Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif Z'Y VA 2017
Ville de Perpignan
Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif Z'Y VA 2017 — marché séparé ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adpep 66
- • Association ALDP
- • Blue Bear
- • Les amis de la ferme
- • Les petits débrouillards association
- • Ligue de l'Enseignement — fédération des PO (FOL66)
- • VMSF
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-03 | Avis de marché |
| 2016-08-29 | Informations complémentaires |
| 2017-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 16MDDSJPA47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Perpignan
Adresse postale: BP 20931
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273187
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 930 EUR 💰
Intitulé du lot: Ski de piste ou snowboard — 15-17 ans
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 10 jours
Intitulé du lot: Ski de piste, initiation et découverte — 12-14 ans
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature montagne — 12-14 ans
Numéro du lot: 03
Brève description:
Durée de l'accord: 25 jours
Numéro du lot: 04
Brève description:
Durée de l'accord: 15 jours
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature montagne — 15-17 ans
Numéro du lot: 05
Brève description:
Durée de l'accord: 20 jours
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature plaine et littoral — 12-14 ans
Numéro du lot: 06
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature plaine et littoral — 15-17 ans
Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot: Découverte des fermes Cerdagne-Capcir — 12-15 ans
Numéro du lot: 09
Brève description:
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature en itinérance — 15-17 ans
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: Multi-activités de pleine nature itinérance Kayak — 15-17 ans
Numéro du lot: 11
Brève description:
Durée de l'accord: 9 jours
Intitulé du lot: Activités scientifiques: environnement et écologie — 12-15 ans
Numéro du lot: 12
Brève description:
Intitulé du lot: Découverte de la photo — 12-15 ans
Numéro du lot: 13
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Spectacle et multi-activités — 12-14 ans
Numéro du lot: 14
Brève description:
Durée de l'accord: 14 jours
Intitulé du lot: Villes européennes: langue et culture — 15-17 ans
Numéro du lot: 15
Brève description:
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: histoire locale — 12-17 ans
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: histoire de France — 12-17 ans
Numéro du lot: 17
Brève description:
Durée de l'accord: 7 jours
Intitulé du lot: Activités liées au patrimoine transfrontalier — 12-15 ans
Numéro du lot: 18
Brève description:
Intitulé du lot: Accompagnement au devoir et multi-activités — 12-17 ans
Numéro du lot: 19
Brève description:
Numéro du lot: 20
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment.
Disponibilité, rencontre avec les familles.
Disponibilité, rencontre avec les familles: rencontre avec les familles.
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles: retour sur les séjours.
Disponibilité, rencontre avec les familles: disponibilité.
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: Liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés.
Disponibilité, rencontre avec les familles: Disponibilité.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: Un fil rouge, une thématique sera exigée.
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Perpignan
Adresse postale: Division jeunesse — 7 avenue Paul Alduy
Téléphone: +33 468623878 📞
Courrier électronique: jimenez.pierre@mairie-perpignan.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Division des marchés publics — Centre technique municipal — BP 20931
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 151-273187 (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 16MDDSJPA47
Brève description:
Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif Z'Y VA 2017 — marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Perpignan
Adresse postale: BP 20931
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273187
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).Introduction des recours: conformément aux articles L. 551.1 à L. 551.23 du code de justice administrative. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 930 EUR 💰
Intitulé du lot: Ski de piste ou snowboard — 15-17 ans
Numéro du lot: 01
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: ski de piste ou snowboard pour les 15-17 ans. 2 séjours de 5 jours. 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 17 360 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 jours
Intitulé du lot: Ski de piste, initiation et découverte — 12-14 ans
Numéro du lot: 02
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: ski de piste, initiation et découverte pour les 12-14 ans. 2 séjours de 5 jours. 28 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 34 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature montagne — 12-14 ans
Numéro du lot: 03
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature montagne pour des 12-14 ans. 5 séjours de 5 jours. Été —14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 32 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 25 jours
Numéro du lot: 04
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature montagne pour les 12-14 ans. 3 séjours de 5 jours. Hiver — printemps — automne — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 19 320 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 jours
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature montagne — 15-17 ans
Numéro du lot: 05
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature montagne pour les 15-17 ans. 4 séjours de 5 jours. 3 été — 1 hiver — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 26 880 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 jours
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature plaine et littoral — 12-14 ans
Numéro du lot: 06
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature plaine et littoral pour les 12-14 ans. 5 séjours de 5 jours. Été (3 séjours en rivière et 2 séjours en mer) .14 jeunes.
Numéro du lot: 07
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature plaine et littoral pour les 12-14 ans. 2 séjours de 5 jours. Printemps — automne — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 12 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature plaine et littoral — 15-17 ans
Numéro du lot: 08
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature plaine et littoral pour les 15-17 ans. 3 séjours de 5 jours. Été — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 20 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Découverte des fermes Cerdagne-Capcir — 12-15 ans
Numéro du lot: 09
Brève description:
Activités liées à la vie de la ferme, à l'environnement, activités de pleine nature: découverte des fermes de Cerdagne et Capcir — environnement pour les 12-15 ans. 4 séjours de 5 jours. Printemps — été — automne — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 25 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Multi-activités pleine nature en itinérance — 15-17 ans
Numéro du lot: 10
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités pleine nature en itinérance pour les 15-17 ans. 2 séjours itinérance de 5 jours. Printemps — automne — 7 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 8 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Multi-activités de pleine nature itinérance Kayak — 15-17 ans
Numéro du lot: 11
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: multi-activités de pleine nature en itinérance pour les 15-17 ans. 3 séjours Kayak de 3 jours. Été — 7 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 7 980 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 jours
Intitulé du lot: Activités scientifiques: environnement et écologie — 12-15 ans
Numéro du lot: 12
Brève description:
Activités scientifiques — expérimentations scientifiques et techniques — expérimentations — écologie: activités scientifiques en lien avec l'environnement et l'écologie et multi-activités pour les 12-15 ans. 2 séjours de 5 jours. Été — 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 15 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Découverte de la photo — 12-15 ans
Numéro du lot: 13
Brève description:
Activités artistiques, culturelles et d'expression: découverte de la photo pour les 12-15 ans. 5 week-ends de 2 jours, 2 nuits. 5 lieux différents, 5 festivités différentes à couvrir, travail sur la technique; en dehors des vacances scolaires. 14 jeunes.
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Intitulé du lot: Spectacle et multi-activités — 12-14 ans
Numéro du lot: 14
Brève description:
Activités artistiques, culturelles et d'expression: spectacle et multi-activités pour les 12-14 ans. Activités cabaret, théâtre, cirque, danse où le jeune acteur est sur scène. 2 séjours de 5 à 7 jours maximum. 14 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 jours
Intitulé du lot: Villes européennes: langue et culture — 15-17 ans
Numéro du lot: 15
Brève description:
Activités liées au patrimoine, à l'environnement: villes européennes — pratique de la langue et découverte de culture et patrimoine pour les 15-17 ans. (Allemagne, Angleterre, Espagne). 3 séjours de 5 jours: Printemps-été-automne — 12 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: histoire locale — 12-17 ans
Numéro du lot: 16
Brève description:
Activités autour du devoir de mémoire: histoire locale: par thématique autour des fêtes traditionnelles, le folklore et évènements historiques pour les 12-17 ans. 2 séjours de 5 jours: Hiver-automne — 12 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: histoire de France — 12-17 ans
Numéro du lot: 17
Brève description:
Activités autour du devoir de mémoire: histoire de France «Itinéraire pour la paix» pour les 12-17 ans. 1 séjour de 5 à 7 jours: Été — 12 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 9 960 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 jours
Intitulé du lot: Activités liées au patrimoine transfrontalier — 12-15 ans
Numéro du lot: 18
Brève description:
Activités liées au patrimoine, à l'environnement transfrontalier: séjour autour du patrimoine, de l'environnement par la rencontre avec 12 jeunes de l'autre côté des Pyrénées pour les 12-15 ans. 2 séjours de 5 jours. 12 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 13 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement au devoir et multi-activités — 12-17 ans
Numéro du lot: 19
Brève description:
Accompagnement au devoir: accompagnement au devoir et multi-activités pour les 12-17 ans. 3 séjours de 5 jours. 1 au Printemps 2 en été — 14 jeunes.
Intitulé du lot: Sur la route des festivals — 15-17 ans
Numéro du lot: 20
Brève description:
Activités artistiques, culturelles et d'expression: sur la route des festivals: théâtre de rue, théâtre pour les 15-17 ans hors PO: Avignon, Aurillac. 2 séjours de 5 jours été — 12 jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: mode de paiement: par mandat administratif.
Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement de la ville de Perpignan groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Déroulement de la procédure: durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier auprès de tous les candidats sur la base de tous les critères de jugement des offres. La négociation sera effectuée par écrit. Les pièces relatives à la candidature devront être signées; à défaut le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'exiger leur signature préalablement à l'attribution.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment.
Disponibilité, rencontre avec les familles.
Disponibilité, rencontre avec les familles: rencontre avec les familles.
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles: retour sur les séjours.
Disponibilité, rencontre avec les familles: disponibilité.
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: Liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés.
Disponibilité, rencontre avec les familles: Disponibilité.
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: Un fil rouge, une thématique sera exigée.
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Perpignan
Adresse postale: Division jeunesse — 7 avenue Paul Alduy
Téléphone: +33 468623878 📞
Courrier électronique: jimenez.pierre@mairie-perpignan.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Division des marchés publics — Centre technique municipal — BP 20931
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).Introduction des recours: conformément aux articles L. 551.1 à L. 551.23 du code de justice administrative. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
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— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations complémentaires (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif Z'Y VA 2017.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-306012
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-273187
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2016/S 170-306012 (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vacances loisirs pour les adolescents de 12 à 17 ans — dispositif Z'Y VA 2017.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-306012
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-273187
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2016/S 170-306012 (2016-08-29)
Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 385 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-056118
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les lots n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ski de piste ou snowboard 15-17 ans
Ski de piste, initiation et découverte 12-14 ans
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Multi activités pleine nature montagne 15-17 ans
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Multi activités pleine nature plaine et littoral 15-17 ans
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Spectacle et multi-activités 12-14 ans
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: Un fil rouge, une thématique sera exigée
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment
Disponibilité, rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles: rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles: retour sur les séjours
Disponibilité, rencontre avec les familles: disponibilité
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: Respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: Liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Participation des jeunes: Détailler leur participation, quand et comment
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée
Disponibilité, rencontre avec les familles: Retour sur les séjours
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
2017-01-17 📅
2017-01-18 📅
2017-01-19 📅
2017-01-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 031-056118 (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 385 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-056118
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les lots n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ski de piste ou snowboard 15-17 ans
Ski de piste, initiation et découverte 12-14 ans
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Ski de piste, initiation et découverte pour les 12-14 ans. 2 séjours de 5 jours 28 jeunes.
Intitulé du lot: Multi activités pleine nature montagne 12-14 ans
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités pleine nature montagne pour…
… des 12-14 ans. 5 séjours de 5 jours. ETE 14 jeunes.
… les 12-14 ans. 3 séjours de 5 jours. Hiver-printemps-automne 14 jeunes.
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités pleine nature montagne pour les 15-17 ans. 4 séjours de 5 jours. 3 Été — 1 Hiver 14 jeunes.
Intitulé du lot: Multi activités pleine nature plaine et littoral 12-14 ans
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités pleine nature plaine et littoral pour les 12-14 ans.…
… 5 séjours de 5 jours. Été (3 séjours en rivière et 2 séjours en mer) 14 jeunes.
… 2 séjours de 5 jours. Printemps-automne 14 jeunes.
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités pleine nature plaine et littoral pour les 15-17 ans. 3 séjours de 5 jours. Été 14 jeunes.
Intitulé du lot: Découverte des fermes Cerdagne Capcir 12-15 ans
Brève description:
Activités liées à la vie de la ferme, à l'environnement, activités de pleine nature: découverte des fermes de Cerdagne et Capcir et Capcir-environnement pour les 12-15 ans. 4 séjours de 5 jours. Printemps-été-automne 14 jeunes.
Intitulé du lot: Multi activités pleine nature en itinérance 15-17 ans
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités pleine nature en itinérance pour les 15-17 ans. 2 séjours itinérance de 5 jours. Printemps-automne 7 jeunes.
Intitulé du lot: Multi activités de pleine nature itinérance Kayak 15-17 ans
Brève description:
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: Multi activités de pleine nature en itinérance pour les 15-17 ans. 3 séjours Kayak de 3 jours. Été 7 jeunes.
Intitulé du lot: Activités scientifiques: environnement et écologie 12-15 ans
Brève description:
Activités scientifiques — expérimentations scientifiques et techniques — expérimentations — écologie: activités scientifiques en lien avec l'environnement et l'écologie et multi activités pour les 12-15 ans. 2 séjours de 5 jours. Été 14 jeunes.
Intitulé du lot: Découverte de la photo 12-15 ans
Spectacle et multi-activités 12-14 ans
Brève description:
Activités artistiques, culturelles et d'expression: spectacle et multi-activités pour les 12-14 ans. Activités cabaret, théâtre, cirque, danse où le jeune acteur est sur scène. 2 séjours de 5 à 7 jours maximum 14 jeunes.
Intitulé du lot: Villes européennes: langue et culture 15-17 ans
Brève description:
Activités liées au patrimoine, à l'environnement: villes européennes pratique de la langue et découverte culture et patrimoine pour les 15-17 ans. (Allemagne, Angleterre, Espagne). 3 séjours de 5 jours: Printemps-été-automne 12 jeunes.
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: Histoire locale 12-17 ans
Brève description:
Activités autour du devoir de mémoire: histoire locale: par thématique autour des fêtes traditionnelles, le folklore et évènements historiques pour les 12-17 ans. 2 séjours de 5 jours: Hiver-automne 12 jeunes.
Intitulé du lot: Activités: devoir de mémoire: Histoire de France 12-17 ans
Brève description:
Activités autour du devoir de mémoire: Histoire de France «Itinéraire pour la paix» pour les 12-17 ans. Un séjour de 5 à 7 jours: Été 12 jeunes.
Intitulé du lot: Activités liées au patrimoine: Transfrontalier 12-15 ans
Brève description:
Activités liées au patrimoine, à l'environnement transfrontalier: transfrontalier: séjour autour du patrimoine, de l'environnement par la rencontre avec 12 jeunes de l'autre côté des Pyrénées pour les 12-15 ans. 2 séjours de 5 jours. 12 jeunes.
Intitulé du lot: Accompagnement au devoir et multi-activités 12-17 ans
Brève description:
Accompagnement au devoir: accompagnement au devoir et multi-activités pour les 12-17 ans. 3 séjours de 5 jours. 1 au printemps 2 en Été 14 jeunes.
Intitulé du lot: Sur la route des festivals 15-17 ans
Brève description:
Activités artistiques, culturelles et d'expression: Sur la route des festivals: théâtre de rue, théâtre pour les 15-17 ans hors PO: Avignon, Aurillac. 2 séjours de 5 jours été 12 jeunes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: Un fil rouge, une thématique sera exigée
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment
Disponibilité, rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles: rencontre avec les familles
Disponibilité, rencontre avec les familles: retour sur les séjours
Disponibilité, rencontre avec les familles: disponibilité
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Participation des jeunes: détailler leur participation, quand et comment
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: le rythme: Respect des 9 1/2 journées d'activités variées, dont 5 différentes
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: l'encadrement spécifique: Liste des intervenants extérieurs, prestataires. Préciser la présence d'animateurs qualifiés
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Participation des jeunes: Détailler leur participation, quand et comment
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: Préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: Le thème: un fil rouge, une thématique sera exigée
Disponibilité, rencontre avec les familles: Retour sur les séjours
Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) x coefficient: qualité de vie: préciser et détailler l'hébergement. Privilégier la diversité des lieux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
2017-01-17 📅
2017-01-18 📅
2017-01-19 📅
2017-01-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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