17- pieces detachees -LG

SDIS 76

Fourniture de pièces détachées pour les ateliers mécaniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Niort Frères
• Normandie accessoires

Qui ?

• SDIS 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-31	Avis de marché
2017-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17-pieces detachées-LG
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les ateliers mécaniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger, CS 40078
Code postal: 76192
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561110 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NNnhVVFdPJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 168-345140
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de moins de 3,5 tonnes.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.1.2018. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de plus de 3.5 tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de plus de 3.5 tonnes.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Ouest de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Ouest de moins de 3,5 tonnes.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 44 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Ouest de plus de 3.5 tonnes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Ouest de plus de 3.5 tonnes.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de moins de 3,5 tonnes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de moins de 3,5 tonnes.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 64 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de plus de 3.5 tonnes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de plus de 3.5 tonnes.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de commande pour ce lot est de 30 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, dûment remplie et signée par le candidat et le cas échéant par tous ses co-traitants (imprimé DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— la preuve que le signataire a bien le pouvoir juridique d'engager la société.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est susceptible d'être modifiée. En aucun cas, la séance d'ouverture des offres ne sera publique. Aucune personne ne sera admise à y participer.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_NNnhVVFdPJ 🌏
Commune postale: Yvetot
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TRYSiJBNqO 🌏

Référence
Informations complémentaires

Lieu(x) d'exécution: département de la Seine-Maritime

La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique ainsi que dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du décret n

Les critères de sélection des candidatures sont:

1-garanties et capacités techniques et financières

2-capacités professionnelles

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande et passé en application de l'article 78 du décret précité. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur concerné au fur et à mesure des besoins.

L'accord-cadre pourra donner lieu à la conclusion d'avenants dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du décret n

De même des livraisons complémentaires pourront être exécutées en application de l'article 30-I-4° du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2017/S 168-345140 (2017-08-31)

Avis d'attribution de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les ateliers mécaniques
Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523103
Se réfère à l'avis: 2017/S 168-345140
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Date de signature: 30.11.2017 le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2018, reconductible 3 fois. Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i-1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande et passé en application de l'article 78 du décret précité. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Possibilité de recourir aux avenants en application des articles 139 et 140 du décret du 25.3.2016. Possibilité de recourir aux marchés complémentaires de l'article 30-4º du décret précité. Modalités de consultation du marché (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale, sur demande écrite adressée au service des affaires budgétaires et financières, 6 rue duverger, CS 40078, 76192 Yvetot cedex. Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours en plein contentieux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de moins de 3,5 tonnes

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Est de plus de 3,5 tonnes
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement…

… Est de plus de 3,5 tonnes

… Ouest de moins de 3,5 tonnes

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Ouest de plus de 3,5 tonnes
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement…

… Ouest de plus de 3,5 tonnes

… Sud et de la direction départementale de moins de 3,5 tonnes

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de plus de 3,5 tonnes
Brève description:

Fourniture de pièces détachées automobiles pour les véhicules du groupement Sud et de la direction départementale de plus de 3,5 tonnes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
Source: OJS 2017/S 248-523103 (2017-12-22)

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