ZAC Techn'Hom — aménagement d'une zone d'Habitat au quartier du Mont

SODEB

Viabilisation puis aménagement urbain et paysager d'une zone d'Habitat sur une assiette foncière de 3,6 HA, composée d'une parcelle de 4 700 m destinée à accueillir un projet immobilier de 34 logements, et de 25 parcelles de 600 m à 900 m pour la construction de maisons individuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SODEB

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-16	Avis de marché
2016-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de développement urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de développement urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodeb
Adresse postale: La Jonxion 1 — patio 2, 1 avenue de la Gare TGV CS 20601
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux
Contact
Courrier électronique: fcosnuau@sodeb-belfort.com 📧
Téléphone: +33 384285490 📞
Fax: +33 384550605 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-092961
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Viabilisation puis aménagement urbain et paysager d'une zone d'Habitat sur une assiette foncière de 3,6 HA, composée d'une parcelle de 4 700 m

Marché découpé en 1 tranche ferme et 7 tranches conditionnelles.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — VRD
Brève description:

Réseaux humides, réseaux secs, terrassement, voirie, mobilier urbain, signalisation, etc.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — éclairage public
Brève description: Câblage, matériel d'éclairage public, etc.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — espaces verts
Brève description: Terre végétale, vivaces, herbacés, arbres, etc.
Description des options: Lot 1 — VRD — enrobés noirs sur la coulée verte.
Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Terrain des anciens jardins ouvriers situé dans le périmètre de la ZAC Techn'Hom, entre la via du Mont (anciennement via des morts), l'avenue de la Ferme et la rue Léon Bourgeois, 90000 Belfort.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: François Cosnuau
M. Sonet Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://sodeb.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Source: OJS 2016/S 056-092961 (2016-03-16)

Avis d'attribution de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Viabilisation puis aménagement urbain et paysager d'une zone d'habitat sur une assiette foncière de 3,6 ha, composée d'une parcelle de 4 700 m² destinée à accueillir un projet immobilier de 34 logements, et de 25 parcelles de 600 m² à 900 m² pour la construction de maisons individuelles. Marché découpé en 1 tranche ferme et 7 tranches conditionnelles.

Valeur totale du marché: 2666379.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de développement urbain 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodeb
Adresse postale: La Jonxion 1 — patio 2 — 1 avenue de la Gare TGV — CS 20601
Contact
Adresse Internet: http://jardinsdumont-terrains.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-219942
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-092961
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réseaux humides.

+ Réseaux secs.

+ Terrassement.

+ Voirie.

+ Mobilier urbain.

+ Signalisation.

+ etc.

Description des options: Lot1 — VRD — enrobés noirs sur la coulée verte.
Brève description:

Câblage.

+ Matériel d'éclairage public.

Terre végétale

+ Vivaces

+ Herbacés

+ Arbres

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Terrain des anciens jardins ouvriers situé dans le périmètre de la ZAC Techn'Hom, entre la Via du Mont (anciennement Via des Morts), l'avenue de la Ferme et la rue Léon Bourgeois. 90000 Belfort.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Saem

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Grande Instance
Adresse postale: 1 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 123-219942 (2016-06-24)

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