170138 — Fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 170138
Brève description:
“170138 — Fourniture de denrées alimentaires”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Pâtes alimentaires 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac
Adresse postale: BP 30229
Code postal: 47006
Commune postale: Agen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: offre.marche@ch-agen-nerac.fr 📧
Téléphone: +33 553697079 📞
Fax: +33 553697705 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487556
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

“La valeur hors TVA indiquée est annuelle.”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Charcuterie”
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit d 1.3.2021 au 28.2.2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se réserve...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur hors TVA indiquée est annuelle.”
Intitulé du lot: Charcuterie sans sel
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Charcuterie sans sel”
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28.2.2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Viande ovine
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Viande ovine”
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits issus du mode de production biologique
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Produits issus du mode de production biologique”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable une fois pour une période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28 février 2022. — La reconduction étant expresse, le pouvoir adjudicateur se...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Boissons”
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Fruits et légumes frais”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La valeur hors TVA indiquée est annuelle. — Remise en concurrence bimensuelle.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“GCS — SIH 47 — Magas”

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Lieu: Centre hospitalier Agen-Nérac — route de Villeneuve — 47923 Agen Cedex 9
Informations complémentaires:
“Clara Averso — Juriste”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Produits testés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Conditionnement secondaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fiches techniques
Procédures alternatives en cas de difficultés de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Price weighting: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Seul le lot 6 est multi-attributaire.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”    Afficher plus

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”

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“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA,

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“— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.

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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — bP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 235-487556 (2017-12-01)