Unités Techniques de Bruay la Buissière, Beuvry et Diéval — travaux d'extension de réseaux — communes de Bruay La Bussière, Cuinchy, Diéval, Houchin et Ourton (5 lots)

Artois Comm

Unités Techniques de Bruay la Buissière, Beuvry et Diéval:
Lot 1 — commune de Bruay La Buissière — sentier Lebrun
Lot 2 — commune de Cuinchy — rue Salengro
Lot 3 — commune de Diéval — rue Marie Caron
Lot 4 — commune de Houchin — rues d'hesdigneul et Jeu de Paume
Lot 5: Commune de Ourton — rue Télèsphore Codron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Duffroy
• Ramery TP
• SADE

Qui ?

• Artois Comm

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-11	Avis de marché
2016-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://artoiscomm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051246
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: Avril 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: Avril 2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Unités Techniques de Bruay la Buissière, Beuvry et Diéval:

Lot 1 — commune de Bruay La Buissière — sentier Lebrun

Lot 2 — commune de Cuinchy — rue Salengro

Lot 3 — commune de Diéval — rue Marie Caron

Lot 4 — commune de Houchin — rues d'hesdigneul et Jeu de Paume

Lot 5: Commune de Ourton — rue Télèsphore Codron.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — commune de Bruay La Buissière — sentier Lebrun
Brève description:

Bruay La Buissière- sentier Lebrun— pVC Ø200 mm: 200 ml;— regards de visite: 2 u;— branchements Ø160 mm PVC: 8 u;

Bruay La Buissière- sentier Lebrun

— pVC Ø200 mm: 200 ml;

— regards de visite: 2 u;

— branchements Ø160 mm PVC: 8 u;

Informations complémentaires sur les lots:

Le délai d'exécution du lot est de 6 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot de commencer les travaux lui incombant. Une période de préparation des travaux de 15 jours est fixée. Elle n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux, et démarre à compter de la date fixée par ordre de service.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — commune de Cuinchy — rue Salengro
Brève description:

Cuinchy — rue Salengro— pVC Ø200 mm: 555 ml;— pEHD Ø90 mm: 520 ml;— pEHD Ø32 mm: 520 ml;— regards de visite: 14u;— branchements Ø160 mm PVC: 20 u;— poste aéroéjecteur: 1 u;

Cuinchy — rue Salengro

— pVC Ø200 mm: 555 ml;

— pEHD Ø90 mm: 520 ml;

— pEHD Ø32 mm: 520 ml;

— regards de visite: 14u;

— branchements Ø160 mm PVC: 20 u;

— poste aéroéjecteur: 1 u;

Informations complémentaires sur les lots:

Le délai d'exécution du lot est de 12 semaines à compter de l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot de commencer les travaux lui incombant. Une période de préparation des travaux de 15 jours est fixée. Elle n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux, et démarre à compter de la date fixée par ordre de service.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — commune de Diéval — rue Marie Caron
Brève description:

Diéval — rue Marie Caron— pVC Ø200 mm: 218 ml;— regards de visite: 6 u;— branchements Ø160 mm PVC: 6 u;

Diéval — rue Marie Caron

— pVC Ø200 mm: 218 ml;

— regards de visite: 6 u;

— branchements Ø160 mm PVC: 6 u;

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 — commune de Houchin — rues d'hesdigneul et Jeu de Paume
Brève description:

Houchin — rues D'Hesdigneul et du Jeu de…

… Paume— grès ø 200mm: 500 ml;— pEHD ø 32 mm: 490 ml;— pEHD ø 90 mm:400 ml;— regards de visite: 13u;— branchements ø 160 mm: 44 u;1 poste aéro-éjecteur.

… Paume

— grès ø 200mm: 500 ml;

— pEHD ø 32 mm: 490 ml;

— pEHD ø 90 mm:400 ml;

— regards de visite: 13u;

— branchements ø 160 mm: 44 u;

1 poste aéro-éjecteur.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Commune de Ourton — rue Télèsphore Codron
Brève description:

Ourton — rue Télesphore Caudron— pVC ø 200 mm:205 ml;— regards de visite: 6 u;— branchements ø 160 mm: 12u;

Ourton — rue Télesphore Caudron

— pVC ø 200 mm:205 ml;

— branchements ø 160 mm: 12u;

Description des options:

Le cas échéant, les dispositions de l'article 35 II 6 du code des marchés publics pourront être mises en oeuvre pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de chaque lot.

Numéro de référence: 16028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'artois Comm.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics, et détaillés au règlement de la consultation:

A)Condamnation définitive.

B)Lutte contre le travail illégal:

C)Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés.

D)Liquidation judiciaire.

E)Redressement judiciaire.

F)Situation fiscale et sociale.

G)Marchés de défense et de sécurité.

H)Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours du dernier exercice disponible

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Garantie technique: garantie de parfait achèvement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, articles 106 à 111 nantissements) Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: actualisables. Une avance de 5,0 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: acomptes mensuels. Le délai global de paiement est de 30 jours, à défaut paiement des intérêts au taux légal en vigueur majoré de 8 points et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements: les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité. Les travaux sont subventionnés par l'agence de l'eau Artois Picardie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, analysée au regard du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performance environnementale, analysée au regard du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres CS 40548
Point de contact: Service des Marchés Publics
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: service Assainissement
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: service des Marchés publics
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16028
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 032-051246 (2016-02-11)

Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Unités techniques de Bruay-la-Buissière, Beuvry et Diéval: Lot 1 — commune de Bruay-la-Buissière — sentier Lebrun. Lot 2 — commune de Cuinchy — rue Salengro. Lot 3 — commune de Diéval — rue Marie-Caron. Lot 4 — commune de Houchin — rues d'Hesdigneul et Jeu de Paume. Lot 5 — commune de Ourton — rue Télesphore Codron.

Valeur totale du marché: 539 862 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr302 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244278
Se réfère à l'avis: 2016/S 032-051246
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Unités techniques de Bruay-la-Buissière, Beuvry et Diéval:

Lot 1 — commune de Bruay-la-Buissière — sentier Lebrun.

Lot 2 — commune de Cuinchy — rue Salengro.

Lot 3 — commune de Diéval — rue Marie-Caron.

Lot 4 — commune de Houchin — rues d'Hesdigneul et Jeu de Paume.

Lot 5 — commune de Ourton — rue Télesphore Codron.

Intitulé du lot: Commune de Bruay-la-Buissière — sentier Lebrun
Brève description:

Bruay-la-Buissière — sentier Lebrun — PVC diamètre 200 mm: 200 ml — regards de visite: 2 u — branchements diamètre 160 mm PVC: 8 u.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Commune de Cuinchy — rue Salengro
Brève description:

Cuinchy — rue Salengro — PVC diamètre 200 mm: 555 ml — PEHD diamètre 90 mm: 520 ml — PEHD diamètre 32 mm: 520 ml — regards de visite: 14 u — branchements diamètre 160 mm PVC: 20 u — poste aéro-éjecteur: 1 u.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Commune de Diéval — rue Marie-Caron
Brève description:

Diéval — rue Marie-Caron — PVC diamètre 200 mm: 218 ml — regards de visite: 6 u — branchements diamètre 160 mm PVC: 6 u.

Intitulé du lot: Commune de Houchin — rues d'Hesdigneul et Jeu de Paume
Brève description:

Houchin — rues D'Hesdigneul et du Jeu de Paume — grès diamètre 200 mm: 500 ml -PEHD diamètre 32 mm: 490 ml -PEHD diamètre 90 mm:400 ml — regards de visite: 13 u — branchements diamètre 160 mm: 44 u 1 poste aéro-éjecteur.

Intitulé du lot: Commune de Ourton — rue Télesphore Codron
Brève description:

Ourton — rue Télesphore Caudron — PVC diamètre 200 mm:205 ml — regards de visite: 6 u — branchements diamètre 160 mm: 12 u.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Bruay-la-Buissière.

Commune de Cuinchy.

Commune de Diéval.

Commune de Houchin.

Commune de Ourton.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'adresse suivante: Artois Comm. service des marchés publics — 100 avenue de Londres — CS 40548 — 62411 Béthune Cedex — tél. 0321615000 — fax: 0321615020 — mail: marches.publics@artoiscomm.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 136-244278 (2016-07-13)

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