Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres, d'entretien des sols de plantation sur le territoire de la métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Il s'agit de travaux de plantation d'arbres, de leur suivi cultural et de travaux d'entretien des sols de plantation du patrimoine arboré de la métropole.
7 lots géographiques.
Le candidat peut faire acte de candidature pour tous les lots. Cependant, il ne se verra attribuer que 2 lots maximum (cf. article 3.2.2 du règlement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-25	Avis de marché
2017-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 16-VGAP-01
Brève description:

Il s'agit de travaux de plantation d'arbres, de leur suivi cultural et de travaux d'entretien des sols de plantation du patrimoine arboré de la métropole. 7 lots géographiques. Le candidat peut faire acte de candidature pour tous les lots. Cependant, il ne se verra attribuer que 2 lots maximum (cf. article 3.2.2 du règlement de consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377725
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Montant minimum sur 4 ans: 400 000 EUR HT. Montant maximum sur 4 ans: 1 600 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de travaux de plantation d'arbres, de leur suivi cultural et de travaux d'entretien des sols de plantation du patrimoine arboré de la métropole.

7 lots géographiques.

Le candidat peut faire acte de candidature pour tous les lots. Cependant, il ne se verra attribuer que 2 lots maximum (cf. article 3.2.2 du règlement de consultation).

Numéro du lot: 1
Brève description: Communes concernées: Décines, Jonage, Meyzieu, Vaulx-en-Velin.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Susceptible d'être reconduit tacitement une fois 2 ans.
Informations complémentaires:

Montant minimum sur 4 ans: 400 000 EUR HT.

Montant maximum sur 4 ans: 1 600 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Communes concernées: Bron, Chassieu, Mions, Saint-Priest.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum sur 4 ans: 600 000 EUR HT.

Montant maximum sur 4 ans: 2 400 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Communes concernées: Corbas, Feyzin, Saint-Fons, Solaize, Vénissieux.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Communes concernées: Charbonnières-les-Bains, Charly, Craponne, Francheville, Givors, Grigny, Irigny, Marcy-l'Étoile, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-la-Demi-Lune, Vernaison.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Communes concernées: Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Champagne-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Écully, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Limonest, Lissieu, Montanay, Neuville-sur-Saône, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rochetaillée-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Sathonay-Village, La Tour-de-Salvagny.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum sur 4 ans: 300 000 EUR HT.

Montant maximum sur 4 ans: 1 200 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description: Communes concernées: Caluire-et-Cuire, Rillieux-la-Pape, Sathonay-Camp, Lyon 1
Numéro du lot: 7
Brève description: Communes concernées: Lyon 3
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum sur 4 ans: 800 000 EUR HT.

Montant maximum sur 4 ans: 3 200 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter à "II.2.4) Description des prestations".

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1 version 31.3.2016) ou équivalent, permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé):

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux art. 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.15,

— est en règle au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Précision:

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des art. 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.15.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère…

… social indiquées à l'article 28.6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières.

… environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon, DDUCV, Direction de la voirie, Unité marchés, 83 cours de la Liberté, 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation développement urbain et cadre de vie — direction de la voirie — unité marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.

Condition d'obtention du DCE:

— le dossier de consultation est remis gratuitement, le pouvoir adjudicateur préconise le téléchargement du dossier de consultation avec le numéro de référence 16-vgap-01 sur la rubrique «“Rechercher”» de la page d'accueil du site internet: http://marchespublics.grandlyon.com

— demande d'envoi du DCE: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Cette demande doit être effectuée:

— soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction de la voirie, Unité marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03,

— soit par télécopie au n° 0426993078,

— soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icône «“Enveloppe”» sur la page dédiée à la consultation).

— le dossier de consultation peut être retiré les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse suivante:

Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction de la voirie, Unité marchés, 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat.

Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 209-377725 (2016-10-25)

Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de travaux de plantation d'arbres, de leur suivi cultural et de travaux d'entretien des sols de plantation du patrimoine arboré de la Métropole.

Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107327
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377725
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

* Modalités de consultation du marché: — sur rendez-vous du lundi au vendredi entre 9:00et 12:00 et entre 14:00 et 16:00 auprès de la Métropole de Lyon — délégation développement urbain et cadre de vie — direction de la voirie — unité marchés — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. * Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Mêmes adresses.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Communes concernées: Décines, Jonage, Meyzieu,Vaulx en Velin.

Communes concernées: Bron, Chassieu, Mions, Saint Priest.

Communes concernées: Corbas, Feyzin, Saint Fons, Solaize, Vénissieux.

Cf. Article 2.2 du règlement de consultation.

Cf article 2.2 du règlement de consultation.

Communes concernées: Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Lyon 1er, Lyon 2e, Lyon 4e, Lyon 5ème et Lyon 9ème.

Communes concernées: Lyon 3e, Lyon 6ème, Lyon 7ème, Lyon 8ème, Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation / suivi des travaux de plantation
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Organisation / suivi des travaux dentretien des sols supports de plantation
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée — référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE. — Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'état du 16-07-07 — n° 291545) — recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'état, 04-04-14 "Tarn et Garonne", n° 358994).

Source: OJS 2017/S 058-107327 (2017-03-22)

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