16c0004 aoo dircom — fourniture d'objets promotionnels — 6 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture d'objet promotionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments › Instruments d'écriture
• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Bagages
• Jouets › Jeux
• Matériel informatique › Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Vêtements spéciaux et accessoires › Accessoires d'habillement

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-15	Avis de marché

Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 17C0004AOODIRCOM
Brève description: Fourniture d'objet promotionnels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Bagages 📦
Instruments d'écriture 📦
Jeux 📦
Accessoires d'habillement 📦
Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101275
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les marchés subséquents seront attribués en fonction du(des) critère(s) suivant(s): 1. Prix: pondération de 20 à 60; 2. Qualité de 30 à 60; A) Qualité des produits (matières, composants, robustesse) de 10 à 30; B) Personnalisation de 10 à 30; C) Esthétique de 10 à 30; 3. Délai de livraison de 20 à 50.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Textiles et articles connexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot cible le prêt-à-porter, le linge de maison, le linge de bain et les accessoires de mode (matière textile: coton, polyester, ...)

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: t-shirt, polo, écharpe, serviette, foulard, casquette, toque, tablier, plaid, pull, sweat, bavoir, coupe-vent, chech, étole, gant, chapeau, buff.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est tacitement reconductible trois (3) fois, par période de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction conformément à l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Les marchés subséquents seront attribués en fonction du(des) critère(s) suivant(s):

1. Prix: pondération de 20 à 60;

2. Qualité de 30 à 60;

A) Qualité des produits (matières, composants, robustesse) de 10 à 30;

B) Personnalisation de 10 à 30;

C) Esthétique de 10 à 30;

3. Délai de livraison de 20 à 50.

Intitulé du lot: Bagages et sacs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot cible la bagagerie, la maroquinerie et les articles de rangement et de transport.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: valise, sac à dos, sac de sport, sac de voyage, trousse de toilette, vanity, sac à chaussure, sac de courses, sac de plage, sac piscine, sac porte-documents, mallette, sacoche, cartable.

Informations complémentaires:

2. Qualité de 30 à 60.

C) Esthétique de 10 à 30.

Intitulé du lot: Écriture et bureautique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot cible les articles à usage scolaire ou professionnel.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: stylo, feutre, crayon de bois, parure de stylo, crayon de couleur, conférencier, trousse, bloc post-it, taille crayon, règle, pot à crayon, marque-page, cahier, carnet, calculatrice, clé USB, loupe, ...

Intitulé du lot: Jouets, jeux et loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot cible les articles de divertissements tout âge confondu.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: nounours, jeu d'éveil, jeu de bain, jouet en bois, instrument de musique, jeu de société, jeu de carte, tapis de carte, raquette, ballon, frisbee, accessoires de sport (brassard Smartphone, accessoires running,...), moulin à vent, graine, sécurité routière (brassard fluorescent, éclairage vélo, ...),

Intitulé du lot: Accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot cible les accessoires de maisons, technologiques, de santé et de mode (hors matière textile) et les trophées.

A titre indicatif, voici quelques exemples d'articles pouvant être commandés: mug, tasse, réveil, lampe, porteclé, étui carte, parapluie, ustensile de cuisine, tour de cou, badge, trousse de secours, chargeur de batterie, montre, accessoires bluetooth, mousqueton, développement durable (Ecocup, matière recyclé, ...), grattoir, jeton, étiquette de valise, coupe, trophée, radio, podomètre.

Informations complémentaires:

2. Qualité de 30 à 60,

A) Qualité des produits (matières, composants, robustesse) de 10 à 30,

B) Personnalisation de 10 à 30,

Intitulé du lot: Artisanat et création sur mesure
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot cible les objets issus de l'artisanat, de création artistique, ainsi que les articles faisant l'objet d'une création sur mesure.

Artisanat: Bleu d'Arras, faïence de Desvres, dentelle de Calais.

Création: verre soufflé, bloc de verre ou plexi, poterie, art.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre du candidat (DC1), dernière version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2), version en vigueur,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: La date de modalité d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après les échantillons (qualité de la personnalisation 20; qualité des produits 30; esthétique des produits 10)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après les échantillons (qualité de la personnalisation 20; qualité des produits 30; esthétique des produits 10
Valeur technique jugée d'après les échantillons: (qualité de la personnalisation 20; qualité des produits 30; esthétique des produits 10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — service commande publique achats études et services
Commune postale: Arras
Téléphone: +33 321216794 📞
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — rue de la Paix — porte 6 — secrétariat de la DCP — bureau B008
Téléphone: +33 321216730 📞
Courrier électronique: dcp.secrétariat@pasdecalais.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i.1, 66, 67 et 68, 76 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

La consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — I alinéa 2 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires par lot au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Prix des marchés subséquents fermes. Avance prévue. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée. L'adresse mail indiquée aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doit absolument pas être utilisée pour le retrait du DCE et dépôt des candidatures et offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 055-101275 (2017-03-15)

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