17ao1724 — entretien et réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées

Communauté d'agglomération Hénin-Carvin

Entretien, réparations des véhicules de la communauté d'agglomération Hénin-Carvin et fourniture de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Hénin-Carvin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-05	Avis de marché
2018-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 17AO1724
Brève description:

Entretien, réparations des véhicules de la communauté d'agglomération Hénin-Carvin et fourniture de pièces détachées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Hénin-Carvin
Adresse postale: 242 boulevard Schweitzer — BP 129
Code postal: 62253
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.agglo-henincarvin.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr 📧
Téléphone: +33 32179723 📞
Fax: +33 321497520 📠
URL des documents: https://agglo-henincarvin.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398333
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules légers toutes motorisations
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et réparation des véhicules légers.
Valeur estimée hors TVA: 16667.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Entretien et réparation des pneumatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien et réparation des pneumatiques sur l'ensemble des véhicules et matériels roulants et fourniture de pièces détachées correspondantes.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules poids lourds et utilitaires toutes motorisation de marque Mercedes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien et la réparation des châssis poids lourds et utilitaires de marque Mercedes.

Valeur estimée hors TVA: 58333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules poids lourds et utilitaires toutes motorisations de marque Renault
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien et la réparation des châssis poids lourds et utilitaires de marque Renault.

Intitulé du lot: Contrôles réglementaires sur poids lourds et grues
Numéro du lot: 5
Brève description: Exécution des contrôles réglementaires sur poids lourds et grues.
Valeur estimée hors TVA: 5833.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, réparation du matériel agricole et fourniture de pièces de rechange
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien, réparation du matériel agricole et fourniture de pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 8333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et consommables pour les véhicules légers, utilitaires et poids lourds
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et consommables associés pour assurer l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires et poids lourd.

Valeur estimée hors TVA: 66666.67 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des boites de vitesses automatiques de type Alisson
Numéro du lot: 8
Brève description:

Entretien et la réparation des boites de vitesses automatiques de type Allison sur les châssis poids lourds.

Valeur estimée hors TVA: 10833.33 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des `3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-henincarvin.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://agglo-henincarvin.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 194-398333 (2017-10-05)

Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 610 832 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Adresse postale: 242 blvd Schweitzer — BP 129
Contact
Téléphone: +33 321797223 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044555
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398333
Numéro JO-S: 21

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Lille 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

Source: OJS 2018/S 021-044555 (2018-01-29)

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