17049e — fourniture de sables et graviers recyclés pour les services de l'Eurométropole de Strasbourg

Ville Eurométropole de Strasbourg

Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix. Néanmoins la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur le(s) catalogue(s) (matériaux, prestations) du titulaire des prestations en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau dans la limite de 20 % de l'ensemble du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-13 Avis de marché
2018-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier
Numéro de référence: 17049E
Brève description:
Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix. Néanmoins la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur le(s) catalogue(s) (matériaux, prestations) du titulaire des prestations en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau dans la limite de 20 % de l'ensemble du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.strasbourg.eu/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 368985119 📞
Fax: +33 368985632 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411089
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Important: Le dépôt de réponse s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous format papier autorisé). Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EUR (HT). Seuil maximum 30 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2018. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Fournitures qui ne peuvent pas être scindées.
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 1 période de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) — dernière version actualisée — pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
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Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 % Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des achats et de la commande publique
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
Commune postale: Strasbourg

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2017/S 200-411089 (2017-10-13)
Avis d'attribution de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix. Néanmoins la collectivité se réserve la possibilité de commander ponctuellement sur le(s) catalogue(s) (matériaux, prestations) du titulaire des prestations en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau dans la limite de 20 % de l'ensemble du marché. Le titulaire s'engage en outre à faire parvenir à la collectivité les offres promotionnelles qu'il propose à sa clientèle. Dans l'hypothèse où le prix promotionnel serait inférieur au prix du même article indiqué dans le bordereau des prix ou dans le/les tarif(s) catalogue(s) remis à l'appui de l'offre, c'est le prix promotionnel qui s'appliquerait.
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Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Euro-métropole de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'étoile

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064938
Se réfère à l'avis: 2017/S 200-411089
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Marché signé 4.1.2018. Le La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
17049e — fourniture de sables et graviers recyclés pour les services de l'euro-métropole de Strasbourg

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir TA de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 030-064938 (2018-02-09)
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