170138 — Fourniture de denrées alimentaires

Centre hospitalier d'Agen-Nerac

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

Qui ?

• Centre hospitalier d'Agen-Nerac

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-01	Avis de marché

Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 170138
Brève description: 170138 — Fourniture de denrées alimentaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Pâtes alimentaires 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac
Adresse postale: BP 30229
Code postal: 47006
Commune postale: Agen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: offre.marche@ch-agen-nerac.fr 📧
Téléphone: +33 553697079 📞
Fax: +33 553697705 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487556
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La valeur hors TVA indiquée est annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit d 1.3.2021 au 28.2.2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer un courriel jusqu'au 31 décembre pour informer le titulaire de sa volonté de reconduire le marché pour l'année suivante.

Informations complémentaires: La valeur hors TVA indiquée est annuelle.
Intitulé du lot: Charcuterie sans sel
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie sans sel
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28.2.2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer un courriel jusqu'au 31 décembre pour informer le titulaire de sa volonté de reconduire le marché pour l'année suivante.

Intitulé du lot: Viande ovine
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande ovine
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits issus du mode de production biologique
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits issus du mode de production biologique
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28 février 2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer un courriel jusqu'au 31 décembre pour informer le titulaire de sa volonté de reconduire le marché pour l'année suivante.

Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 5
Brève description: Boissons
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur hors TVA indiquée est annuelle. — Remise en concurrence bimensuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GCS — SIH 47 — Magas

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Lieu: Centre hospitalier Agen-Nérac — route de Villeneuve — 47923 Agen Cedex 9
Informations complémentaires: Clara Averso — Juriste
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Produits testés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Conditionnement secondaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fiches techniques
Procédures alternatives en cas de difficultés de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Seul le lot 6 est multi-attributaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA,

— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — bP 947
Source: OJS 2017/S 235-487556 (2017-12-01)

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