Travaux de réalisation de la tranche A de la ligne 1 du Tram'Bus du Syndicat des Transports de l'agglomération Côte Basque-Adour

Synd.des transports de l'agglo

Réaménagement de 4,4 Km de voirie existante entre le giratoire d'atchinetche et l'allée Aguilera avec: *Reconfiguration des giratoires, de la Peña, des Barthes, de Bernain en carrefour à feux tricolores * réaménagement du giratoire des Marais, de l'Union, * aménagement du carrefour Saint-Jean, * création de deux voies de circulations affectée au Tram'Bus 1 entre le giratoire d'atchinetche et le carrefour Saint-Jean, *Création de stations BHNS, éclairage public avec des travaux neufs et de la dépose/repose d'une partie de l'éclairage public. Mise en compatibilité du réseau d'assainissement avec la reconfiguration des voiries, Mise en oeuvre de la signalisation horizontale, verticale et tricolore. Réseaux: réalisation d'une multitubulaire tout le long du projet. Aménagements paysager.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Synd.des transports de l'agglo

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-27	Avis de marché
2017-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes, de routes
Numéro de référence: Tx_Trambus
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd.des transports de l'agglo
Adresse postale: 15 avenue Foch — CS 88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cotebasque.fr 🌏
Courrier électronique: e.blasselle@agglo-cotebasque.fr 📧
Téléphone: +33 559447272 📞
Fax: +33 559447299 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15821&orgAcronyme=w6o 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15821&orgAcronyme=w6o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185702
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

La présente consultation est un appel à candidatures. Le dossier de consultation des entreprises sera transmis aux candidats admis à présenter une offre. En complément de la section relative aux capacités techniques et professionnelles, les qualifications peuvent être remplacées: par des certificats de qualification équivalents d'un autre organisme, ou encore des références de travaux similaires en nature et importance aux prestations du marché, objets de la consultation réalisés au cours des 5 dernières années et qui répondent à ces qualifications, ou par tout moyen de preuve équivalent. Il est précisé que l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015). Les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques et professionnelles et des capacités financières des candidats. Modalités de remise des candidatures: par voie papier à l'adresse indiquée àla section I.1 adressé au service marchés publics avec la mention «Ne pas ouvrir», ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.eadministration64.fr En complément de la section Iv.2.6, le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la réception des offres finales.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voirie — terrassement — eclairage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot comprend:

— des travaux de voirie avec la création de chaussées neuves et de quais,

— de la signalisation horizontale et verticale,

— la mise en place d'un réseau multitubulaire,

— des travaux d'assainissement pluvial,

— des ouvrages de soutènement,

— de l'éclairage public.

Principales quantités estimées:

— grave bitume / eme: supérieur à 15 000t,

— BBSG/BBME: supérieur à 10 000t

— grenaillage: supérieur à 30 000 mètres carrés.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Le présent marché comprend deux tranches optionnelles: -Tranche optionnelle 1: secteur entre le giratoire de l'union et l'avenue de Bayonne, -Tranche optionnelle 2: entre le giratoire de Bernain et la place Saint-Jean.

Intitulé du lot: Travaux d'aménagements paysagers
Numéro du lot: 2
Brève description: Principales quantités estimées: supérieur à 500 arbustes et arbres tiges.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'anglet et Bayonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature — dc1 dans sa version du 31.3.2016 — un courrier d'habilitation du mandataire par ses co-traitants -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire — les documents relatifs au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société de plein droit (habilitation matérialisée par un extrait Kbis ou équivalent et/ou une délégation de pouvoirs au profit du signataire)- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat impérativement sous la forme d'un imprimé Dc2 (version du 30.3.2016), complétée par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement, mentionnant:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années;

Lot 1 :Certificats de qualifications professionnelles de l'entreprise ou preuve par tout moyen de la capacité technique:

Les qualifications FNTP souhaitées (ou équivalentes) sont:

*Travaux de terrassement courants. : 2321 (en milieu urbain).

*ouvrage de technicité courante: 113

*chaussées sous Trafic important (4 = tc < 6): 321, 3222,

*Travaux particuliers: 361.

*mise en œuvre de produits de marquage routier: 3712 (par moyens mécaniques sur routes à trafic important (4 = tc < 6)).

*pose de bornes ou panneaux de signalisation: 3721 (définitifs).

*réseau gravitaire en milieu urbain: 5143 (profondeur tranchée = 3.50m avec nappe phréatique ou 3.50m < profondeur tranchée = 5.50m hors nappe phréatique).

*éclairage public: 651 (travaux neufs),

* éclairage public: 652 (maintenance).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les travaux objet du marché seront réglés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, après «Service fait». Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture le maître d'oeuvre. Les prix sont fermes actualisables. Financement: fonds propres de la collectivité.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une retenue de garantie sera appliquée d'un montant égal à 5 % du montant initial du marché. La retenue de garantie pourra être remplée par une garantie à première demande. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à un an à compter de la réception des travaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire du marché est la forme du groupement solidaire. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Un même opérateur économique ne présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, 2. En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Édouard Blasselle
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15821&orgAcronyme=w6o 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est un appel à candidatures. Le dossier de consultation des entreprises sera transmis aux candidats admis à présenter une offre.

En complément de la section relative aux capacités techniques et professionnelles, les qualifications peuvent être remplacées: par des certificats de qualification équivalents d'un autre organisme, ou encore des références de travaux similaires en nature et importance aux prestations du marché, objets de la consultation réalisés au cours des 5 dernières années et qui répondent à ces qualifications, ou par tout moyen de preuve équivalent.

Il est précisé que l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015).

Les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques et professionnelles et des capacités financières des candidats.

Modalités de remise des candidatures: par voie papier à l'adresse indiquée àla section I.1 adressé au service marchés publics avec la mention «Ne pas ouvrir», ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.eadministration64.fr

En complément de la section Iv.2.6, le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la réception des offres finales.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: BP 543 — 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont: — un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat,- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative -un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 104-185702 (2016-05-27)

Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement de 4,4 km de voirie existante entre le giratoire d'Atchinetche et l'allée Aguilera avec: — reconfiguration des giratoires, de la Peña, des Barthes, de Bernain en carrefour à feux tricolores, — réaménagement du giratoire des Marais, de l'union, — aménagement du carrefour St-Jean, — création de 2 voies de circulations affectée au Tram'Bus 1 entre le giratoire d'Atchinetche et le carrefour St-Jean, — création de stations BHNS, éclairage public avec des travaux neufs et de la dépose/repose d'une partie de l'éclairage public. Mise en compatibilité du réseau d'assainissement avec la reconfiguration des voiries, Mise en œuvre de la signalisation horizontale, verticale et tricolore. Réseaux: réalisation d'une multitubulaire tout le long du projet. Aménagements paysager.

Valeur totale du marché: 12 656 281 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des transports de l'agglomération
Contact
Courrier électronique: n.dubois@agglo-cotebasque.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007327
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185702
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Lieu et horaires de consultation du marché: Agglomération Côte-Basque — Adour — Service marchés publics — 15 avenue Foch — CS 88507 — 64185 Bayonne Cedex — tél. 05 59 44 72 72. Horaires: du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30. Modalités de la consultation: Consultation sur place après rendez-vous ou envoi postal sur demande écrite. La consultation du marché s'effectuera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement de 4,4 km de voirie existante entre le giratoire d'Atchinetche et l'allée Aguilera avec:

— reconfiguration des giratoires, de la Peña, des Barthes, de Bernain en carrefour à feux tricolores,

— réaménagement du giratoire des Marais, de l'union,

— aménagement du carrefour St-Jean,

— création de 2 voies de circulations affectée au Tram'Bus 1 entre le giratoire d'Atchinetche et le carrefour St-Jean,

— création de stations BHNS, éclairage public avec des travaux neufs et de la dépose/repose d'une partie de l'éclairage public.

Mise en compatibilité du réseau d'assainissement avec la reconfiguration des voiries, Mise en œuvre de la signalisation horizontale, verticale et tricolore.

Réseaux: réalisation d'une multitubulaire tout le long du projet.

Aménagements paysager.

Intitulé du lot: Voirie — terrassement — éclairage
Brève description:

— grave bitume / EME: supérieur à 15 000 t,

— BBSG/BBME: supérieur à 10 000 t

Description des options:

Tranche optionnelle 1: secteur entre le giratoire de l'Union et l'avenue de Bayonne.

Tranche optionnelle 2: entre le giratoire de Bernain et la place St-Jean.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'Anglet et Bayonne.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅
Nom: Eurovia Aquitaine
Adresse postale: maison Hordago — RD 312
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://eurovia.fr 🌏
Nom: Dubos TP
Adresse postale: 6 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Adresse Internet: http://dubos-tp.fr 🌏
Nom: SDEL Réseaux Aquitaine
Adresse postale: ZA de Maignon — 15 route de Pitoys
Nom: SEE Guichard
Adresse postale: 11 rue Chapelet
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Adresse Internet: http://see-guichard.fr 🌏
Nom: SARL Plisson
Adresse postale: 1 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Adresse Internet: http://plisson-sa.com 🌏
Nom: SARL L'Ami des Jardins
Adresse postale: 137 avenue François Mitterrand
Commune postale: Orthez
Code postal: 64300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Luc Louis

Référence
Informations complémentaires

Lieu et horaires de consultation du marché:

Agglomération Côte-Basque — Adour — Service marchés publics — 15 avenue Foch — CS 88507 — 64185 Bayonne Cedex — tél. 05 59 44 72 72.

Horaires: du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.

Le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.

Modalités de la consultation:

Consultation sur place après rendez-vous ou envoi postal sur demande écrite.

La consultation du marché s'effectuera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 543 — 50 cours Lyautey
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont:

— un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 005-007327 (2017-01-05)

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