie PVC.
Intitulé du lot: Revêtement de sol souple
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtement de sol souple.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 8
Brève description: Ventilation.
Intitulé du lot: Volets et stores
Numéro du lot: 9
Brève description: Volets et stores.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Seul le personnel communal est autorisé à participer à l'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2021 — début 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Téléphone: +33 141132068 📞
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Fax: +33 141132111 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 164-337448 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 17M06
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine communal. Le marché comprend les travaux de diverses natures à exécuter sur la ville, pour l'amélioration, la réfection et l'entretien courant des édifices, établissements, bâtiments des différents services municipaux, ouvrages et installations diverses.
Selon les prestations demandées, les travaux pourront ou non relever de la catégorie 3 au sens du code du travail (Loi n° 93-1418 du 31.12.1993).
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Revêtements de sol 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Volets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr/ 🌏
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132068 📞
Fax: +33 141132111 📠
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337448
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Seul le personnel communal est autorisé à participer à l'ouverture des plis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine communal. Le marché comprend les travaux de diverses natures à exécuter sur la ville, pour l'amélioration, la réfection et l'entretien courant des édifices, établissements, bâtiments des différents services municipaux, ouvrages et installations diverses.
Afficher plus
Selon les prestations demandées, les travaux pourront ou non relever de la catégorie 3 au sens du code du travail (Loi n° 93-1418 du 31.12.1993).
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Maçonnerie, démolition, isolation, sols et murs durs, ravalement
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie, démolition, isolation, sols et murs durs, ravalement.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité, bardage.
Intitulé du lot: Faux plafond, cloisons, doublages
Numéro du lot: 3
Brève description: Faux plafond, cloisons, doublages.
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie, menuiseries aluminium et acier
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie, serrurerie, menuiseries aluminium et acier.
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries bois.
Intitulé du lot: Menuiserie PVC
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie PVC.
Intitulé du lot: Revêtement de sol souple
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtement de sol souple.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 8
Brève description: Ventilation.
Intitulé du lot: Volets et stores
Numéro du lot: 9
Brève description: Volets et stores.
Description des renouvellements:
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— un DC6 ou les attestations équivalentes,
— un NOTI 2 ou les attestations fiscales et sociales équivalentes,
— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K-bis),
— assurances du prestataire pour le marché.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots, les candidats doivent avoir formé une partie du personnel au risque amiante, sous section 4.
Pour les lots 1 et 7, les candidats doivent déclarer un sous-traitant agréé Qualibat 1512 ou AFNOR «amiante non friable à risques particuliers» ou s'engager à le faire dans le cas de travaux de désamiantage préalable.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Seul le personnel communal est autorisé à participer à l'ouverture des plis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin 2021 — début 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Téléphone: +33 141132068 📞
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Fax: +33 141132111 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2017/S 164-337448 (2017-08-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)