Travaux

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande en 4 lots géographiques de travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voiries, dans les jardins et espaces verts, dans les bois, dans les cimetières et dans les établissements de Paris intra et extra-muros.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-05	Avis de marché
2017-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2016G12011030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des espaces verts et l'environnement — 121 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://WWW.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfacsp4@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350807
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le lot n° 4 est assorti de 2 actes d'engagement: l'un pour la Ville et l'autre pour le Département. Les volumes pour chacun des lots s'établissent comme suit, par période de 24 mois: Lot 1: montant minimum: 1 875 00 EUR HT — montant maximum: 3 750 000 EUR HT Lot 2: montant minimum: 1 400 000 EUR HT — montant maximum: 2 800 000 EUR HT Lot 3: montant minimum: 200 000 EUR HT — montant maximum: 400 000 EUR HT Lot 4: montant minimum: 1 000 000 EUR HT — montant maximum: 2 450 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

Les lots 1 et 2 peuvent faire l'objet d'une offre variable, dans les conditions précisées au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Espaces publics — nord et Sud (Arrondissements: 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e; Cimetières extramuros: Saint-Ouen, Thiais, Bagneux, La Chapelle et Nanterre)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantations d'arbres Espaces publics — nord et Sud (Arrondissements: 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e; Cimetières extramuros: Saint-Ouen, Thiais, Bagneux, La Chapelle et Nanterre).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible tacitement pour la même durée et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Espaces publics — est (Arrondissements: 1er, 4e, 11e, 12e, 19e et 20e; Cimetières extramuros: Pantin et Ivry)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de fouilles et plantations d'arbres — espaces publics — est (Arrondissements: 1er, 4e, 11e, 12e, 19e et 20e; Cimetières extramuros: Pantin et Ivry).

Intitulé du lot: Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — espaces publics — Bois de Boulogne et Bois de Vincennes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — espaces publics — Bois de Boulogne et Bois de Vincennes.

Intitulé du lot: Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — établissements municipaux et départementaux situés à Paris et en Île-de-France
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — établissements municipaux et départementaux situés à Paris et en Île-de-France.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra et extra-muros.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clauses sociales et environnementales: se référer à l'article 1.4 du Règlement de Consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3ème étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00 — 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le lot n° 4 est assorti de 2 actes d'engagement: l'un pour la Ville et l'autre pour le Département.

Les volumes pour chacun des lots s'établissent comme suit, par période de 24 mois:

Lot 1:

montant minimum: 1 875 00 EUR HT — montant maximum: 3 750 000 EUR HT

Lot 2:

montant minimum: 1 400 000 EUR HT — montant maximum: 2 800 000 EUR HT

Lot 3:

montant minimum: 200 000 EUR HT — montant maximum: 400 000 EUR HT

Lot 4:

montant minimum: 1 000 000 EUR HT — montant maximum: 2 450 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-350807 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande en 4 lots géographiques de travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voiries, dans les jardins et espaces verts, dans les bois, dans les cimetières et dans les établissements de Paris intra et extra-muros.

Valeur totale du marché: 18 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150178
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350807
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 17 boulevard Morland, 75004 Paris. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Espaces publics — nord et Sud (Arrondissements: 2
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantations d'arbres Espaces publics — nord et Sud (Arrondissements: 2

Intitulé du lot: Espaces publics — est (Arrondissements: 1
Brève description:

Travaux de fouilles et plantations d'arbres — espaces publics — est (Arrondissements: 1

Intitulé du lot: Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — espaces publics — bois de Boulogne et Bois de Vincennes
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — espaces publics — bois de Boulogne et Bois de Vincennes.

Intitulé du lot: Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — établissements municipaux et départementaux situés à Paris et en Ile-de-France
Brève description:

Travaux de fouilles et de plantation d'arbres — établissements municipaux et départementaux situés à Paris et en Ile-de-France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations; Sous-critère 1: conducteur de travaux (50 %); Sous-critère n° 2: chef de chantier (50 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 3: performance environnementale; Sous-critère n° 1: performance environnementale des véhicules légers (80 %); Sous-critère n° 2: formation à l'éco-conduite des chauffeurs(20 %)
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Critère 3: performance environnementale; Sous-critère n° 1: performance environnementale des véhicules légers (80 %); Sous-critère n° 2: formation à l'éco-conduite des chauffeurs (20 %)
Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations (ss-cri 1:conducteur travaux [35] ; ss-cri 2:chef chantier [35] ; ss-cri 3: formation à l'écoconduite des chauffeurs [30])
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-07 📅
2017-04-10 📅
2017-04-11 📅
Source: OJS 2017/S 078-150178 (2017-04-19)

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