Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du département de la Drôme

Conseil général de la Drôme

Le marché concerne la réalisation de travaux de terrassement sur des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du département de la Drôme.
Cette consultation est divisée en 11 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 2017ddpmp00005 à 00015
Brève description:

Le marché concerne la réalisation de travaux de terrassement sur des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du département de la Drôme. Cette consultation est divisée en 11 lots géographiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: c.gerard@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladrome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276615
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois». Cette confiance a priori est possible en: — répondant électroniquement sans signature électronique obligatoire, — complétant le formulaire en ligne de candidature MPS*, — joignant votre offre technique et commerciale et les compléments éventuels de capacités professionnelles et techniques. * Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat: — une reprise des données d'identité, — des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (INSEE, DRFIP, ACOSS, Infogreffe), les engagements sur l'honneur réglementaires, — un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la réalisation de travaux de terrassement sur des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du département de la Drôme.

Cette consultation est divisée en 11 lots géographiques.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Centre technique départemental de Saint-Vallier
Numéro du lot: 1
Brève description:

2017ddpmp00005.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Saint-Vallier.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Entre 1 et 3.
Intitulé du lot: Centre technique départemental de Romans
Numéro du lot: 2
Brève description:

2017ddpmp00006.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Romans.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans
Numéro du lot: 3
Brève description:

2017ddpmp00007.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Saint-Jean-en-Royans.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Valence
Numéro du lot: 4
Brève description:

2017ddpmp00008.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Valence.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Crest
Numéro du lot: 5
Brève description:

2017ddpmp00009.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Crest.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Die
Numéro du lot: 6
Brève description:

2017ddpmp00010.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Die.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Montélimar
Numéro du lot: 7
Brève description:

2017ddpmp00011.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Montélimar.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Dieulefit
Numéro du lot: 8
Brève description:

2017ddpmp00012.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Dieulefit.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Pierrelatte
Numéro du lot: 9
Brève description:

2017ddpmp00013.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Pierrelatte.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Nyons
Numéro du lot: 10
Brève description:

2017ddpmp00014.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Nyons.

Intitulé du lot: Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies
Numéro du lot: 11
Brève description:

2017ddpmp00015.

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Buis-les-Baronnies.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les candidats pourront également produire un document unique de marché européen (DUME) obligatoirement rédigé en français et ne sont pas dispensés de produire tous les justificatifs nécessaires,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SERM: Pôle Laboratoire et chaussées/D. Camisuli
Adresse postale: 52 rue Léon-Gaumont
Téléphone: +33 475781182 📞
Courrier électronique: dcamisuli@ladrome.fr 📧
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements: pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759292 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les marchés accord-cadre à bons de commande ont une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction sauf en cas d'évaluation négative des prestations.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr

Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois».

Cette confiance a priori est possible en:

— répondant électroniquement sans signature électronique obligatoire,

— complétant le formulaire en ligne de candidature MPS*,

— joignant votre offre technique et commerciale et les compléments éventuels de capacités professionnelles et techniques.

* Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat:

— une reprise des données d'identité,

— des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (INSEE, DRFIP, ACOSS, Infogreffe), les engagements sur l'honneur réglementaires,

— un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 153-276615 (2016-08-05)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la réalisation de travaux de terrassement sur des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du Département de la Drôme. Cette consultation est divisée en 11 lots géographiques.

Valeur totale du marché: 13 122 198 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019204
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276615
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la réalisation de travaux de terrassement sur des chantiers de faible et moyenne importance pour le compte du Département de la Drôme.

Intitulé du lot: Centre Technique Départemental de Saint-Vallier
Brève description: 2017ddpmp00005
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Romans
Brève description: 2017ddpmp00006
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Saint-Jean-en-Royans
Brève description:

2017ddpmp00007

Travaux de terrassement concernant des chantiers de faible et moyenne importance pour le centre technique de Saint-Jean-en-Royans

Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Valence
Brève description: 2017ddpmp00008
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Crest
Brève description: 2017ddpmp00009
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Die
Brève description: 2017ddpmp00010
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Montélimar
Brève description: 2017ddpmp00011
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Dieulefit
Brève description: 2017ddpmp00012
Intitulé du lot: Centre Technique Départemental de Pierrelatte
Brève description: 2017ddpmp00013
Intitulé du lot: Centre Technique Départemental de Nyons
Brève description: 2017ddpmp00014
Intitulé du lot: Centre technique Départemental de Buis-les-Baronnies
Brève description: 2017ddpmp00015

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Source: OJS 2017/S 013-019204 (2017-01-16)

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