Veille, investigations et analyses du marché de transport de voyageurs
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Marché à commande ayant pour objet des prestations de veille, d'investigations et d'analyse dans le domaine du marché de transport de voyageurs en France et à l'international.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-14 | Avis de marché |
| 2016-04-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: DHA_2016VAL9471
Brève description:
“Marché à commande ayant pour objet des prestations de veille, d'investigations et d'analyse dans le domaine du marché de transport de voyageurs en France et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: gloria.notte@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773473 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132980
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“C14 — conseil et étude en organisation, transformation.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Veille en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prestations de veille sur le marché français des transports sur tous les modes (métro, ferroviaire, bus, BHNS (bus à haut niveau de service), les...”
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“Cette prestation est attendue en langue française et/ou anglaise. Elle devra être mise à disposition sur une plateforme dédiée.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“À l'issue de la fin du marché, un renouvellement de ce dernier sera réalisée.”
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”
Informations complémentaires:
“C14 — conseil et étude en organisation, transformation.”
Intitulé du lot: Veille à l'international
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations de veille sur le marché international des transports (couverture mondiale):”
“— sur tous les modes (métros lourds, métros automatiques, LRT (Light Rail Transit), tramways, BRT (Bus Rapid Transit), BHNS, téléphériques….)”
“— sur le contexte politique, économique, réglementaire, financier…”
“— les projets, appels d'offres, PPP (partenariat public privé), fusion…”
“— ingénierie et infrastructures de transport”
“— les thématiques particulières (cars longue distance, mobilité connectée…)”
“Cette prestation est attendue en langue française et/ou anglaise et/ou espagnol et/ou italien et/ou portugais. Elle devra être mise à disposition sur une...”
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Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“À l'issue de la fin du marché, une reconduction de ce dernier sera réalisée.”
Intitulé du lot: Suivi, investigations, notes de synthèse et d'analyses
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Suivi, investigations, note de synthèse et notes d'analyses à la demande sur le marché international des transports, le contexte politique ou économique...”
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“Les pays prioritaires concernés sont:”
“— en Europe: Royaume-Uni, Allemagne, Espagne, Italie, Portugal”
“— en Asie: Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande”
“— en Amérique latine: Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Équateur, Pérou, Mexique”
“— dans la zone du Golfe: Arabie saoudite, Émirats Arabes Unis, Qatar”
“— Iran”
“— Australie”
“— Afrique du Sud”
“Cette liste est cependant évolutive et peut varier selon les changements de positionnements stratégiques de l'entreprise.”
“Les demandes d'analyse peuvent également porter de manière ponctuelle sur l'état des lieux en matière de projets de transports ou de la concurrence dans...”
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“Cette prestation est attendue en langue française et mise à disposition sur une plateforme dédiée.”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
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“Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente...”
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“Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.”
“Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.”
Situation économique et financière:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).”
“Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable...”
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“Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la...”
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“Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de...”
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“Il est également demandé que le dernier CA annuel du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi...”
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“— Liste des prestations en relation avec l'objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années.”
“Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et...”
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“Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en...”
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“La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.”
“Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du...”
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“Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie...”
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“Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.”
“Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en...”
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Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gloria Notte
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Conditions de remise des candidatures:”
“Le candidat répond par voie électronique sur la plateforme: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html”
“En cas de difficulté technique ou de questions, les candidats appellent la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via...”
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“Les candidats doivent se référer aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Le candidat sélectionne la consultation «DHA_2016VAL9471 — Veille,...”
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“— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel”
“— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.”
“Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de...”
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“Conditions de remise des offres:”
“Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le dossier de consultation sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre....”
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“Informations importantes:”
“En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Les...”
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“RATP,”
“Département valorisation, achats et logistique”
“LAC LC81 — Secrétariat de l'unité HAG”
“A l'attention de Mme Gloria Notte”
“54 quai de la Rapée”
“75599 Paris Cedex 12”
“Ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse indiquée ci-dessus.”
“En cas de remise hors délai, les dépôts seront réputés n'avoir jamais été reçus et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront...”
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“Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir...”
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“Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les...”
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“Les candidatures / offre par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.”
“L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 076-132980 (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: DHA_2016VAL9471
Brève description:
“Marché à commande ayant pour objet des prestations de veille, d'investigations et d'analyse dans le domaine du marché de transport de voyageurs en France et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: gloria.notte@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773473 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132980
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“C14 — conseil et étude en organisation, transformation.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Veille en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prestations de veille sur le marché français des transports sur tous les modes (métro, ferroviaire, bus, BHNS (bus à haut niveau de service), les...”
“Cette prestation est attendue en langue française et/ou anglaise. Elle devra être mise à disposition sur une plateforme dédiée.”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“À l'issue de la fin du marché, un renouvellement de ce dernier sera réalisée.”
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”
Informations complémentaires:
“C14 — conseil et étude en organisation, transformation.”
Intitulé du lot: Veille à l'international
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations de veille sur le marché international des transports (couverture mondiale):”
“— sur tous les modes (métros lourds, métros automatiques, LRT (Light Rail Transit), tramways, BRT (Bus Rapid Transit), BHNS, téléphériques….)”
Afficher plus (5)
“— sur le contexte politique, économique, réglementaire, financier…”
“— les projets, appels d'offres, PPP (partenariat public privé), fusion…”
“— ingénierie et infrastructures de transport”
“— les thématiques particulières (cars longue distance, mobilité connectée…)”
“Cette prestation est attendue en langue française et/ou anglaise et/ou espagnol et/ou italien et/ou portugais. Elle devra être mise à disposition sur une...”
Description des renouvellements:
“À l'issue de la fin du marché, une reconduction de ce dernier sera réalisée.”
Intitulé du lot: Suivi, investigations, notes de synthèse et d'analyses
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Suivi, investigations, note de synthèse et notes d'analyses à la demande sur le marché international des transports, le contexte politique ou économique...”
“Les pays prioritaires concernés sont:”
Afficher plus (10)
“— en Europe: Royaume-Uni, Allemagne, Espagne, Italie, Portugal”
“— en Asie: Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande”
“— en Amérique latine: Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Équateur, Pérou, Mexique”
“— dans la zone du Golfe: Arabie saoudite, Émirats Arabes Unis, Qatar”
“— Iran”
“— Australie”
“— Afrique du Sud”
“Cette liste est cependant évolutive et peut varier selon les changements de positionnements stratégiques de l'entreprise.”
“Les demandes d'analyse peuvent également porter de manière ponctuelle sur l'état des lieux en matière de projets de transports ou de la concurrence dans...”
“Cette prestation est attendue en langue française et mise à disposition sur une plateforme dédiée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
“Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente...”
Afficher plus (4)
“Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.”
“Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.”
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).”
“Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable...”
Afficher plus (3)
“Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la...”
“Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de...”
“Il est également demandé que le dernier CA annuel du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour...”
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi...”
“— Liste des prestations en relation avec l'objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années.”
Afficher plus (3)
“Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et...”
“Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en...”
“La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.”
“Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du...”
Afficher plus (3)
“Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie...”
“Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.”
“Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en...”
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gloria Notte
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Conditions de remise des candidatures:”
“Le candidat répond par voie électronique sur la plateforme: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html”
Afficher plus (21)
“En cas de difficulté technique ou de questions, les candidats appellent la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via...”
“Les candidats doivent se référer aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Le candidat sélectionne la consultation «DHA_2016VAL9471 — Veille,...”
“— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel”
“— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.”
“Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de...”
“Conditions de remise des offres:”
“Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le dossier de consultation sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre....”
“Informations importantes:”
“En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Les...”
“RATP,”
“Département valorisation, achats et logistique”
“LAC LC81 — Secrétariat de l'unité HAG”
“A l'attention de Mme Gloria Notte”
“54 quai de la Rapée”
“75599 Paris Cedex 12”
“Ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse indiquée ci-dessus.”
“En cas de remise hors délai, les dépôts seront réputés n'avoir jamais été reçus et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront...”
“Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir...”
“Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les...”
“Les candidatures / offre par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.”
“L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2016/S 076-132980 (2016-04-14)
Informations complémentaires (2016-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143560
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132980
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2016/S 081-143560 (2016-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143560
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132980
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2016/S 081-143560 (2016-04-21)
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