Travaux relatifs à la construction de l'extension de l'institut de Sciences et d'ingénierie Supramoleculaires (Isis)

Université de Strasbourg

La présente consultation a pour objet la création d'un bâtiment R+5, abritant les équipements du datacenter de l'université, des laboratoires et autres locaux à fonctions administratives. Le sous-sol de l'extension accueillera des locaux techniques et des laboratoires sensibles. Les niveaux R+2 à R+5 accueilleront des laboratoires, des bureaux et des salles de réunion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-27	Avis de marché
2016-12-14	Avis d'attribution de marché
2017-01-09	Avis d'attribution de marché
2017-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: DCI 2016 192
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Rayonnages d'archives 📦
Travaux de construction de centrales géothermiques 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Carrelages 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Installation de dispositifs de sécurité 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'installation du gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr42 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 18 rue Goethe
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: k.lemanach@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368850831 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__gpTPZv0Xr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-222930
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les frais de reprographie des documents du dossier de consultation sont à la charge du candidat, qui pourra télécharger toutes les pièces sous format informatique sur le site: http://www.achatpublic.com Concernant le Lot 01 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 20
Numéro du lot: 01
Brève description: Vrd- espace verts.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest.

Option 2: Accès logistique en granit bleu des Vosges La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Les frais de reprographie des documents du dossier de consultation sont à la charge du candidat, qui pourra télécharger toutes les pièces sous format informatique sur le site:

http://www.achatpublic.com

Concernant le Lot 01 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 02
Brève description: Géothermie.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 02 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 03
Brève description: Terrassements — gros oeuvre — fondations spéciales.
Description des options:

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 03 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 04
Brève description: Couverture — étanchéité — zinguerie.
Numéro du lot: 05
Brève description: Menuiserie extérieure aluminium.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 05 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 05 est passé en procédure adaptée.

Numéro du lot: 06
Brève description: Bardages — echafaudages.
Description des options:

Option 1: Habillage acoustique du hall des fondations

Option 2: Remplacement du bardage aluminium par du zinc

Option 3: Aérotherme

La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire.

La réponse à l'offre de base est également obligatoire.

L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 06 est passé en procédure adaptée.

Numéro du lot: 07
Brève description: Plâtrerie Cloisons sèches.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 07 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 08
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Description des options:

Option 1: Habillage cabine ascenseur 1 Option 2: Mur mobile salle de réunion Option 3: Plus-Value pour des portes coulissantes en verre entre les laboratoires Option 4: Habillage bois perforé hall des fondations Option 5: habillage tissu tendu acoustique hall des fondations Option 6: Habillage bois perforé salle de réunion.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 08 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 08 est passé en procédure adaptée.

Numéro du lot: 09
Brève description: Planchers techniques.
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtements de sols souples.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 10 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelage — faïence.
Numéro du lot: 12
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Description des options:

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest Option 2: Aérotherme La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 12 est passé en procédure adaptée.

Numéro du lot: 13
Brève description: Peinture et revêtements muraux.
Numéro du lot: 14
Brève description: Électricité CFA/CFO.
Description des options:

Option 1: seconde cuve à fioul Option 2: Surdimensionnement distribution électrique du DC Option 3: Distribution terminale des salles serveurs Option 4: Non-Fourniture des onduleurs Option 5: Liaison HT Option 6: Eclairage des rampes pmr isis et IRMA.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 14 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 2.2.1 du règlement de consultation, des offres avec variantes sur la position 3.11 du CCTP du Lot 14 électricité CFA/CFO.

Numéro du lot: 15
Brève description: Installation sanitaire.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 15 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 16
Brève description: Génie climatique.
Description des options:

Option 1: Aérotherme Option 2: Distribution terminale des salles serveurs Option 3: Supervision spécifique Datacenter Option 4: Groupes de récupération de chaleur à un étage de compression.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 16 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 17
Brève description: Détection- extinction incendie.
Description des options:

Option 1: Détection précoce par aspiration La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 17 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Numéro du lot: 18
Brève description: Équipements de laboratoire.
Description des options:

Option 1: Séparatif paillasse en verre La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Informations complémentaires:

Concernant le Lot 18 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 18 est passé en procédure adaptée.

Numéro du lot: 19
Brève description: Ascenseurs — monte charges.
Description des options:

Option 1: Suppression habillage cabine ascenseur 1

la réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire.

Numéro du lot: 20
Brève description: Gaz spéciaux.
Informations complémentaires:

Concernant le Lot 20 la visite sur site est obligatoire. 2 visites sont organisées le lundi 13.7.2016 10:00 et le lundi 22.8.2016 à 10:00.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parking ISIS, rue Gaspard Monge, campus universitaire 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner.

L'usage des formulaires Dc1 et Dc2 est préconisé pour la présentation des candidatures, mais les candidats pourront présenter leur candidature par tout moyen, dès lors que l'ensemble des renseignements et déclarations prévus par ces formulaires sont présents.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualifications demandées à l'article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 18 rue Goethe, CS 90032
Commune postale: Strasbourg Cedex
Téléphone: +33 368855627 📞
Courrier électronique: a.raulin@unistra.fr 📧
Fax: +33 368850839 📠
Pays: fr42 🏙️
Adresse Internet: http://www.unistra.fr/index.php?id=accueil 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta_strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 125-222930 (2016-06-27)

Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10294592.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445004
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-222930
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: VRD — espace verts.
Description des options:

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest. Option 2: accès logistique en granit bleu des Vosges. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Brève description: Terrassements — gros œuvre — fondations spéciales.
Description des options:

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: habillage acoustique du hall des fondations. Option 2: remplacement du bardage aluminium par du zinc. Option 3: aérotherme. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: habillage cabine ascenseur 1. Option 2: mur mobile salle de réunion. Option 3: plus-value pour des portes coulissantes en verre entre les laboratoires. Option 4: habillage bois perforé hall des fondations. Option 5: habillage tissu tendu acoustique hall des fondations. Option 6: Habillage bois perforé salle de réunion.

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest. Option 2: aérotherme. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: seconde cuve à fioul. Option 2: surdimensionnement distribution électrique du DC. Option 3: distribution terminale des salles serveurs. Option 4: Non-fourniture des onduleurs. Option 5: liaison HT Option 6: éclairage des rampes PMR ISIS et IRMA.

Option 1: aérotherme. Option 2: distribution terminale des salles serveurs. Option 3: supervision spécifique Datacenter. Option 4: Groupes de récupération de chaleur à un étage de compression.

Option 1: détection précoce par aspiration. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: séparatif paillasse en verre La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: suppression habillage cabine ascenseur 1. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Parking ISIS, rue Gaspard Monge, Campus Universitaire, 67000 Strasbourg.

Parking ISIS, Rue Gaspard Monge, Campus Universitaire, 67000 Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
2016-12-09 📅
2016-12-12 📅
2016-12-11 📅
Source: OJS 2016/S 244-445004 (2016-12-14)

Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13309592.14 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009703
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest Option 2: accès logistique en granit bleu des Vosges La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Brève description: Bardages — échafaudages.
Description des options:

Option 1: habillage acoustique du hall des fondations Option 2: remplacement du bardage aluminium par du zinc Option 3: Aérotherme La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Brève description: Plâtrerie cloisons sèches.
Description des options:

Option 1: habillage cabine ascenseur 1 Option 2: mur mobile salle de réunion Option 3: plus-value pour des portes coulissantes en verre entre les laboratoires Option 4: habillage bois perforé hall des fondations Option 5: habillage tissu tendu acoustique hall des fondations Option 6: habillage bois perforé salle de réunion.

Option 1: aménagement des parvis Est et Ouest Option 2: aérotherme. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: seconde cuve à fioul Option 2: sur dimensionnement distribution électrique du DC Option 3: distribution terminale des salles serveurs Option 4: non-fourniture des onduleurs Option 5: liaison HT Option 6: éclairage des rampes PMR ISIS et IRMA.

Option 1: aérotherme Option 2: distribution terminale des salles serveurs Option 3: supervision spécifique Datacenter Option 4: groupes de récupération de chaleur à un étage de compression.

Option 1: détection précoce par aspiration La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: suppression habillage cabine ascenseur 1 La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
Source: OJS 2017/S 007-009703 (2017-01-09)

Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la création d'un bâtiment R+5, abritant les équipements du data center de l'université, des laboratoires et autres locaux à fonctions administratives. Le sous-sol de l'extension accueillera des locaux techniques et des laboratoires sensibles. Les niveaux R+2 à R+5 accueilleront des laboratoires, des bureaux et des salles de réunion.

Valeur totale du marché: 13816572.14 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061011
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: VRD- espace verts.
Description des options:

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest. Option 2: Accès logistique en granit bleu des Vosges La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest. La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: Habillage acoustique du hall des fondations Option 2: Remplacement du bardage aluminium par du zinc Option 3: Aérotherme La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: Habillage cabine ascenseur 1. Option 2: Mur mobile salle de réunion Option 3: Plus-Value pour des portes coulissantes en verre entre les laboratoires Option 4: Habillage bois perforé hall des fondations Option 5: habillage tissu tendu acoustique hall des fondations Option 6: Habillage bois perforé salle de réunion.

Option 1: Aménagement des parvis Est et Ouest. Option 2: Aérotherme La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: seconde cuve à fioul. Option 2: Surdimensionnement distribution électrique du DC. Option 3: Distribution terminale des salles serveurs Option 4: Non-Fourniture des onduleurs Option 5: Liaison HT Option 6: Éclairage des rampes PMR ISIS et IRMA.

Option 1: Aérotherme. Option 2: Distribution terminale des salles serveurs. Option 3: Supervision spécifique Datacenter. Option 4: Groupes de récupération de chaleur à un étage de compression.

Option 1: Détection précoce par aspiration La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Option 1: Suppression habillage cabine ascenseur 1 La réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives est obligatoire. La réponse à l'offre de base est également obligatoire. L'Analyse des offres tiendra compte des prestations supplémentaires ou alternatives.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parking ISIS, Rue Gaspard Monge, Campus Universitaire 67000 STRASBOURG.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Source: OJS 2017/S 034-061011 (2017-02-13)

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