17c0001 — acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle
Conseil général de La Moselle
Acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Bergerat Monnoyeur
- • Europe service
- • Noremat
- • Rabaud
- • Rectif 15000
- • Rocha
- • Somatec MPTI
- • Villeton
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-28 | Avis de marché |
| 2018-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17C0001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251665
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: Dratc/DRD/SAJF 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Commune postale: Metz Cedex 01
Fax: +33 0387347536 📠
Pays: fr413 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et du contrôle de gestion direction des marchés et du conseil juridique service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 124-251665 (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17C0001
Brève description:
Acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251665
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Mode de passation: appel d'offres ouvert européen.
La consultation aboutira à plusieurs accords-cadres à marchés subséquents par lots, sans montant minimum ni montant maximum.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Unité monétaire: EUR.
Publicité des marchés.
Les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com, rubrique «Marchés conclus et à passer», «Publicité de la conclusion des contrats».
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement la forme juridique qu'il entend adopter (groupement conjoint ou solidaire).
En application de l'article 45-v-1 du décret de 2016, l'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur conformément à l'article 45 III du même décret.
Afficher plus
Procédure
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: Dratc/DRD/SAJF 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Commune postale: Metz Cedex 01
Fax: +33 0387347536 📠
Pays: fr413 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Moselle
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et du contrôle de gestion direction des marchés et du conseil juridique service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Référence
Informations complémentaires
Mode de passation: appel d'offres ouvert européen.
La consultation aboutira à plusieurs accords-cadres à marchés subséquents par lots, sans montant minimum ni montant maximum.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Unité monétaire: EUR.
Publicité des marchés.
Les marchés signés par le Conseil départemental de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com, rubrique «Marchés conclus et à passer», «Publicité de la conclusion des contrats».
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 124-251665 (2017-06-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018128
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251665
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅
2017-12-20 📅
2017-12-21 📅
2017-12-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Source: OJS 2018/S 010-018128 (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du département de la Moselle.
Valeur totale du marché: 2 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018128
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251665
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 15.12.2017.
La consultation a donné lieu à plusieurs accords-cadres à marchés subséquents par lots, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 100
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅
2017-12-20 📅
2017-12-21 📅
2017-12-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 15.12.2017.
La consultation a donné lieu à plusieurs accords-cadres à marchés subséquents par lots, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Source: OJS 2018/S 010-018128 (2018-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)