Travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement
Coeur d'Essonne Agglomération
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret no2016-360)sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
Lot no1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
lot no2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
lot no3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées
le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement › Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-23 | Avis de marché |
| 2016-09-30 | Informations complémentaires |
| 2016-10-20 | Informations complémentaires |
| 2016-11-08 | Informations complémentaires |
| 2017-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2016-Ao-Ass-081
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335197
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de réhabilitation des canalisations d'assainissement sans tranchée
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pouvoir adjudicateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique A Appreciee A Partir Du Memoire Technique General (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique B Appreciee A Partir Du Memoire Technique Chantier Type (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 187-335197 (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2016-Ao-Ass-081
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret no2016-360)sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
Lot no1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
lot no2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
lot no3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées
le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335197
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret no2016-360)sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
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Lot no1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
lot no2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
lot no3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées
le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot est à bon de commande (article 78 et 80 du décret no2016-360)sans montant minimum ni maximum de commande et conclu avec un seul opérateur économique.
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020. La reconduction de l'accord cadre est tacite.
Description des options:
La consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour
l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.
Le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de réhabilitation des canalisations d'assainissement sans tranchée
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Chaque lot de l'accord cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020. La reconduction de l'accord cadre est tacite.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pouvoir adjudicateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version).
2. Copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
3. Chiffre d'affaires concernant les travaux objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
4. Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
5. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
6. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
7. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Certificats Fntp ou équivalents:
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Lot 1: 5143, 5144,5193, 341 à 343, 345 à 347, 2321, 2322, 2331, 2332, 3641
lot 2: 5143, 5144,5193, 341 à 343, 345 à 347, 2321, 2322, 2331, 2332, 3641
lot 3: 5221, 5222, 5241.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique A Appreciee A Partir Du Memoire Technique General (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique B Appreciee A Partir Du Memoire Technique Chantier Type (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Adresse d'envoi des plis: Par pli recommandé avec AR ou contre-récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Coeur d'essonne Agglomération — direction Réseaux — service Assainissement — la Maréchaussée — 1, place Saint Exupéry 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex
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Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Toutes les questions doivent être adressées par écrit via la rubrique «Correspondance» duprofil acheteur AWS: www.marchespublics-idf-centre.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 187-335197 (2016-09-23)
Informations complémentaires (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-344948
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335197
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 192-344948 (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
Lot nº 1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes.
Lot nº 2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement.
Lot nº 3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées.
Le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne agglomération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-344948
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335197
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360) sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
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Lot nº 1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes.
Lot nº 2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement.
Lot nº 3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées.
Le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Informations complémentaires (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372586
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 206-372586 (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret n
Lot n
Lot n
Lot n
Le présent accord cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372586
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret n
Lot n
Informations complémentaires (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396334
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2016/S 218-396334 (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
Lot n° 1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
Lot n° 2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
Lot n° 3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées
Le présent accord-cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396334
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est à bon de commande mono-attributaire (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360) sans montant minimum ni maximum de commande et a pour objet les travaux neufs et d'entretien sur le réseau d'assainissement situé sur le territoire du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Lot n° 1: Travaux de pose de canalisations d'assainissement en tranchées ouvertes
Lot n° 2: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'assainissement
Lot n° 3: Travaux de réhabilitation de canalisations d'assainissement sans tranchées
Le présent accord-cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Avis d'attribution de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134096
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent lot est à bon de commande (article 78 et 80 du décret n
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique A appréciée a partir du mémoire technique général (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Valeur technique B appréciée a partir du mémoire technique chantier type (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 071-134096 (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134096
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent lot est à bon de commande (article 78 et 80 du décret n
Description des options:
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-i-7 du décret n
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu pour chaque lot à compter du 1.1.2017 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Description des options:
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique A appréciée a partir du mémoire technique général (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Valeur technique B appréciée a partir du mémoire technique chantier type (décomposée en sous-critères détaillés dans règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. À titre indicatif et non contractuel, le montant de dépenses estimatif pour toute la durée de l'accord-cadre, est de 6 400 000 EUR HT pour chacun des lots.
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L'accord-cadre est conclu pour chacun des lots à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2017. Chaque lot de l'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
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3 PME ont envoyé une offre pour le lot 1.
3 PME ont envoyé une offre pour le lot 2.
2 PME ont envoyé une offre pour le lot 3.
Aucune offre n'a été reçue de soumissionnaires d'autres états membres que la France ou non-membres de l'union européenne.
1 offre dématérialisée a été reçue pour le lot 3.
Aucune offre dématérialisée n'a été reçue pour les lots 1 et 2.
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