Travaux VRD, éclairage et espaces verts, ZAC des Bords de Seine secteurs 4 et 7

Sequano aménagement

Lot 1: VRD, réalisation des travaux d'infrastructure VRD nécessaires à l'aménagement et la restructuration de voiries existantes aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4.
Lot 2: éclairage public sur la rue Jean Jaurès.
Lot 3: Jardin Sud/cœur d'îlot: VRD et espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INEO
• La Moderne

Qui ?

• Sequano aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-12	Avis de marché
2017-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: 1070/10790
Brève description:

Lot 1: VRD, réalisation des travaux d'infrastructure VRD nécessaires à l'aménagement et la restructuration de voiries existantes aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4. Lot 2: éclairage public sur la rue Jean Jaurès. Lot 3: Jardin Sud/cœur d'îlot: VRD et espaces verts.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux préparatoires de viabilité 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Séquano Aménagement
Adresse postale: immeuble Carré Plaza, 15-17 promenade Jean-Rostand, BP 95
Code postal: 93022
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: http://www.sequano.fr 🌏
Courrier électronique: p.belieres@sequano.fr 📧
Téléphone: +33 148966400 📞
Fax: +33 148966400 📠
URL des documents: https://sequano.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LsC1j808nh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360210
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: VRD, réalisation des travaux d'infrastructure VRD nécessaires à l'aménagement et la restructuration de voiries existantes aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4.

Lot 2: éclairage public sur la rue Jean Jaurès.

Lot 3: Jardin Sud/cœur d'îlot: VRD et espaces verts.

Intitulé du lot: Lot 1: VRD aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: VRD aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot 2: éclairage rue Jean Jaurès
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: éclairage rue Jean Jaurès.
Intitulé du lot: Lot 3: Jardin Sud/cœur d'îlot: VRD et espaces verts
Numéro du lot: 3
Description des options:

Le lot n° 3 comporte une tranche optionnelle: il s'agit du dévoiement du branchement gaz de la tour Ferrer, cette canalisation se trouvant au droit de plantations prévues au projet. En cas de non affermissement, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles et capacités techniques professionnelles décrites dans le règlement de consultation (4.1). Preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une note descriptive de références d'intervention de moins de 5 ans dans des environnements urbains type ZAC impliquant une co-activité de chantiers — indication des CV de l opérateur économique, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Bobigny.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur planning

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B 301 852 042 000 11
Autre type de pouvoir adjudicateur: Saem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://sequano.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149101099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149101099 📠
Source: OJS 2016/S 200-360210 (2016-10-12)

Avis d'attribution de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: VRD, réalisation des travaux d'infrastructure VRD nécessaires à l'aménagement et la restructuration de voiries existantes aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4. Lot 2: éclairage public sur la rue Jean Jaurès. Lot 3: jardin Sud / cœur d'îlot: VRD et espaces verts.

Valeur totale du marché: 482375.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sequano Aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051394
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360210
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 3: jardin Sud / cœur d'îlot: VRD et espaces verts.
Intitulé du lot: Lot 1, VRD aux abords des Ilots 4.3/4.4 et 7.4
Brève description: Lot 1, VRD aux abords des îlots 4.3/4.4 et 7.4.
Intitulé du lot: Lot 2, éclairage rue Jean Jaurès
Brève description: Lot 2, éclairage rue Jean Jaurès.
Intitulé du lot: Lot 3, jardin Sud / cœur d'îlot: VRD et espaces verts
Brève description: Lot 3, jardin Sud / cœur d'îlot: VRD et espaces verts.
Description des options:

Le lot n° 3 comporte une tranche optionnelle: Il s'agit du dévoiement du branchement gaz de la tour Ferrer, cette canalisation se trouvant au droit de plantations prévues au projet. En cas de non affermissement, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: b 301 852 042 000 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2017/S 029-051394 (2017-02-07)

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