17AC01 — accord-cadre à marchés subséquents de services de gardiennage et de surveillance sécurité

Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

La consultation concerne l'exécution de prestations de gardiennage de surveillance et de sécurité incendie de divers bâtiments, installations, sites chantiers et terrains de la CA TPM en poste fixe et en ronde. Ainsi que la surveillance des manifestations sportives, culturelles, festives et des grands rassemblements.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre.
Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMGS
• Archange sécurité privée
• aspp ( Azur Sécurité Protection Prévention)
• pacte Assistance et Securite
• Securi-France

Qui ?

• Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité › Services de gardiennage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-02	Avis de marché
2017-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: 17ac01
Brève description:

La consultation concerne l'exécution de prestations de gardiennage de surveillance et de sécurité incendie de divers bâtiments, installations, sites chantiers et terrains de la CA TPM en poste fixe et en ronde. Ainsi que la surveillance des manifestations sportives, culturelles, festives et des grands rassemblements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215197
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum, sans maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Montant minimum période initiale 20 000 EUR HT, sans maximum. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Les prestations sont réparties en 4 lots.

Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre.

Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Valeur totale estimée: 2 318 820 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité CQP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité CQP.

Valeur estimée hors TVA: 840 960 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum, sans maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Montant minimum période initiale 20 000 EUR HT, sans maximum. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Prestations de surveillance par les agents de Service Sécurité Incendie SSIAP 1 et SSIAP 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de surveillance par les agents de Service Sécurité Incendie SSIAP 1 et SSIAP 2.

Valeur estimée hors TVA: 759 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance en poste fixe et en rondes par des agents de sécurité cynophile CQP
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance en poste fixe et en rondes par des agents de sécurité cynophile CQP.

Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité CQP — spécialité sécurité et événementiel
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité CQP — spécialité sécurité et événementiel.

Valeur estimée hors TVA: 58 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

Lot 1: CQP — agents de protection et de sécurité.

Lot 2: SSIAP 1 et SSIAP 2.

Lot 3: agent de sécurité Cynophile.

Lot 4: CQP — agrément palpation de sécurité.

Chacun des certificats précités peut faire l'objet d'équivalence.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Reprise du personnel (art. L. 1224-1 du code du travail): le nombre de salariés concernés ainsi que le coût de la masse salariale figurent en annexe 1 du CCTP.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: À titre indicatif, le lendemain de la date de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: : Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la communauté d'agglomération, Direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Le montant de la valeur estimée comprend les périodes de reconduction.

La date d'ouverture des plis prévue à titre indicatif le lendemain de la date limite de remise des offres.

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique et notée de la façon suivante:

Pour le lot n° 1:

1) Qualification du personnel du titulaire noté sur 15 points;

2) Encadrement du personnel du titulaire noté sur 5 points;

3) Équipement du personnel du titulaire noté sur 10 points;

4) Protection du travailleur isolé noté sur 10 points;

5) Modalités et délai pour le remplacement d'un agent noté sur 10 points;

6) Expérience en matière de fan zone, de grands rassemblements noté sur 10 points.

Pour le lot n° 2:

1) Qualification du personnel du titulaire noté sur 25 points;

5) Modalités et délai pour le remplacement d'un agent noté sur 10 points.

Pour le lot n° 3:

1) Qualification du personnel du titulaire noté sur 10 points;

3) Équipement du personnel du titulaire noté sur 5 points;

4) Agents cynophiles noté sur 15 points;

5) Protection du travailleur isolé noté sur 5 points;

6) Modalités et délai pour le remplacement d'un agent noté sur 10 points;

7) Expérience en matière de fan zone, de grands rassemblements noté sur 10 points.

Pour le lot n° 4:

Dépôt par porteur: même adresse-horaires d'ouverture du Lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-215197 (2017-06-02)

Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne l'exécution de prestations de gardiennage de surveillance et de sécurité incendie de divers bâtiments, installations, sites chantiers et terrains de la Ca Tpm en poste fixe et en ronde. Ainsi que la surveillance des manifestations sportives, culturelles, festives et des grands rassemblements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-416403
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215197
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum, sans maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Montant minimum période initiale 20000 euro(s) Ht, sans maximum. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité Cqp
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité Cqp.

Informations complémentaires:

Montant minimum période initiale 20000 euro(s) Ht, sans maximum. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Prestations de surveillance par les agents de Service Sécurité Incendie Ssiap 1 et Ssiap 2
Brève description:

Prestations de surveillance par les agents de Service Sécurité Incendie Ssiap 1 et Ssiap 2.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance en poste fixe et en rondes par des agents de sécurité cynophile Cqp
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance en poste fixe et en rondes par des agents de sécurité cynophile Cqp.

Intitulé du lot: Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité Cqp Spécialité Sécurité et Evénementiel
Brève description:

Prestations de gardiennage et de surveillance par des agents de prévention et de sécurité Cqp Spécialité Sécurité et Evénementiel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée dans le montant et dans l'onglet valeur totale ne doit pas être pris en compte.

Pour le lot no1:

— 1-pacte Assistance Et Securite

— 2-Securi-France

— 3-Aspp

Pour le lot no2:

— 2-Aspp

— 3-Amgs

Pour le lot no3:

— 1-aspp

— 2-pacte Assistance Et Securite

— 3-Securi-France

Montants lots 1 à 3: minimum de 20 000,00 euro(s) Ht et sans maximum.

Pour le lot no4:

— 1-securi-france

— 3-archange Securite Privee

— 4- pacte Assistance Et Securite

Montant: sans minimum, ni maximum.

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification des accords-cadres et peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date de signature du contrat: 13/10/2017.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après

rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
cciral
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 30001
Source: OJS 2017/S 202-416403 (2017-10-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'enquête et de sécurité (>20)

Services de sécurité (>20)