Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées sur les bâtiments et la voirie du centre hospitalier de Niort et de l'établissement français du sang Centre Atlantique

Centre hospitalier de Niort

Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées sur les bâtiments et la voirie du centre hospitalier de Niort et de l'établissement français du sang Centre Atlantique. Accord-Cadre mono attributaire exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot défini ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Deux-Sèvres
• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-15	Avis de marché
2016-12-23	Informations complémentaires
2017-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: ch-niort/st/gb-2017-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: Direction des services techniques et des travaux, 40 av. Charles de Gaulle
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-niort.fr 🌏
Courrier électronique: dirsertech@ch-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549782210 📞
Fax: +33 549782227 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld3AjQiBnR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld3AjQiBnR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-446883
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maçonnerie — béton — gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie — béton — gros oeuvre.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an, reconductible 3 fois soit 4 ans maximum au total.

Description des options:

Le marché conclu à l'issue de la présente consultation pourra être complété par un marché complémentaire sans publicité préalable ni mise en concurrence conclu avec le titulaire en application de l'article 30-i-7° du Décret 2016-360, pour des prestations similaires et dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 400 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sciage
Numéro du lot: 2
Brève description: Sciage.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Terrassement — voirie — assainissement
Numéro du lot: 3
Brève description: Terrassement — voirie — assainissement.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 500 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: Public non admis à l'ouverture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang Centre Atlantique
Adresse postale: 50 avenue Marcel Dassault BP 40661
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: sylvie.bruneau.37@efs.sante.fr 📧
Adresse Internet: http://www.efs.sante.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ld3AjQiBnR 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une nouvelle consultation sera publiée à l'échéance des marchés (après reconduction ou non) conclus à l'issue de la présente consultation.

Le dossier de consultation est disponible gratuitement par mail sur demande au écrite au secrétariat de la direction des services techniques du centre hospitalier (adresse au §1 du présent avis). Il peut être téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com sous la référence ch-niort/st/gb-2017-001

les offres par voie dématérialisée sont admises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 245-446883 (2016-12-15)

Informations complémentaires (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées sur les bâtiments et la voirie du Centre hospitalier de Niort et de l'établissement Français du Sang Centre Atlantique. Accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot défini ci-après.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services techniques et des travaux, 40 av Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460544
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-446883
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est inchangée.
Source: OJS 2016/S 250-460544 (2016-12-23)

Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux neufs, de grosses réparations, d'entretien et prestations associées sur les bâtiments et la voirie du centre hospitalier de Niort et de l'établissement français du sang centre Atlantique. Accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot défini ci-après.

Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068306
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande de 1 an reconductibles 3 fois, exécutés sur la base de prix unitaires. Les valeurs totales des lots sont exprimées sur la durée totale du marché soit 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — béton — gros-œuvre
Brève description: Maçonnerie — béton — gros-œuvre.
Description des options:

Le marché conclu à l'issue de la présente consultation pourra être complété par un marché complémentaire sans publicité préalable ni mise en concurrence conclu avec le titulaire en application de l'article 30-i-7° du décret 2016-360, pour des prestations similaires et dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Niort.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang Centre Atlantique
Adresse postale: 50 avenue Marcel Dassault, BP 40661

Informations complémentaires
Organe de révision
Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 038-068306 (2017-02-21)

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