Travaux de réaménagement au siège du Ccas de Toulon dans le cadre d'une réunification des Ssiad

CCAS de Toulon

Les travaux concernent uniquement le Rez-De-Chaussée, une partie de l'étage 1 et la salle cuisine de l'étage 4 du bâtiment, situé au 100 rue des Remparts, à Toulon. Le bâtiment se situe sur l'îlot de La Visitation à l'est de la ville.
Le réaménagement des locaux du siège poursuit différents objectifs qui participent aussi bien à une réorganisation des services qu'à la valorisation de l'établissement. Ces travaux s'inscrivent clairement dans deux projets distincts: un projet de regroupement des Ssiad (services de soins infirmiers) et un projet de redéfinition de l'accueil au sein du Ccas en vue d'apporter une réponse plus adaptée à son public, tout en adaptant les locaux concernés aux règles relatives à la sécurité et l'accessibilité au public ainsi qu'au confort et à la gestion économique des locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-01 Avis de marché
2017-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 16at-Mp-0387-V
Brève description:
Les travaux concernent uniquement le Rez-De-Chaussée, une partie de l'étage 1 et la salle cuisine de l'étage 4 du bâtiment, situé au 100 rue des Remparts, à Toulon. Le bâtiment se situe sur l'îlot de La Visitation à l'est de la ville. Le réaménagement des locaux du siège poursuit différents objectifs qui participent aussi bien à une réorganisation des services qu'à la valorisation de l'établissement. Ces travaux s'inscrivent clairement dans deux projets distincts: un projet de regroupement des Ssiad (services de soins infirmiers) et un projet de redéfinition de l'accueil au sein du Ccas en vue d'apporter une réponse plus adaptée à son public, tout en adaptant les locaux concernés aux règles relatives à la sécurité et l'accessibilité au public ainsi qu'au confort et à la gestion économique des locaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Mobilier 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, CS 20813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494246500 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307023
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
En raison notamment d'un site occupé et en activité, les travaux sont réalisés en 3 phases de travaux: délai estimé 6 à 6,5 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent uniquement le Rez-De-Chaussée, une partie de l'étage 1 et la salle cuisine de l'étage 4 du bâtiment, situé au 100 rue des Remparts, à Toulon. Le bâtiment se situe sur l'îlot de La Visitation à l'est de la ville.
Le réaménagement des locaux du siège poursuit différents objectifs qui participent aussi bien à une réorganisation des services qu'à la valorisation de l'établissement. Ces travaux s'inscrivent clairement dans deux projets distincts: un projet de regroupement des Ssiad (services de soins infirmiers) et un projet de redéfinition de l'accueil au sein du Ccas en vue d'apporter une réponse plus adaptée à son public, tout en adaptant les locaux concernés aux règles relatives à la sécurité et l'accessibilité au public ainsi qu'au confort et à la gestion économique des locaux.
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Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: No 3: Doublage — cloisons — faux Plafonds et no 4: Peinture — sol Souple.
Intitulé du lot: Demolition — maçonnerie — étanchéité — sols Coulés — carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Demolition — maçonnerie — étanchéité — sol Coulé — carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:
En raison notamment d'un site occupé et en activité, les travaux sont réalisés en 3 phases de travaux: délai estimé 6 à 6,5 mois.
Intitulé du lot: Menuiseries Extérieures — menuiseries Interieures
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries Extérieures — menuiseries Interieures.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Une période de maintenance s'exécutera à compter de l'expiration de la période de parfait achèvement, par durée de un an reconductible de manière tacite trois fois.
Intitulé du lot: Doublage — cloisons — faux Plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description: Doublage — cloisons — faux Plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — sol Souple
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture — sol Souple.
Intitulé du lot: Remplacement Ascenseur
Numéro du lot: 5
Brève description: Remplacement Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage Ventilation — plomberie Sanitaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Chauffage Ventilation — plomberie Sanitaires.
Intitulé du lot: Electricité Courants Forts — courants Faibles
Numéro du lot: 7
Brève description: Electricité Courants Forts — courants Faibles.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier Et Supports De Communication
Numéro du lot: 8
Brève description: Mobilier Et Supports De Communication.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 9
Brève description: Signalétique.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires annuel global ou du domaine d'activité objet du marché (portant au maximum sur les 3 derniers exercices et limité à deux fois le montant du marché sauf exception justifiée;
— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclaration approprié de banque;
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste nominative des salariés étrangers conformément aux articles L 8254-1 et D 8254-2 du Code du Travail.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique du candidat joint à lappui de son offre (se reporter au Rc pour les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Le prix apprécié à partir du prix global et forfaitaire
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Toulon: Service marchés
Adresse postale: 100 rue des Remparts, Cs 20813
Pays: fr825 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
Une visite sur site est Obligatoire.
Afin d'effectuer la visite des sites, le candidat devra s'adresser au service technique du C.C.A.S. De Toulon: 04 98 00 10 72 afin de convenir d'un rendez-vous.
Pour les lots suivants, une prestation supplementaire eventuelle (pse) obligatoire est prévue: 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 9.
Une clause sociale d'insertion est prévue pour les lots suivants: 1, 3, 4, 6 et 7.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date d'ouverture des offres en fonction de ses disponibilités.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les Affaires régionales, Cciral: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix-Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2016/S 171-307023 (2016-09-01)
Avis d'attribution de marché (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent uniquement le rez-de-chaussée, une partie de l'étage 1 et la salle cuisine de l'étage 4 du bâtiment, situé au 100 rue des Remparts, à Toulon. Le bâtiment se situe sur l'îlot de La Visitation à l'Est de la ville. Le réaménagement des locaux du siège poursuit différents objectifs qui participent aussi bien à une réorganisation des services qu'à la valorisation de l'établissement. Ces travaux s'inscrivent clairement dans 2 projets distincts: un projet de regroupement des SSIAD (services de soins infirmiers) et un projet de redéfinition de l'accueil au sein du CCAS en vue d'apporter une réponse plus adaptée à son public, tout en adaptant les locaux concernés aux règles relatives à la sécurité et l'accessibilité au public ainsi qu'au confort et à la gestion économique des locaux.
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Valeur totale du marché: 406 929 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://toulon.fr/ccas-0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-083896
Se réfère à l'avis: 2016/S 171-307023
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent uniquement le rez-de-chaussée, une partie de l'étage 1 et la salle cuisine de l'étage 4 du bâtiment, situé au 100 rue des Remparts, à Toulon. Le bâtiment se situe sur l'îlot de La Visitation à l'Est de la ville.
Le réaménagement des locaux du siège poursuit différents objectifs qui participent aussi bien à une réorganisation des services qu'à la valorisation de l'établissement. Ces travaux s'inscrivent clairement dans 2 projets distincts: un projet de regroupement des SSIAD (services de soins infirmiers) et un projet de redéfinition de l'accueil au sein du CCAS en vue d'apporter une réponse plus adaptée à son public, tout en adaptant les locaux concernés aux règles relatives à la sécurité et l'accessibilité au public ainsi qu'au confort et à la gestion économique des locaux.
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Intitulé du lot: Démolition — maçonnerie — étanchéité — sols coulés — carrelage
Brève description: Démolition — maçonnerie — étanchéité — sol coulé — carrelage.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — menuiseries Intérieures
Brève description: Menuiseries extérieures — menuiseries Intérieures.
Informations complémentaires:
Une période de maintenance s'exécutera à compter de l'expiration de la période de parfait achèvement, par durée de 1 an reconductible de manière tacite 3 fois.
Intitulé du lot: Doublage — cloisons — faux plafonds
Brève description: Doublage — cloisons — faux plafonds.
Intitulé du lot: Peinture — sol souple
Brève description: Peinture — sol souple.
Intitulé du lot: Remplacement ascenseur
Brève description: Remplacement ascenseur.
Intitulé du lot: Chauffage ventilation — plomberie sanitaires
Brève description: Chauffage ventilation — plomberie sanitaires.
Intitulé du lot: Électricité courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité courants forts — courants faibles.
Intitulé du lot: Mobilier et supports de communication
Brève description: Mobilier et supports de communication.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique du candidat joint à l'appui de son offre (se reporter au RC pour les sous critères)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 nº 29545) et de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 nº 358994), après rendez-vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect de l'article 104 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Les marchés ont été signés le: 23.11.2016, et notifiés les: 24 au 30.11.2016.
Référence des autres publications:
BOAMP le 3.9.2016 n° 2016_248
JOUE le 6.9.2016 n° 2016/s171-307023.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2017/S 046-083896 (2017-03-02)